Produits des activités ordinaires Flashcards
Critères d’identification d’un contrat (IFRS)
Contrat doit être comptabilisé seulement si tous ces critères sont respectés :
(a) contrat approuvé par les parties (écrit, verbal, ou autres) et ils se sont engages à remplir leurs obligations
(b) possible d’identifier les droits de chaque partie en ce qui concerne les biens ou les services à fournir ;
(c) possible d’identifier les conditions de paiement prévues pour les biens ou les services à fournir ;
(d) le contrat a une substance commerciale (c’est-à-dire qu’on s’attend à ce qu’il cause une modification du calendrier ou du montant des flux de trésorerie futurs de l’entité ou du risque qui leur est associé) ;
(e) recouvrement de la contrepartie probable (intention et capacité du client de payer)
Identification des obligations de prestations (IFRS)
Obligation de prestation = chaque promesse de fournir au client :
- soit un bien/service (groupe de biens/services) distinct
- soit une série de biens/services distincts qui sont
essentiellement les mêmes et qui sont fournis au client au même rythme
Pour identifier les biens/services DISTINCTS :
- Le client peut tirer parti du bien/service pris isolément ou en le combinant avec d’autres ressources facilement disponibles) et;
- Promesse de fournir le bien/service peut être identifiée séparément des autres promesses aux contrats
Critères de comptabilisation des produits remplis à un moment précis (IFRS)
Doit comptabiliser les produits lorsqu’elle a rempli une obligation de prestation en fournissant au client un bien/service promis (transfert de l’actif = quand le client a obtenu le contrôle)
Critères POUVANT permettre de déterminer si le client a le contrôle :
- entité a un droit actuel de paiement
- client a le titre de propriété de l’actif (capacité de décider de l’utilisation et obtenir les quasi-avantages)
- transfert de la possession matériel
- Client a les risques et avantages inhérents à la propriété
- Le client a accepté l’actif
Critères de comptabilisation des produits remplis progressivement (IFRS)
Doit comptabiliser des produits à mesure qu’elle remplit une obligation de prestation en fournissant au client un bien/service (transfert de l’actif = à mesure que le client obtient le contrôle)
- *Comptabiliser progressivement si au moins UNE des conditions est remplie :
(a) le client reçoit et consomme simultanément les avantages
(b) la prestation de l’entité crée ou valorise un actif contrôlée par le client (au fur et à mesure)
(c) la prestation de l’entité ne crée pas un actif que l’entité pourrait utiliser autrement ET l’entité a un droit exécutoire à un paiement au titre de la prestation effectuée jusqu’à la date considérée
Méthode d’évaluation pour comptabiliser les produits progressivement (IFRS)
Évaluation du degré d’avancement des travaux :
- soit selon les extrants
- soit selon les intrants
- comptabilisation des produits SEULEMENT si évaluation raisonnable du degré d’avancement
- si pas en mesure de faire une évaluation raisonnable du résultat de l’obligation = comptabilisation des produits seulement à la hauteur des coûts engagés
Éléments à tenir compte dans le prix de transaction (IFRS)
Comptabilisation en produits le montant du prix de transaction.
Tenir compte des éléments suivants :
(a) contrepartie variable
- valeur attendue ou montant le plus probable;
comptabilisée seulement si un changement ultérieur
n’est pas susceptible de donner lieu à un ajustement
à la baisse des produits (VOIR .57)
(b) droit de retour
- ne comptabiliser les produits que si l’estimation des
retours peut être effectuée et que ceux-ci sont
hautement probables;
(c) composantes financement importantes
- actualiser les paiements futurs s’ils ont lieu plus d’un
an après la comptabilisation des produits;
(d) contrepartie autre qu’en trésorerie
- évaluer à la juste valeur de la contrepartie autre
qu’en trésorerie reçue;
(e) contrepartie payable au client
- bon, coupon ou avoir.
Répartition du prix de transaction (IFRS)
Pour répartir le prix de transaction entre toutes les obligations de prestation = déterminer le prix de vente spécifique du bien/service (ensuite répartir le prix de transaction en proportion des prix de vente spécifique)
- prix de vente spécifique = prix auquel une entité vendrait séparément à un client un bien/service promis
- Si prix ne peut être observé = estimation du prix de vente spécifique :
- méthode de l’évaluation du marché avec ajustement
- méthode du coût attendu + marge
- méthode résiduelle
- répartir la remise de façon proportionnelle
- répartir la contrepartie variable lorsqu’elle est attribuable
- répartir les modifications du prix selon la même base
Critères de comptabilisation des produits (NCECF)
Produits doivent être constatés si toutes ces conditions sont remplies :
- recouvrement final raisonnablement sûr
- Exécution* doit être achevée (livraison a eu lieu /
services ont été rendus)
- Risque et avantages inhérents ont été transférés
- Mesure de la contrepartie est raisonnablement sûre
- Si remplis progressivement :
- Méthode de l’avancement des travaux (si on ne peut l’estimer de façon fiable = Méthode de l’achèvement des travaux)
Frais initiaux non remboursables (IFRS) :
VOIR B48 et B49
- entité doit apprécier si les frais sont liés à la fourniture de bien/service promis
= Souvent ces frais ne sont pas lié à cela = plutôt un pmt anticipé pour des biens/services à venir
= comptabilisation SEULEMENT lorsque les services sont fournis - si option de renouveler le contrat et que cette option procure au client un DROIT SIGNIFICATIF = période de comptabilisation des produits se prolonge au-delà de la durée initiale du contrat
Droits de retours (IFRS)
VOIR B21
Si droits de retour, entité doit comptabiliser ceci :
- les produits pour un montant égal au montant de la contrepartie auquel elle s’attend à avoir droit (ne pas comptabiliser les produits dont elle PRÉVOIT un retour)
** Comptabilise la contrepartie variable (valeur attendue ou montant + probable seulement SI changement ultérieur n’est pas susceptible de donner lieu à un ajustement à la baisse des produits)
