Immobilisations corporelles Flashcards
Définition d’une immobilisation corporelle selon NCECF
- Éléments d’actif identifiable qui ont une existence à la fois tangible et physique et qui respectent tous ces critères :
a) Destinés à être utilisés pour la production ou la fournitures de biens, prestation de services, administration, à être donnés en location, à servir au développement d’autres immobilisations
b) acquis, construits, développés pour être utilisés de façon durable
c) Ne sont pas destinés à être vendus dans le cours normal des affaires
Définition d’une immobilisation corporelle selon IFRS
Actifs corporels qui respectent ces critères :
a) détenus pour être utilisés pour la production ou la fourniture de biens ou de services
b) dont on s’attend à ce qu’ils soient utilisés sur plus d’une période
Comptabilisation d’une immobilisation corporelle selon IFRS
Coût d’une immo doit être comptabilisé en actif seulement SI :
a) probable que les avantages économiques futurs associés à cet élément iront à l’entité
b) le coût peut être évalué de façon fiable
* Si oui, immobilisation doit être comptabilisé au coût
Comptabilisation d’une immobilisation corporelle selon NCECF
Les immobilisations corporelles doivent être comptabilisées au coût
Amélioration, frais d’entretien, pièce de rechange des immobilisations selon IFRS
- Coûts d’entretien courant sont comptabilisés en charge (inclus MOD et le coûts de petites pièces)
- Coût des pièces de rechange : peut être comptabilisé à l’actif si respecte les critères de comptabilisation (il y aura décomptabilisation de la VC des parties remplacées)
Amélioration, frais d’entretien, pièce de rechange des immobilisations selon NCECF
- Pièces de rechange et matériel d’entretien : inscrit en stock et comptabilisé en dépense au moment de leur consommation
- Pièces de rechanges principales et stock de pièces de sécurité : considérés comme des immo si l’entité compte les utiliser sur plus qu’une période (aussi considéré comme immo si les pièces et matériel ne peuvent être utilisés qu’avec l’immo)
- Les coûts représentant une amélioration doivent être comptabilisés à l’actif. Ces coûts doivent être engagés pour accroître le potentiel de service de l’immobilisation en :
a) augmentant la capacité de production ou de service
b) diminuant les frais d’exploitation y afférent
c) Prolongeant la durée de vie ou durée de vie utile,
d) augmentation la qualité des extrants
*Coûts pour le MAINTIEN du potentiel de service = réparation = comptabilisé en charge
Évaluation ultérieure des immobilisations selon les IFRS
Choix entre :
Modèle du coût : coût - cumul des amortissement et cumul des pertes de valeur
Modèle de la réévaluation (si JV peut être évaluée de façon fiable) l’immo doit être évaluée à son montant réévalué - cumul des amort - cumul des pertes de valeurs ultérieures
- réévaluation doivent être effectuée souvent pour éviter que la VC ne diffère
*méthode doit être appliqué à l’ensemble d’une catégorie
Comment fonctionne le modèle de la réévaluation (IFRS)
Si augmentation de la JV :
- Gain comptabilisé au RN à la hauteur des pertes précédemment comptabilisés
- Montant restant dans les AÉRG
Si diminution de la JV :
- Perte dans les ARG à la hauteur du gain précédent
- Montant restant au RN
Méthode d’amortissement des immobilisations (IFRS et NCECF)
- Mode d’amortissement linéaire
- Mode d’amortissement dégressif
- Mode des unités d’oeuvre
Le mode d’amortissement doit se rapprocher de l’usage réel et commence à s’appliquer lorsque l’actif est prêt à être mis en service.
Charge d’amortissement selon méthode linéaire (IFRS vs NCECF)
IFRS : (Coût - Valeur résiduelle) / Durée d’utilité
NECF : le plus élevé de :
- (Coût - Valeur résiduelle) / Durée d’utilité
- (Coût - Valeur de récupération) / Durée de vie de l’actif
