Instruments financiers

Question 1

Évaluation initiale des actifs financiers (IFRS 9)

Answer 1

à la JV + coûts de transaction directement attribuables à l’acquisition ou à l’émission de cet actif (sauf JVRN = coûts de transaction en charges)

Question 2

Classements des actifs financiers (IFRS 9)

Answer 2

Au coût amorti si :

• Modèle économique : détenir l’actif pour en percevoir les Fdt contractuels
• Conditions contractuelles donnent lieu à des FdT qui correspondent uniquement à des remboursements de principale et versements d’intérêts sur le principal

JVBAÉRG si :
- Modèle économique : détenir l’actif pour en percevoir les Fdt contractuels et par la vente de l’actif
- Conditions contractuelles donnent lieu à des FdT qui correspondent uniquement à des remboursements de principal et versements d’intérêts sur le principal
ou
- Placements en instruments de capitaux propres ainsi désignés : uniquement les placements qui ne peuvent pas être désignés comme étant détenus à des fins de transaction (JVRN). Une désignation à la JVAERG est irrévocable et est effectuée au moment de l’achat.

JVRN si :

• Actif détenus à des fins de transactions
• n’est pas classé au coût amorti ni à la JVBAÉRG ; ou
• Choix irrévocable de classer à la JVRN pour éliminer ou réduire une incohérence comptable dans l’évaluation ou la comptabilisation
• Principal = JV de l’actif financier lors de comptabilisation initiale
• Intérêts = contrepartie pour la valeur temps de l’argent, le risque de crédit, et autres risques et frais

Question 3

Évaluation ultérieure des actifs financiers - Au coût amorti (IFRS 9)

Answer 3

Évaluation : au coût amorti selon la méthode du taux d’intérêt effectif

Perte/profit latent : S/O

Perte de valeur : Si V.A des flux de trésorerie (avec taux d’intérêt effectif d’origine) < VC = perte au RN

Décomptabilisation : Profit/Perte au RN

Question 4

Évaluation ultérieure des actifs financiers - JVBAÉRG (IFRS 9)

Answer 4

Évaluation :

• Dette : coût amorti selon la méthode du taux d’intérêt effectif
• Instrument de capitaux propres : juste valeur

Perte/profit latent : AÉRG, nets d’impôts

Perte de valeur :

• Dette : Perte cumulée reclassée en RN
• Instrument de CP : Perte de valeur n’est pas séparée des variations de la JV

Décomptabilisation :

• Dette : Profit/perte de l’exercice considéré + profit/perte cumulé transférer des AÉRG au RN
• Instrument de CP : les montants des AERG ne sont pas recyclés au RN

Question 5

Évaluation ultérieure des actifs financiers - JVBRN (IFRS 9)

Answer 5

Évaluation : à la juste valeur

Perte/profit latent : au résultat net

Perte de valeur : Non comptabilisée séparément de la variation globale de la juste valeur

Décomptabilisation : profit/perte au RN

Question 6

Instruments financiers selon (NCECF 3856)

Answer 6

Classement : aucun classement spécifique

Évaluation initiale : JV

Coût de transactions : Ajoutés à la valeur comptable s’ils sont comptabilisés au coût. Passés en charges s’ils sont comptabilisés à la JV.

Évaluation ultérieure :

• ICP : JV s’ils sont cotés sur un marché actif / sinon au coût
• Autres : coût amorti (méthode du taux d’intérêt effectif ou méthode linéaire)

Profit/perte latent : RN (AÉRG n’existe pas)

Perte de valeur : Le plus élevé des montants suivants :
– V.A des Fdt attendus si l’actif est détenu
– le prix de vente;
– la valeur de réalisation de tout bien affecté en garantie, nette des coûts.

Décomptabilisation : Profit/perte au RN

Question 7

Définition des actifs / passifs et instruments financiers (NCECF 3856)

Answer 7

Actif financier = tout actif qui est :

• soit de la trésorerie;
• soit un droit contractuel de recevoir d’une autre partie de la trésorerie ou un autre actif financier;
• soit un droit contractuel d’échanger des instruments financiers avec une autre partie à des conditions potentiellement favorables pour l’entreprise;
• soit un instrument de capitaux propres d’une autre entreprise.

Instrument financier : contrat qui crée un actif financier pour une entreprise et un passif financier ou un instrument de capitaux propres pour une autre entreprise.

Passif financier = tout passif correspondant à une obligation contractuelle :

• soit de remettre à une autre partie de la trésorerie ou un autre actif financier;
• soit d’échanger des instruments financiers avec une autre partie à des conditions potentiellement défavorables pour l’entreprise