Organisation du travail et du temps de travail Flashcards
Manque question 6 Chapitre 17
- Pourquoi les décisions liées à l’organisation de la production et du travail sont-elles centrales dans l’exercice des droits de la direction?
a. Car le contrôle de l’organisation de la production et du travail constitue la pierre angulaire de l’exercice des droits de direction.
- En quoi la convention collective est-elle le reflet de la réalité du milieu de travail ou elle s’applique? Donnez des exemples
Elle renvoie nécessairement à la réalité du milieu de travail ou elle s’applique notamment quant à la façon dont est organisée la production des biens ou la prestation des services. La gestion de la production, l’organisation du travail et les relations de travail sont ainsi interdépendantes.
- De quelle manière la flexibilisation et la rationalisation de l’organisation de la production et du travail se traduisent-elles concrètement dans les conventions collectives?
a. Rationalisation : Suite a une étude scientifique des emplois, il y a une descriptions standardisé et détaillée des taches et activités de chaque emplois. Conception traditionnel des droits de direction qui limite au maximum la participation des salariés aux décisions relatives à l’organisation de la production et du travail. Crithères de « compétences normales » lié aux exigenes de formations minimales.
a. Flexibilisation :
i. Numérique : Encadre les recours de l’employeur pour faire des ajustement du volume de main d’œuvre selon les fluctuation de la demande et des besoins (mise a pied, heures supplémentaires, emplois permanent ou régulier
Fonctionnelle : Développer la polyvalence des employers par a formation, élargissement des taches, travail d’équipe ou en rotation etc.
- Quelle est la position des syndicats en matière de travail atypique? S’opposent-ils? Sont-ils d’accord avec cette demande patronale? Expliquez.
Les syndicats tentent de concilier la priorité à accorder aux emplois et aux employés permanents et l’amélioration des conditions de travail des salariés à statut précaire.
- Comment expliquez-vous la diversité des clauses de sous-traitance qui peuvent aller d’une interdiction complète à l’absence de contrainte pour l’employeur? Lorsqu’il y en a, quelle est la contrainte la plus fréquente?
Il y a une variété dans les clauses selon le secteur d’activité, l’organisation de la production dans l’entreprise et le rapport de force entre les parties. La contrainte la plus fréquente est que la sous-traitance ne doit pas entraîner de mises à pied parmi les salariés de l’unité.
- Quels sont les principaux intérêts de l’employeur et du syndicat en matière de changements technologiques et de quelle façon les parties arrivent-elles généralement à concilier ces intérêts dans une clause traitant des changements technologiques?
a. Intérêts de l’employeur : meilleur contrôle de la production, prestation de travail. meilleur productivité et introduction de nouveaux services et produits offerts.
b. Intérêts du syndicat : Le syndicat veut éviter que son pouvoir de négociation ne soit réduit ou annihilé avec l’implantation de nouveaux modes de production. Ne s’opposent pas à l’introduction des innovations mais cherchent à encadrer la mise en place et à atténuer les effets négatifs sur l’emploi et les conditions de travail.
c. Conciliation des intérets : Disposition traitant des conditions d’implantation et des clauses de sécurité d’emploi.
- Que prévoient les conventions collectives concernant les innovations en matière d’organisation du travail? Quels sont les sujets abordés et les mécanismes prévus?
a. Analyse conjointement l’organisation de la production avant d’instaurer le changement par la création d’un comité conjoins ou d’un groupe de travail paritaire.
expliquez comment la réglementation de la durée normal de la semaine de travail et des horaires de travail fait l’objet de dispositions différents selon les activités de l’entreprise et les exigences associées aux opérations de l’entreprise.
a. Les demande de main d’œuvre de l’entreprise varient en fonction de ses activités. Cela explique des horaire différent qui veut être plus ou moin long ou prévoire l’utilisation d’un plus grand nombre de personnel.
expliquez comment la convention collective règlemente l’obligation faite aux salariés d’effectuer des heures supplémentaires et celles faite à l’employeur d’afflicher l’horaire de travail dans une délais raisonnable. Quelles sont les limites au volontariat dans l’attribution des heures supplémentaires? Pourquoi est-il important de préciser les horaires de travail à l’avance?
a. Sans convention collective, l’employeur peut imposer des heures supplémentaires a condition de respecter les dispositions légales. Les convention collective imposent habituellement un caractère volontaire a l’attribution du temps supplémentaire en plus de l’encadrer notament par l’ancienneté.
- Expliquez la distinction entre l’aménagement du temps de travail et la réduction du temps de travail en ce qui attrait aux différentes manières dont ces pratiques sont encadrées par la CC de travail.
Sans nécessairement réduire le temps de travail, les dispositions relatives à l’aménagement du temps de travail visent à donner au salarié la possibilité de choisir un horaire qui lui convient tout en respectant certaines contraintes quant aux périodes de présence obligatoire au travail (vise à améliorer la QVT et la conciliation travail-famille).
Quel sont les principales dispositions présentes dans les conventions collectives en matière de conciliation travail-vie personnelle? (5)
- Congé de maternité et parental et les prestations complémentaire
- Les autres congés
- Aménagement et réduction du temps de travail
- Mesures de soutient aux familles
- Comité de conciliation travail- vie personnel
