Municipalité cours 3 Flashcards
apprendre la matière
1
Q
Quels sont les différences entre le keynésianisme et le néolibéralisme ?
A
Le keynésianisme : C’est l’État providence, un gouvernement qui s’intègre dans les affaires publiques et les sociétés civiles.
Le néolibéralisme : C’est le libre marché et la responsabilité au privé.
- Les deux s’oppose.
2
Q
Quels sont les quatre ‘‘Ère’’ de l’évolution de la ville canadienne ?
A
- Ère progressiste (1900-1930)
- Dans l’ombre du keynésianisme (1940-1970)
- Contestation du keynésianisme (1960-1980)
- Dans l’ombre du néolibéralisme (1980-…)
3
Q
Décris l’ère progressiste (1900-1930)
A
- C’est durant la période industrielle de la ville, après la 1ère période d’urbanisation au Canada. On se prend en main et il y a la construction du chemin de fer.
- C’est l’arrivé d’une grande vague immigration (principalement de l’Europe), ce qui mène à une désorganisation sociale.
- Les société civile (experts, syndicats, travailleurs sociaux, communautés religieuses) commencent a structuré le territoire urbain et tentent de résoudre les problèmes.
- Ils vont réformer le territoire.
A) 1ère réforme physique : sanitaire (égout), transport. B) Civil : gestion municipal, gouvernement, implantation d’un nouveau gouvernement locaux pour gérer les nouveaux territoires municipaux.
C) Moral : contrer problèmes sociaux, baisser la criminalité et la pauvreté.
D) Social : On travail sur la santé publique, le travail adéquat, les centres communautaires, les lieux de loisirs et les jeux pour enfants. - Bref, va aménager le territoire, tenter d’améliorer la qualité de vie ( ancêtre gouvernement locaux) Mise en place de programme sociaux à travers la société civile.
- Va se stopper avec la crise économique de 1929, car + de chômage et - d’argent (bottom-up)
4
Q
Décris l’ombre du keynésianisme (1940-1970).
A
- C’est la reprise du développement urbain rapide par le ré-développement de l’industrie ( + emplois) (atteint son plein potentiel en 1960).
- Va pousser le gouvernement fédéral à s’ingérer de plus en plus dans les affaire publique local.
- Le laisser aller économique n’est pas optimal. On peut seulement développer l’économie par le libre marché. Donc, l’État prend en charge le développement économique.
- Amène un élément majeur : les municipalités vont être marginalisé (on leur retire des pouvoir) car on centralise le pouvoir.
- La municipalité travail désormais aménagement du territoire.
- Cela permet de développer l’économie. Par contre, il y a eu des distributions d’argents inégales entre les municipalités.
Ex: Ceux qui en ont profiter le plus, c’est les grandes villes car on reçu beaucoup d’argent comparé les petites villes. Le but de cette période était de faire de l’argent. (top-down)
5
Q
Décris la contestation du keynésianisme (1960-1980).
A
- Il y a encore de la disparité sur le territoire, les milieux ruraux ont encore de la difficulté car ils ne se font pas vraiment aider.
- Il y a une disparité dans la province aussi. On pas réussi à éliminer la pauvreté dans les grande villes. Cela amène un discours sur la nécessité d’avoir un pouvoir local.
- Amène le gouvernement fédéral à délaisser ses pouvoir et délester des responsabilité aux villes. (bottom-up/ top-down, entre les 2)
6
Q
Décris l’ombre du néolibéralisme (1980-…).
A
- À partir année 80 le Canada entre dans l’ère de la mondialisation.
- La mondialisation de l’économie change les politiques.
- Il y a la crise du pétrole, la crise économique, l’augmentation du taux de chômage = l’état revient avec plus de pouvoir.
- Ironique car est en opposition au keyné, on donne davantage de responsabilité mais sans donner plus d’argent = amène plusieurs problèmes.
Ex : L’étalement urbain. La stratégie est de faire des taxes foncière, et ainsi créer des nouvelles zones d’habitations.
7
Q
Décris l’approche Bottom-Up et Top-Down.
A
Bottom-Up : C’est les citoyens (municipalité) vers le gouvernement
Top-Down : C’est le gouvernement qui dicte quoi faire au municipalité.
Les leçons de Bradfort :
- Besoin de redresser la balance ressource/responsabilité
- Besoin davantage de lien entre les différent niveau du gouvernement. Tenir compte du niveau local.
- On ne peut plus re-développer un seul milieu du territoire (on doit penser au région, la campagne).
- On doit avoir un vision plus global.
- Avoir une notion environnement (développement durable)
8
Q
Décris l’organisation municipale au Canada.
A
- Milieu municipal est de compétence provinciale. La province décide du système d’organisation municipale.
- Importantes variations selon les provinces et un degré d’autonomie également fluctuant. Le gouvernement provincial, donne le rôle, le statut et les responsabilité aux municipalités.
- Relation quasi-inexistante entre le gouvernement fédéral et les municipalités. Il y a seulement des transfères d’argents entre les 2, c’est tout.
- Autonomie face au gouvernement provincial, mais soumis à ce dernier pour l’obtention des droits municipaux. Autonomie obtenu par les droit municipaux, qui eux sont créer par le gouvernement provincial.
- Une augmentation du nombre de municipalités au Canada entre 1870 et 1950 par colonisation et fragmentation. Augmentation du nombre de municipalité à cause du chemin de fer.
- Puis, réduction du nombre de municipalités par regroupement de municipalité. Diminution à cause des regroupements et des fusions des municipalité (surtout BC et Ontario).
9
Q
Quel est l’historique des municipalités au Québec ?
A
- 1860 : Début institution municipale (400 de créer)
- 1870 : 1er code municipale qui apparaît, 1908 : Lois sur les cités et villes, 1918 : Création du ministère des affaires municipales
- Fin 1950 : 1ère réflexion sur les fusions municipales, car certaines ne sont plus aptes à offrir les besoin de base à leur citoyens. Solution = regrouper et partager les frais.
- 2000 : L’adoption de la loi 170, sur la réorganisation municipale et territoriale, on met en application cette idée de fusionner les municipalité ensemble
- 2006 : Entrée en vigueur de ces nouvelles municipalité qui on fusionnée
10
Q
Décris l’organisation municipale au Québec.
A
- Les municipalités relèvent de la compétence exclusive de l’Assemblée nationale du Québec.
- Large autonomie politique, administrative et financière.
- Un partage des compétences spécifiques entre l’État québécois et les municipalités
* On nous donne des droits, on les applique nous même, la municipalité choisi comment gérer leur argents.
11
Q
D’où provient principalement les sources d’argents municipale ?
A
Le revenu des municipalités provient principalement des taxes foncières (50%), des transfert gouvernementaux et la vente de biens et services.
12
Q
Décris l’organisation du pouvoir au Canada.
A
- Constitution canadienne
- Gouvernement canadien –> Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canada –> Réserves indiennes.
- Gouvernement québécois –> Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire du Québec –> se divise en 2 : MRC et CM –> Municipalités locales.
13
Q
Quels sont les deux paliers du gouvernement québécois ?
A
- Le palier local : C’est une seule municipalité. Comprend les : Municipalités locales, Arrondissements et Agglomérations.
- Le palier supra local : C’est un regroupement de municipalités locales. MRC (municipalité régionale de comté), CM (communauté métropolitaine) et Administration régionale Kativik.
14
Q
Comment fonctionne la législation des municipalités locales ?
A
Elle se sépare en 2 principales législations (il y a aussi les autres chartes, mais c’est selon les villes).
- Code municipal du Québec : s’applique sur les municipalités rurales/campagne et de villages
- Loi sur les cités et les villes : s’applique sur les municipalités de cités et de villes
* Les deux se ressemblent beaucoup, elles réglementent les municipalités.*
15
Q
Décris les différents niveaux dans le palier local.
A
- Municipalité local : C’est un territoire structuré avec des habitants (dynamique sociale). Elle est dirigée par un conseil composé d’un maire et de conseillers qui ont été choisi par les habitants. * différent pour les villages cris = fédéral et le village naskapi = provincial*
- Arrondissements : C’est une instance qui a été créée suite à des fusions municipales pour permettre de conserver les particularité des municipalités qui ont été fusionnées. Le service de loisir est administré par les arrondissement.
- Agglomérations : C’est un territoire comprenant celui d’un certain nombre de municipalités liées, parmi lesquelles se trouve une municipalité centrale. Les décisions sont prises à la majorité.
* Inconvénients : les municipalité qui sont riches, perdent du budget car il y a une centralisation de l’argent.
