Module 2 : évolution du droit matériel de union européenne Flashcards
quelles sont les idées générales que l’on peut dire sur l’évolution du droit matériel de ue ?
- sur le plan qualitatif et quantitatif. donc concerne de plus en plus de domaine.
- expansion par ce que des domaines plus ou moins nouveau, ce renforce, plus robuste.
- corps de règle de plus en plus important.
- évolution se fait par ce que à la base l’évolution du DMUE se fait dans un contexte particulier , dynamique relié à la logique d’intégration.
qu’est ce que la notion d’intégration ?
I-l’inscription du DMUE dans une logique d’intégration.
= faire référence a un mode de regroupement des états qui vont accepter un aménagement de leur souveraineté.
est un processus.
Constantinesco :” intégration européenne n’est pas un être mais un devenir, n’est pas une situation acquises mais un processus”.
comment est perçus l’intégration dans l’ue dès la création communautaire ?
I-l’inscription du DMUE dans une logique d’intégration/ A- intégration comme processus.
- processus programmé dès le départ de la construction communautaire et une processus finalisé vers une certaine finalité. se voit dans le traité CECA. “ communauté large et plus profonde”
- l’union est considéré comme une étape dans le processus d’intégration commencé avec les communautés. est une processus d’intégration commencé dans celle-ci. pas terminer aura d’autre évolution.
- un doc du 19 sept 2023 ; par fr et all, plaide pour la réforme substantiel d’ue d’envergure dans la perspective d’un élargissement.
- appel a dépasser les réalisation prévu dans le traité.
- est un processus appelé a se poursuivre au moins jusqu’a ce qu’il est atteint le stade d’un espace juridique économique et politique réellement unifié ; fédération européenne.
c.Boutayer “ loin d’etre figé le droit de ue s’inscrit dans la recherche d’un dépassemet perpétuelle”.
Quelles sont les signe tangible qui renvoi a la favorisation de cette dynamique?
I-l’inscription du DMUE dans une logique d’intégration/ B- un processus favorisé.
on peut noter les clause de révision des traités , les clauses de rendez-vous , les clauses flexibilité.
que contenait les traitées des communauté des le départs ?
I-l’inscription du DMUE dans une logique d’intégration/ B- un processus favorisé/ 1- les clauses de révision des traitées/ clause générale
- ils avait un article qui permettait de les amendé. de le révisé
- trait**é CEE art 236.
- auj art 48 TUE** , permet de réviser les traité TUE et TFUE.
comment révise-t-on un traité ?
I-l’inscription du DMUE dans une logique d’intégration/ B- un processus favorisé/ 1- les clauses de révision des traitées/ clause générale
- une procédure ordinaire peut être déclenché pour révisé n’importe que traité.
- art 48 TUE, prévoit plusieurs choses.
- il prévoit que les modifications peuvent accroitres ou réduire les compétences attribuer à l’union.
- accroitre parait normale en revanche pour réduire la formule s’inscrit plutot en porte a faux. cette précision a été faites pour rendre acceptable a toute les états les progrès de l’intégration avec le traité de Lisbonne. ( si formule pas inscrite, certaine état ne serais pas rentrée, est une contrepartie du progrès de intégration)
- à tout les états si intégration vas trop loins on peut avoir une réversibilité du processus , il faut que toute les états soir d’accord.
qu’est ce que une clause ‘ad hoc’ ?
I-l’inscription du DMUE dans une logique d’intégration/ B- un processus favorisé/ 1- les clauses de révision des traitées/ clause “ad hoc”
= disposition dans les traités qui permet de compléter le droit matériel de union au fil du temps sans avoir a passé par la procédure générale de art 48 TUE.
procédure encore plus simple.
ex: art 25 TFUE, conseil peut après approbation du parlement arrêté des dispositions permettant de compléter les droit accordé au citoyens.
art 25 TFUE, permet d’aller vite. et de vaire évoluer le droit de la citoyenneté européene.
qu’est ce qu’une clause de rendez-vous ?
I-l’inscription du DMUE dans une logique d’intégration/ B- un processus favorisé/ 1- les clauses de révision des traitées/ clause de “ rendez-vous”
= est disposition de traités dans lequel les états se donne rdb a tel ou tel période pour réviser le traités.
1 er clauses était dans l’acte unique européen de 1987 ,art 30 qui impose au parti contractante d’examiner dans les 5 ans de entrée en vigueur la nécéssité de révisé une partie des dispositions.
ex : traitée sur union dans sa vertsion initiale, art N 2°, donne lieu au traité d’Amsterdam.
ex : déclaration annexé au traité sur union adns version traité de nice a permis le traités sur la constitution de l’europe.
qu’est ce que une clause de fléxibilité ?
I-l’inscription du DMUE dans une logique d’intégration/ B- un processus favorisé/ 1- les clauses de révision des traitées/ clause de flexibilité
- toujours dans le traités une disposition spécifiques , permettant au conseil et au parlement d’agir si cela est nécéssaire pour satisfaire un objectif d’un traité ( alors que pas de base juridique prévu) grâce a des dispositins spécifiques.
- on parle aussi de clause supplétive.
- traité CEE initiale , art 235, puis art 308, du traité instituant la communauté européenne auj art 352 TFUE.
quelle est l’idée derrière une clause de flexibilité ?
I-l’inscription du DMUE dans une logique d’intégration/ B- un processus favorisé/ 1- les clauses de révision des traitées/ clause de flexibilité
idée que les traités ne peuvent pas prévoir toute les situtation et que il fallait permettre une certaine flexibilité pour leur mise en oeuvre dans le cas d’objectifs suivit par le traités.
on peut souligner que cette clause est surtout exploité sous la période des communautées art 235 sur la CEE. de manière constructive. son utilisation a permit l’action et des actes qui ont constitué d’une certaine façons une rampe de lancement pour de futurs politique.
1972 , sommet de Paris, volonté de bcp utilisé cette article. et utilisé multiple reprise , directive , environnement …
quelle est cette diversification ?
II- la diversification du droit matériel ( des communauté) et de l’union
” droit matériel qui part dans toutes les directions” c. Blooman
on a enregistrer une diversification et plusieurs étapes et évolutions des traités modificatifs qui se sont succédé. et ont conduit a cette diversifications.
De quand date le socle initiale ? quelles sont les 4 politiques communes ?
et que peut-on conclure sur se socle ?
1957
II- la diversification du droit matériel/ A-socle initiale des politiques communes
- date de 1957
- traité de la CEE.
- état avait prévue établissemnt de plusieurs politique communes , considéré comme très lié au marché commun.
- 4 politiques communes = l’Agriculture ( politique agricole commune, PAC) les Transports( politique communes dans les transport, PCT) le Commerce( politique commerciale communes, PCC) la Formation (politique commune de formation professionelle)
- conclusion : la structure du traité apparait une mention de politique sociale et de politique économique , le traité ne fait pas de politique communes, le but était de coordonné les politiques des états.
que peut-on dire sur les 4 premières politiques communes ?
tout à partir du traité CEE /1957
II- la diversification du droit matériel/ A-socle initiale des politiques communes
- Agricole = art 38 étend le marché commun au domaine agricole et ses prdt. duppt du monde ag, objectif art 49 : on a alors assister ala formation d’une droit de PAC. qui a évoluer pour tenir compte des évolutions du mondes. réformé en 1992, 2021,
- Transport = art 74 à 84 , voulait dire qu’il ya des règles communes applicable au transport intr communautaire, fait entre deux états membre ou traversant un état membres. règle communes d’admission des transporteurs des EM. transporte des nationaux.
- commerciale =** contribué au duppt harmonieux du commerce mondiale** et npt suppression progressive des restriction au échanges commerciaux.
- formation professionelle = facilité d’emploie et la mobilité géographique et professionnelle des travailleurs.
quel acte permet de mettre en place un accompagnement du marché intérieur ?
comment s’explique la diversification en terme d’accompagnement ?
1987
II- la diversification du droit matériel/ B- la mise en place de politique d’accompagnement du marché intérieur.
- acte unique européen du 14 et 29 mai 1986, entrée en vigueur en 1987.
- est une étape importante dans le processus de diverisfication du droit matériel de la cee. le droit c’est diversifié grâce au mesures pour réaliser le marché intérieur mais aussi des actes adopté dans le cadre des nouvelles potliques conçus pour accompagné le marché intérieur.
- le marché intérieur , plus que simple, on parle de marché unique de la cee.
- on envisage une double perspective pour favorisé le bonnes conditions de la réalisation du marché intérieur.
quel est la place de la politique sociale dans cette accompagnement ?
quel autre politique est utilisé pour aider le marché intérieur et comment ?
1987
II- la diversification du droit matériel/ B- la mise en place de politique d’accompagnement du marché intérieur.
- elle connais un regain avec l’acte unique européen et permet de compléter les disposition initiale.
- les institutions communautaire ont put adopter dasn ce domaine des directives destiné a protégé la sécurité et la santé des travailleurs. art 118A traité CEE.
- art 102 A traité CEE, consacré a la coopération entre les EM en matière de politique économique et monétaire : perspective d’un bon fonctionnement du marché intérieur , il fallait donc une politique économique et monétaire commune. possiblité de révisé le traité sur ce point.
quel est la porté de l’ajout de ces politiques ?
II- la diversification du droit matériel/ B- la mise en place de politique d’accompagnement du marché intérieur.
en plus de permettre l’optimisation du fonctionnement marché intérieur.
le mouvement de diversification du droit matériel a permit aussi de dépassé une vision purement économique d’intégration
droit matériel s’est ouvert a d’autre valeur de société que celle de marché économique.
idée que l’intégration communautaire ne peut connaitre de succès que si les individus y trouve leur compte et tire des bénéfice. prolongé avec la création de ue.
quel est le cheminement juridique qui a permit cet amplification de la diversication ? quels sont les traités qui permettent un telle avancé ? (x3)
1992/1997
II- la diversification du droit matériel/ C-L’amplification de la diversication
2 traités = Maastricht 1992 et Amsterdam 1997
ces traité ont conduit a une extension majeur du champ du droit matériel communautaire.
passe pas la rénovation de l’ancienne CEE.
⚠️= communautarisation de certain domaine de compétence qui faisait partie de ce que on appellait les 3 pilier de ue.
Puistraité de Lisbonne :substitution de commaunauté a union, idem pour le droit.
droit matériel en continuer de s’étendre en vertu de ce traité.
avec l’amplification quels sont les domains que l’ont pensais hors d’atteinte par le droit de ue qui se retrouve touché par celui -ci ?
II- la diversification du droit matériel/ C-L’amplification de la diversication
- domaine monétaire : en lien avec le marché intérieur dont monétaire ( art 102A) instauration d’une politique monétaire unique. tout les états n’en font pas partie ( veulent pas ou peuvent pas) pas tout les états
- réseau européen : disposition relative a une politique de grand réseau trans européen. permettre decontribuer a un établissement et duppt de grand réseau de transport. (gd espace ss frontière)
- politique industrielle : avant maastricht rien; était en lien avec la concurrenec, recherche.il y avait donc lieu d ‘inclure un compétence dans ce domaine puis devenue compétence de ue.
- domaine des énergies ; possibilité pour institution de ue d’adopter acte dans certain domaine.
Le champ du droit de ue relève d’un intérêt porté sur quoi ?
quel est le déplacement effectuer ?
quand est-il des politiques ?
II- la diversification du droit matériel/ C-L’amplification de la diversication
- le champ du droit de ue relève de l’intérêt porté au personne physique. au départ communauté plus marchandises. donc évolution. sont au coeur du droit matériel.
- institution :centré sur les besoins des psg : apport majeur la citoyenneté européenne+ droit.
- politiques : aspect plus protecteur/ portection de la santé publique ( art 168 TFUE) compétence de ue : conception collective de la santé , comme un bien commun.
- protectin des consommateurs , traité de maastricht.
- protection des civils ue complète action des états. sur la prévention des risques et intervention en cas de catactrophes naturelle
- compétence de ue en matière d’éducation et de la jeunnesse.
- pour les personnes ressortissant des pays tiers.
que peut-on conclure sur ce sujet ?
II- la diversification du droit matériel/ C-L’amplification de la diversication
- le droit matériel de ue imprègne aussi le droit sociale et le droit pénal.
- formation d’un vrai droit civil européen.
- ex règlement relatifs a la coopétation renformé sur divorce et séparation de corps.+ règlement du 27 nov 2023 sur les matière matrimoniales.
comment se caractérise l’approfondissement du droit matériel de ue ?
exemple de cette évolution par jp ?
III- L’approfondissement du droit matériel de l’union européenne.
- gain de puissance .est le faite de réforme mais aussi de la jp de la cour. ( arrêt de la cour on un interprétation extensive et juridiquement determinante pour certaine matières.
- phénoème qui touche d’autres les domaines.
- champs de compétence de ue aggrandit.
affaire 50-80 ; affaire HORVATH : règle des marchandises qui échappe au règle de marché intérieur.
que peut-on dire de la politique commerciale de ue ?
quelle est la place de la jp dans cette évolution ?
qelle sont les signes de l’approfondissement de cet politique ?
III- L’approfondissement du droit matériel de l’union européenne/ A- illustration 1: droit des politique commerciale.
- contenue s’est densifié. et la nature de la compétence a été précisé dans un sens de puissanse commerciale communes.
- art 113 cee , ne donne pas une défintion claire de la politique
- jp de la cour a oeuvré en faveur d’une politique englobante communes(avis de la cjue) grâce au terme de ntm de l’art.
- arrêt du 26 mars 1997 ; affaire 45-86, commiusion contre conseil. depuis maastricht il y a un titre expresse pour se duppt de la politique commerciale.
- appronfondie car: est un domaine de compétence exclusive de ue.
Que peut-on dire sur la politique énergétique de ue ?
III- L’approfondissement du droit matériel de l’union européenne/ B-illustration 2: le droit de la politique énergétique de ue.
- politique mise en place par traité de lisbonne. avant pas de compétence dans ce domaine. ponctuellement au titre de marché intérieur.
- innovation du traité de lisbonne , domaine de compétence partagé. ( état avait exprimée leur inquiétude par rapport a leur indépendance a la russie) état n’était pas prêt a tout abandonné.
- ce qui importe dans cette article c’est la référence a idée de solidarité entre les états dans ce domaines.
- permer d’agir et décidé en cas d’urgence. mesures de sécrutié et de la solidarité dans le domaine.
- sujet inscrit dans actualité : guerre en ukraine : destabilisé le marché des énergies , porposition de mesure visant a être indépendant de la russie. accord sur 3 règlement en dec 2022.
- règlement contre la hausse des prix sur les sources d’énergie.
- avnt règlement : cjue avait déja exploité cette solidarité. ( recours par la Pol contre commission: annulation d’une décision en méconnaissance de la solidarité énergétique 2019)
- principe de solidarité énergétique : principe de solidarité entre les états. pas remis en cause.
cette évolution a conduit a un spécialisation ,voir hyper spécialisation dans le droit matériel de ue
