Les institutions du Royaume-Uni Flashcards
Régime parlementaire est ..
fondé sur une séparation souple des pouvoirs avec des moyens d’action réciproques
Le pouvoir exécutif et legislatif font une séparation
souple, collaborent entre eux. Répartie entre le Parlement et le pouvoir exécutif
Le pouvoir législatif est
responsable politiquement devant le pouvoir exécutif
Le pouvoir écécutif est
responsable devant le pouvoir legislatif
Système différent du régime présidentiel
1- collaboration
2- responsabilité politique
le parlementarisme et le constitutionalisme sont
liés historiquement et
dans la manière dont ils se portent l’un et l’autre.
Le parlementarisme s’appuie
sur le
constitutionalisme et le parlementarisme défend en quelque sorte l’idée du constitutionalisme.
Le constitutionalisme vise à lutter contre
le système monarchique et ses conséquences, et ce
mouvement est souvent porté par différents acteurs, y compris politiques, qui vont défendre d’un
passage vers un régime parlementaire, dans lequel la souveraineté est incarnée par le parlement, et
que c’est du parlement que doit émaner la puissance et l’influence politique.
Le parlementarisme est l’idée de
renverser l’influence politique
Le parlement qui
est le cœur de
la souveraineté
Parlement est souverain, mais juridiquement
c’est toujours la reine en parlement qui est l’organe souverain
la souveraineté est entre les mains du
u Parlement britannique, et personne ne
peut rendre la justice plus légitimement que le Parlement
On voit bien un enchêvement du
constitutionalisme et du parlementarisme
Common law qui correspond au
système
juridique anglo-saxon, qui exprime l’idée que le droit, est un
ajustement quotidien entre le droit coutumier et par la législation du Parlement britannique.
Le mode de scrutin uninominal majoritaire entraîne
le
bipartisme.
Le bipartisme au Royaume Uni correspond
au fait que deux partis soient majoritaires alternativement au Parlement
: le bipartisme ne signifie pas que
seulement deux partis existent, mais simplement que ces
deux partis sont largement majoritaires.
Ce
mode de scrutin uninominal à un tour a pour autre conséquence
le fait qu’elle empêche l’émergence
de nouvelles forces politiques, avec un seul tour, il faut voter tout de suite pour le candidat, ce n’est
pas l’idée de choisir au premier et éliminer au second.
La séparation des pouvoirs au Royaume-Uni
le Parlement, pouvoir législatif, le gouvernement, pouvoir exécutif, et la
Couronne (la monarchie du Royaume-Uni) qui correspond également au pouvoir exécutif.
distinguer, au sein du pouvoir exécutif
le gouvernement et le Premier ministre d’un côté, et
la monarchie, la Couronne de l’autre côté
La Couronne est une institution
très importante au Royaume-Uni, c’est avant tout symbolique,
il y a un principe essentiel, c’est que le roi
règne
mais ne gouverne pas
Le rôle du
chef de l’Etat est avant tout symbolique, cérémoniel, ne participe pas
à l’exercice du pouvoir, mais il
en détient toujours les différentes compétences
Enfin, la
reine est irresponsable politiquement, et
irresponsable juridiquement.
Le pouvoir législatif s’exerce donc à travers le
Parlement
Le parlement est un
bicamérisme, la Chambre des lords et la Chambre
des communes de l’autre côté
e. Ce bicamérisme est inégalitaire
: la Chambre des communes a plus de poids,
plus d’influence, plus de compétences que la Chambre des lords.
Les compétences du pouvoir législatif se trouvent entre
les mains de la Chambre des
communes et du Premier ministre, cette collaboration souple provenant du caractère parlementaire
du régime
: tous les ministres
sont également parlementaires
compréhension de la conséquence politique
les pouvoirs sont séparés mais cette séparation est souple, les compétences sont donc
réparties entre les différentes institutions
Régime parlementaire : Définition
collaboration souple entre les pouvoirs, et une collaboration en termes de
compétences avec notamment l’initiative législative et ensuite sur la mise en jeu de la responsabilité
politique, qui passe par des moyens d’action réciproques.
Cette séparation des pouvoirs souple est pensée comme
une garantie, un équilibre entre les
pouvoirs puisque chacun a des compétences et une collaboration harmonieuse.
On est passé d’un régime parlementaire dualiste à
un régime parlementaire moniste.
Un régime parlementaire dualiste est
un régime dans lequel le gouvernement est responsable,
devant le chef de l’Etat et devant une assemblée,
Un régime parlementaire moniste est
un régime dans lequel le gouvernement n’est
responsable que devant la chambre élue au suffrage universel direct et plus devant le chef de l’Etat.
