L’État Flashcards
Le DC est née avec …
L’État moderne européen
Le DC apparaît en quand ?
13e siècle
Qu’est qui fait émerger l’État moderne
La révolution française
1789; quoi qui c’est passé ?
Étape ultime de cet évolution : transfert allégeance souverain à la nation // invention citoyenneté
Autonomisation de l’État amène quoi ?
Amènes les institutions à se diversifier
Première séparation affecte …
La sphère militaire, politique et administratif
Dans le domaine politique et adm le droit devient …
l’instrument indispensable encadrant les fonctions de l’État
Fonction de l’État
Élaborer les normes (fonction legislative), les exécuter (fonction éxécutive) appliquer les litiges (fonction judiciare)
Qu’est qui théorise une séparation entre le droit de l’État et le droit de société ?
Les révolutions libérales
Droit société et droit de l’État c’est quoi exactement …
DS: droit privé /// DE : Droit public
Pourquoi la séparation des fonctions ?
séparation des pouvoir institutionnels (parlement, monarque, tribunaux)
L’État fédéral
État composé dans lequel deux ordres constitutionnel sont juxtaposé. État fédéral et État fédéré.
État fédéré (Fédéral) détiennent …
L’autonomie législative dans leur domaine de compétence et participent au fonctionnement de l’État fédéral èà travers une chambre haute.
Un État comprends élément constitutifs
1- territoire à l’intérieur l’État exerce sont pouvoir exclusif
2- population soumisse à sa seule autorité
3- organisation politique qui exerce cette autorité
Autorité exclusive est qualifié …
souveraineté
Souveraineté (autorité exclusive) sont à la fois ….
1- interne : puissance publique exerce ses compétence sur le territoire. Personne qui y habite on le monopole de la force publique et l’édiction des norme juridique
2- Externe : aucune autorité est supérieur à l’État. Il détient le monopole des relation internationale avec les autre États
L’État et ses rapport avec les autre état lui procue
une personalité juridique
Personalité juridique est …
une personne morale : Ordre internationnale permet de justifier l’égalité juridique entre ses États
Définition État en droit internationnal
Ne prend pas en considération le régime politique, mais seulement sa personalité juridique.
Identification de L’État et de sa population au XIXe siècle : 2 conceptions
1- Dimension politique de la nation : ensemble indivisible de citoyen participant à la communauté politique. (approche volontariste)
2- Privilégie la dimension éthnique (langue, religion, race) (vision déterministe)
DC distingue deux forme d’organisation
L’État unitaire et Etat fédéral
État Unitaire c’est quoi ?
Règne qu’un seul ordre politique et juridique. Il est le type d’État le plus répandu. Unité constitutionnelle
État Fédéral c’est quoi ?
Coexistence d’ordre juridique : ordre juridique supérieur
État centralisé c’est quoi ?
Unité de décision dans le domaine politique et administratif
Quel État est organiser selon le modèle de la déconcentration ?
L’État centralisé
Déconcentration : Définition
Transfert de compétences à l’intérieur d’une même personne administrative
L’État décentralisé : Définition
Transfert d’une partie de ses compétences réglementaire vers d’autre structure administrative (décentralisation territoriale ou fonctionnelle)
Collectivité territoriale décentriliser s’administre…
de façon autonome, mais soumise à la tutelle de l’État
État décentralisé et tutelle de l’État …
contrôle de légalité et l’État garde le monopole constitutionnel et legislatif, pouvoir réglementaire…
Décentralisation : Définition
Transfert de compétence de l’État vers une personne morale administrative (collectivité .territoriale)
Révision constitutionnelle de 2003
donné un statue constitutionnel à la décentralisation et a garantie le pouvoir réglementaire (autonomie financiere des territoire)
L’État régional : Définition
Forme évolutive où le cadre constitutionnel reste celui d’un État unitaire, mais où l’autonomie territoriale n’est plus seulement administrative, mais aussi politique et institutionnelle
Caractéristique communes des État régionaux
organisation territoriale inégalitaire pour tenter de répondre aux tensions nationaliste
L’État fédéral : coexistence de …
deux ordres juridiques : Celui des État membre et Celui de l’État fédéral
La naissance d’un État fédérale est
Le résultat d’une agrégation d’État indépendant qui décident d’abandonner leur souveraineté international au profit d’une nouvelle entité politique
Le fédéralisme peut résulster d’une …
dislocation de l’État unitaire
L’État fédéral est organisé constitutionnellement par …
2 principes
1- autonomie
2- participation
Principe d’autonomie …
Garantit la libre organisation des État fédérés / dispose du pouvoir établir leur propre ordre juridique et souvent leur propre constitution. Ils disposent de compétence propres, garantie par la constitution et par une juridiction constitutionnelle ( exerces une grande partie de la souveraineté interne, mais exluent la diplomatie, défense, monaie (CANADA) L’État fédéral souv. externe)
Principe de participation …
représentation des État fédérés à la décision fédérale. Souvent une organisation bicamérale (chambre représentant le peuple et une autre les États fédérés)
Chambre de représentan des États fédérés
Principe d’égale représentation de chacun d’eux, mais peux être écarté si la démogracie est trop grande.
Bicamérisme : C’est quoi
Plus souvent égalitaire, si ce n’est pas le cas, la Chambre des État dispose au moins d’un droit de VETO sur les questions qui intéresse l’État.
Système bicaméral peut être …
inégalitaire
Les États fédéré peuvent
également participer à la désignation de l’exécutif et être représenté au sein de l’exécutif fédéral
La coexistence entre les principes …
d’autonomie et participatif n’empêche pas la suprématie du droit fédéral en cas de conflit
Le fédéralisme se distingue ..
de la confédération
Confédération : Définition …
Association de deux ou plusieurs États qui demeurent totalement souverain. Ils metten en commun les compétences et se dotent d’organisme qui les gèrent
La relation des confédération…
sont réglé par un traité international
les décision des confédération sont souvent …
défence et la diplomatie
La confédération est une étape vers le ….
fédéralisme
L’union européenne est..
pas un État car elle ne détient pas la compétence de sa compétence elle est une organisation sui generis. Elle appartient à la carégorie juridique des organisation internationnale.
Les institutions de l’état sont…
largement influencé par la nature du régime politique qui s’y établis
Régime politique : Définition
Mode d’organisation des pouvoirs publics tant en ce qui concerne leur mode désignation que leur compétences ou les rapport juridique et politique s’établissent entre eux
La recherche du bon gouvernerment est
une appréciation subjective et un critère objectif.
La typologie contemporaine des régimes politique distingue…
les démocraties pluraliste, les régime autoritaire et totalitaire
Démocratie pluraliste se caractérise …
la désignation par le peuple de ses représentant dans le cadre d’élection libre et concurentielle (à interval régulier)
Les démocratie pluraliste peuvent connaitre
plusieur formes d’organisation constitutionnelle suivant la séparation des pouvoirs. (séparation des fonctions)
Séparation des pouvoirs ….
signifie que les organes chargé de remplir ces différente fonction
Séparation des pouvoirs ….
signifie que les organes chargé de remplir ces différente fonctionssont différents et autonome.
parlement= délibère+vote / gouvernement =exécute/ magistrature =juge
Régime démocratique ont deux type de régime…
selon le degré de séparation des pouvoirs
1- régime parlementaire
2- régime de séparation
Régime parlementaire est …
un régime représentatif reposant sur la collaboration et la dépendance réciproque des pouvoir public, le gouvernement étant responsable devant un parlement pouvant être dissous
Régime de séparation est..
appeler aussi régime présidentiel .. repose sur la séparation des pouvoirs publics, le parlement ne pouvant renverser le pouvoir exécutif concentré entre les main d’un président élu au suffrage universel direct (ne peu dissoudre le parlement)
Le régime parlementaire ; séparation des pouvoir dite
souple : Le chef d’état représente l’unité nationale et exerce un pouvoir de régulation politique
Le régime parlementaire ; séparation des pouvoir dite
stricte : il n’y a pas de mise en jeu de la responsabilité politique entre les institution des pouvoirs exécutif et legislatif
Les régimes autoritaires sont
des régimes dans lesquel ne règne qu’un seul ordre politique et juridique (différence de fédéral) Refus des gouvernements de soumettre au contrôle démocratique (élection libre, compétition démocratique)
Les régime autoritaire peuvent prendre la forme
de dictature, régime militaire, parti unique, dictature populiste
Régime totalitaire définition :
repose sur la dissolution de la société dans un État où le pouvoir est concentré entre les mains d’un parti unique ou leader avec endoctrinement, terreur policiere
Le régime totalitaire est au antipode de ..
l’esprit du constitutionnalisme
