Les institutions des États-Unis (1+2) Flashcards
État-unis sont l’une des plus grande ..
Référence du droit constitutionnel
Constitution inventé par…
Les 13 colonies = 13 États qui deviennt une fédération
1787 ..
1ere Constitution au monde. Invention de l’État fédéral Date à laquelle elle est rédigée.
Toujours en vigueur aujourd’hui
4 juillet 1776
Déclaration de l’indépendance
Déclaration de l’indépendance on trouve …
Des principes et droit fondamentaux
Cette déclaration de l’indépendance va servir ..
Va servir de propagande pendant la guerre.
Rédigé par
T. Jefferson et J. Adam
1777
Établissement d’une confédération entre les différente colonie ( ÉCHEC : difficulté de sn fonctionnement)
1781
Fin guerre indépendance, Victoire, indépendance reconnue en 1783 par le traité de versaille
1791
Bill of rights (10 premiers amendement)
La constitution de 1787 est importante …
Apport particulier au droit constitutionnel, par tous les travaux préparatoire sa rédaction
2 point principaux de l’élaboration de la constitution
1- Federalist Papers : Article rédiger pour convaincre les citoyen du bien fondé de la nouvelle constitution
2-Contexte de rivalité entre les différents États (répartition des sièges à la Chambre des représentants)
Cette constitution donne nombreux apport
1- Apport sur la conception même d’une constitution
2- Apport sur l’organisation territoriale de l’État avec l’état fédéral
2- Apport pour les institution politique (régime présidentiel)
Théorie des Check & balances
C’est l’esprit de la Constitution. Équilibre des pouvoir au sein des institutions fédérale
Elle va laisser …
une place assez importante à l’interprétation du texte
Évolution possible de la Constitution
1- Initiative du Congrès Fédéral
2- Initiative des Parlement des État fédérés
( possibilité de conséquences dans le procésus de révision)
Pourquoi est-elle toujours en place (Consti)
Bien rédigé, check & balance marche en pratique, brièveté
Le fédéralisme est devenu irréversible grâce à
La guerre de sécession
État fédéré sont similaire à
L’organisation de l’État fédéral
Les État fédéré consacrent ..
une place importante au peuple qui peut intervenir dans le domaine politique ( référendums populaire)
Rapport entre État fédéral et État Fédérés
1- Supériorité de l’É fédéral sur les É fédéré
Les compétences de l’État fédéral sont ..
Limitée est que la Const est plutôt à l’avantage des État Fédéré
De fédéralisme dualiste à fédéralisme
coopératif
Cours suprême ?
1 des trois institution principale des USA
1787 création d’un tribunal
constitutionnel : fonction d’assurer un contrôle de constitionnalité
Cours suprême combien ?
Dans chacune des État fédéré, mais la cours suprême Fédéral est la plus élevé
Les membre de la cours suprême sont
nommée a vie. Assure l’indéprendance et les protège contre les pressions
chaque juge au Usa
est un juge
constitutionnel (n’importe quel juge peut être amené à se prononcer sur la
constitutionnalité d’une loi à « judicial review »
Si une loi est déclarée inconstitutionnelle par un tribunal,
celle-ci ne sera pas
annulée.
risque d’avoir des positions différentes, selon les
tribunaux et les États, sur la constitutionnalité des lois.
rôle de la cour suprême : loi est déclarer inconstitutionnel
de trancher. Ses arrêtes ont une autorité
absolue de la chose jugée (sa position s’impose à toutes les autres juridictions).
le contrôle de constitutionnalité aux États-Unis
est décentralisé.
Il est opéré par n’importe quel tribunal, pas uniquement par la Cour Suprême
La Cour Suprême contribue-t-elle à former ce qu’on appelle un « gouvernement
des juges » ?
OUI, on peut considérer qu’il y a un gouvernement des juges (influence de la
Cour Suprême, étudiée précédemment).
→ NON, pas de gouvernement des juges à travers l’action de la Cour Suprême. Il
faut nuancer, car le « gouvernement des juges » est avant tout une critique. Elle
reste dans son rôle la cour suprême dire le droit
Cette Constitution repose sur le principe
de la la séparation des pouvoir entre les pouvoir exécutif, législatif et judiciare
La constitution des USA place
au sein de la souveraineté le pouvoir au peuple. Tout pouvoir émane du peuple
Le régime présidentiel est un régime fondé …
sur une séparation stricte des pouvoirs,
sans moyen d’action réciproque. Le pouvoir exécutif n’est pas responsable devant le pouvoir
législatif, càd que sa responsabilité politique ne peut pas être mise en jeu par le Congrès. De
l’autre côté, il n’y a pas de responsabilité politique du Congrès devant le président »
