Les institutions des États-Unis (1+2)

Question 1

État-unis sont l’une des plus grande ..

Answer 1

Référence du droit constitutionnel

Question 2

Constitution inventé par…

Answer 2

Les 13 colonies = 13 États qui deviennt une fédération

Question 3

1787 ..

Answer 3

1ere Constitution au monde. Invention de l’État fédéral Date à laquelle elle est rédigée.
Toujours en vigueur aujourd’hui

Question 4

4 juillet 1776

Answer 4

Déclaration de l’indépendance

Question 5

Déclaration de l’indépendance on trouve …

Answer 5

Des principes et droit fondamentaux

Question 6

Cette déclaration de l’indépendance va servir ..

Answer 6

Va servir de propagande pendant la guerre.

Question 7

Rédigé par

Answer 7

T. Jefferson et J. Adam

Question 8

1777

Answer 8

Établissement d’une confédération entre les différente colonie ( ÉCHEC : difficulté de sn fonctionnement)

Question 9

1781

Answer 9

Fin guerre indépendance, Victoire, indépendance reconnue en 1783 par le traité de versaille

Question 10

1791

Answer 10

Bill of rights (10 premiers amendement)

Question 11

La constitution de 1787 est importante …

Answer 11

Apport particulier au droit constitutionnel, par tous les travaux préparatoire sa rédaction

Question 12

2 point principaux de l’élaboration de la constitution

Answer 12

1- Federalist Papers : Article rédiger pour convaincre les citoyen du bien fondé de la nouvelle constitution
2-Contexte de rivalité entre les différents États (répartition des sièges à la Chambre des représentants)

Question 13

Cette constitution donne nombreux apport

Answer 13

1- Apport sur la conception même d’une constitution
2- Apport sur l’organisation territoriale de l’État avec l’état fédéral
2- Apport pour les institution politique (régime présidentiel)

Question 14

Théorie des Check & balances

Answer 14

C’est l’esprit de la Constitution. Équilibre des pouvoir au sein des institutions fédérale

Question 15

Elle va laisser …

Answer 15

une place assez importante à l’interprétation du texte

Question 16

Évolution possible de la Constitution

Answer 16

1- Initiative du Congrès Fédéral
2- Initiative des Parlement des État fédérés
( possibilité de conséquences dans le procésus de révision)

Question 17

Pourquoi est-elle toujours en place (Consti)

Answer 17

Bien rédigé, check & balance marche en pratique, brièveté

Question 18

Le fédéralisme est devenu irréversible grâce à

Answer 18

La guerre de sécession

Question 19

État fédéré sont similaire à

Answer 19

L’organisation de l’État fédéral

Question 20

Les État fédéré consacrent ..

Answer 20

une place importante au peuple qui peut intervenir dans le domaine politique ( référendums populaire)

Question 21

Rapport entre État fédéral et État Fédérés

Answer 21

1- Supériorité de l’É fédéral sur les É fédéré

Question 22

Les compétences de l’État fédéral sont ..

Answer 22

Limitée est que la Const est plutôt à l’avantage des État Fédéré

Question 23

De fédéralisme dualiste à fédéralisme

Answer 23

coopératif

Question 24

Cours suprême ?

Answer 24

1 des trois institution principale des USA

Question 25

1787 création d’un tribunal

Answer 25

constitutionnel : fonction d’assurer un contrôle de constitionnalité

Question 26

Cours suprême combien ?

Answer 26

Dans chacune des État fédéré, mais la cours suprême Fédéral est la plus élevé

Question 27

Les membre de la cours suprême sont

Answer 27

nommée a vie. Assure l’indéprendance et les protège contre les pressions

Question 28

chaque juge au Usa

Answer 28

est un juge
constitutionnel (n’importe quel juge peut être amené à se prononcer sur la
constitutionnalité d’une loi à « judicial review »

Question 29

Si une loi est déclarée inconstitutionnelle par un tribunal,

Answer 29

celle-ci ne sera pas
annulée.
risque d’avoir des positions différentes, selon les
tribunaux et les États, sur la constitutionnalité des lois.

Question 30

rôle de la cour suprême : loi est déclarer inconstitutionnel

Answer 30

de trancher. Ses arrêtes ont une autorité
absolue de la chose jugée (sa position s’impose à toutes les autres juridictions).

Question 31

le contrôle de constitutionnalité aux États-Unis

Answer 31

est décentralisé.
Il est opéré par n’importe quel tribunal, pas uniquement par la Cour Suprême

Question 32

La Cour Suprême contribue-t-elle à former ce qu’on appelle un « gouvernement
des juges » ?

Answer 32

OUI, on peut considérer qu’il y a un gouvernement des juges (influence de la
Cour Suprême, étudiée précédemment).
→ NON, pas de gouvernement des juges à travers l’action de la Cour Suprême. Il
faut nuancer, car le « gouvernement des juges » est avant tout une critique. Elle
reste dans son rôle la cour suprême dire le droit

Question 33

Cette Constitution repose sur le principe

Answer 33

de la la séparation des pouvoir entre les pouvoir exécutif, législatif et judiciare

Question 34

La constitution des USA place

Answer 34

au sein de la souveraineté le pouvoir au peuple. Tout pouvoir émane du peuple

Question 35

Le régime présidentiel est un régime fondé …

Answer 35

sur une séparation stricte des pouvoirs,
sans moyen d’action réciproque. Le pouvoir exécutif n’est pas responsable devant le pouvoir
législatif, càd que sa responsabilité politique ne peut pas être mise en jeu par le Congrès. De
l’autre côté, il n’y a pas de responsabilité politique du Congrès devant le président »