Le Fret Flashcards
Categorie fret
A appartenant à l’état.
B sinon
Demande de transport
Validé par CCITTM CSOA BTT pour outre mer.
Moyen informatique demande transport
DAT
Procédure douaniére
BDIA bureau douane interarmée
PSD
Procédure simplifié défense. Pour matériel militaire. Remplace la douane.
Outre mer
Octroi de mer. EUR1 ou déclaration d’origine sur facture.
Inspection physique
État général. Témoin de choc, orientation, température.
Pesée des colis
Obligatoire.
Etiquette SILRIA
Sur le colis ac plein d’info.
Marchandise IATA
Personnel cat 6 peut s’en occuper.
Papier colis à l’arrivée au transit
Dgd, douaniers, demande de transport
Depouille
Considéré comme du fret. Cerceuil hermetique pressurisé.
Armement
Categorie A interdit B C D Si pas aux armées, AIMG autorisation importation matériel de guerre visé par la douane.
Sang
72 h
Profuit stupéfiant
Aurisation de l’agence du médicament. Discrétion requise.
Fret humanitaire
Accord du MINDEF
ULD
Unite load devices palette
Container AKN AKE
Pour les bagages.
Palette tactique
10000 lbs (5000 lbs en outre mer)
Vehicule
Plein 1/4 essence
PTAP
Poids total aprés pesé
Debord palette
50 cm
Fret trop grand
Palette accouplée : vérifier escale d’arrivée.
IGOM
Loi EATC concernant le fret
Exedant bagage
Considéré comme du fret