Douane Flashcards
1
Q
Tva
A
Taxe national
2
Q
Droit de douane
A
Pourvl’UE
3
Q
FR302
A
Matériel défense
SI OTAN : OTAN302
4
Q
DAU Déclaration administratif unique
A
Autre marchandise non defense EU
5
Q
EUR 1
A
Stipule l’origine marchandise pour exonérer droit de douane. Pas trés important.
6
Q
Etat valorisé
A
Liste de chargement. Fait office de facture. Important.
7
Q
Procédure simplifiée défense
A
FR302 prétamponé
8
Q
Déclaration complétementaires des effets personnels
A
A remettre à la douane
9
Q
Marchandise bizarre
A
Il faut une autorisation
10
Q
Franchise frontalier
A
Professionel = frontalier. Franchise plus faible.
11
Q
Franchise pays tier
A
En valeur :
PAX : 430e
Equ : 75e
Quantitatif :
PAX : 200 cigarettes
Equ : 40 cigarettes
12
Q
Grosse somme d’argent 10000e
A
Déclaration d’argent liquide
13
Q
Depends
A
Du ministére des finances.
