Impots Et PM Flashcards
Impôts directs
- IR
- IS
- ISF
Impôts indirects
- taxe sur la TVA
- taxe intérieure de consommations des produits énergétiques
IR
Résidant en France
Disposant de revenus FR
PP
42% payent IR
IS
PM ( soc K)
Contributions
Contribution sociale généralisée
Contribution au remboursement de la dette sociale
Prélèvement social
Prélèvement de solidarité
Different types d’impôts
- impôt direct
- impôt indirect
- contribution
Different types de PM
Société de personnes
Société de capitaux
Société de personnes
SNC ( nom collectif )
SCS ( commandité simple )
SCI ( civiles immobilières )
Société de capitaux
SARL
SA
Répartition du résultat pour les S de P
Reparti entre les membres
Associée soumis à I pour part de bénéfice soc
Part acquise à la clôture et imposé à IR
La répartition du résultat pour les S de K
Redevable de IS a raison du bénéfice réalisé
Le bénéfice peut être distribué aux associés