IHD Flashcards
“nomos”
- loi naturelle, qui renvoie à l’enchaînement des saisons. Détermine le rythme des cultures. Règles qui s’imposent à nous.
- action qui va ordonner. Renvoie au fait d’établir un ordre.
- terme utilisé pour désigner la loi qui sera adoptée au sein de la cité. Désigne progressivement un texte écrit.
isonomie
égalité devant la loi. Comme la loi est connue de tous à l’avance, elle peut s’appliquer à chacun de la même manière.
401 av JC (élaboration de la loi et son autorité au sein de la cité)
commission établie afin d’examiner les lois de Dracon et de Solon. Prestige : elles ne sont pas contestées.
403 av JC (élaboration de la loi et son autorité au sein de la cité)
on dresse un code de lois sur lequel on ne pourra pas revenir : il s’agit de pérenniser les lois. Procédure d’élaboration de nouvelles lois très lourde.
Fondation de Rome
753 ou 754 av JC
Royauté romaine
(renversé par une révolution) 753-509 av JC
République romaine
509-27 av JC
Période impérial, empire romain
27 av JC à 476 ap JC
Principat (Haut-empire)
27 av JC à 284 ap JC: l’Empereur est le pince, le premier citoyen et sénateur
Dominat (Bas-empire)
284 à 476 ap JC: l’empereur est le “dominus”, le maître
753-IIème siècle av JC (chronologie juridique)
période archaïque : procédure des “actions de la loi”
150 av JC-284 ap JC (chronologie juridique)
période classique : procédure “formulaire”
284 - VIème s ap JC (chronologie juridique)
période tardive (code justinien) : procédure “extraordinaire”
l’Imperium
pouvoir de commandement
Tribuns de la plèbe
10 maximum, élus pour un an et forment un collège. Prise de décision à l’unanimité.
Conciles de la plèbe
assemblée de la plèbe
Plébiscites
lois de la plèbe
attribution des consuls (instit républicaines rome)
imperio, pvr de commandement, dans les affaires civiles comme militaires
préteurs (instit républicaines rome)
rôle décisif dans le domaine judiciaire, organise les procès
édiles (instit républicaines rome)
chargés de la gestion quotidienne de la ville
questeurs (instit républicaines rome)
chargés des affaires financières
les censeurs (instit républicaines rome)
élus tous les 5 ans pour le cens (rencensement des citoyens). contrôle de leur exemplarité citoyenne et morale
le dictateur (instit républicaines rome)
magistrature exceptionnelle, prévue pour faire face à un danger pour la cité, accordable pour une période de 6 mois, le dictateur dispose alors de tous les pouvoirs.
le mos majorum
Légitimité reçue de son ancienneté (tradition) + consensus général (coutume).
- Cas concrets d’application, casuistique, pas d’esprit de système.
- Mémoire et oralité.
- Correspond au mode de vie des anciennes familles: droit «souple».
Ajout de lois royales par rois étrusques: reste assez hypothétique, mais est ancien (présent dans la
législation républicaine). Pratiques, rituels, gestes qui donnent son effectivité au droit.
Fin de la République: mos majorum correspond plutôt à un ensemble de vertus, d’idéaux de nature
morale (fidélité, respect de la parole donnée, courage à la guerre et en politique, tempérance,
modestie).
fas (traditions juridiques anciennes)
ce qui est permis par les dieux. droit de nature religieuse, non-humaine.
Ce droit est fondamental: garantit l’harmonie de l’univers. Réglemente la vie des humains:
calendrier, seulement connu par les prêtres, qui détermine quelle action est permise ou non, quelles
affaires (publiques) peuvent être menées tel jour (procès): jours fastes et néfastes.
nefas (traditions juridiques anciennes)
ce qui est interdit par les dieux
jus (traditions juridiques anciennes)
tout ce qui est conforme aux prescriptions rituelles, ensemble des règles imposées aux humais
par la cité (se trouve dans le monde humain). Le jus doit se conformer au fas. C’est le prêtre (pontife,
qui construit un pont entre les humains et les dieux) qui détermine si les actions sont du jus ou non.
Le pontife apporte des réponses à des questions juridiques = des consultations.
loi des XII Tables
1 er monument juridique de Rome, fondement suprême du droit civil vénération des citoyens.
Contexte de la lutte entre patriciens et plébéiens (campagne à partir de 460). 454: mise en place
d’une magistrature exceptionnelle: collège de 10 hommes pour encadrer pouvoirs du consul. 451
avant JC: rédaction de dix tables sur lesquelles on transcrit les nouvelles dispositions du jus, qui ne
s’appliquent que pour certains cas pris en compte dans la loi (casuistique) (+2 en 450). Droit
accessible à tous en théorie (adopté par le peuple), non réservé aux pontifes (à nuancer: les
formules et rituels restent sous le monopole des pontifes, qui sont essentiels pour toute action en
justice). 390: Rome est prise par Gaulois, mais 410: réaffichées.
