Histoire législatif Flashcards
à retenir
premières lois, objectifs et qui touché
role groupes et relation conso au fil des ans
changement substance avec loi et raisons
population touchées par premiere guerres, cause et résultats
loi encouragenet quoi, qui écope et qui profite
utilité criminalisation, argent sert à quoi et à qui
légalisisation et décri, bon mauvais certains pays et pk
Avant le 19e siècle
drogues sont omniprésentes (plante pour fatigue, opium dans le sirop)
Fléau de l’Opium, surtout en Chine (2500 tonnes)
comportement rare, surtout l’élite = médecins et pharmacies ensemble
19e siècle - Accessibilité
- morphine, cocaine, héroine
- Médecin plus porté vers l’argent que vers la santé des patients, compagnies pharmaceutiques s’enrichissent
- Apparition dans les hôpitaux militaires : morphine qu’on mélangeait avec d’autres substances
- Héroïne : on disait que ça ne causait pas de dépendance, meilleure que les autres alors que c’est faux
- Si c’est tellement accessible pour tous, on ne peut pas aider les malades – met les consommateurs à part, blâme les pauvres = conso pas juste pour l’élite
- cassure entre médecin et pharmaceutique
19e siècle et le cannabis
Le cannabis était lui aussi utilisé par le passé par les pharmaciens.
Puis sa popularité dégringole et on ne l’utilisera plus dans les traitements pour plusieurs raisons.
- N’importe qui peut en faire pousser, alors peu d’argent à faire avec ça
- Difficile d’administrer une dose stable, on le mélangeait avec de l’alcool
- Beaucoup d’autres substances qui ont plus de popularité dans la médecine et bcp par injection alors fonctionne pas
Guerres opium
Première guerre de l’opium (1839-1842) UK
Vs le trafic Vs les fumeries
Destruction des tonnes saisies
Soldé par: le Traité de Nankin = pour recevoir de l’opium, les chinois doivent en ouvrir 5 ports, mais tjrs illégal alors perte d’argent
Deuxième guerre de l’opium (1856-1860)
Dans la ville de Canton, on continue d’exécuter des commerçants étrangers.
Les cinq ports ne suffisent plus.
Affront face à la promesse de protection des navires britanniques.
Soldé par le traité de Tianjin, puis par le traité de Beijing.
Population américaine 19e siècle
Immigration chinoise de masse
Hausse de popularité de l’opium
Racisme grandissant envers les Chinois
- Racisme chinois pcq femmes mariées s’amusent, consommateurs récréatifs, volent job = exclusion de l’immigration chinoise
Loi sur l’opium de 1908
1e loi canadienne sur les drogues
Instaurée des suites des conflits racistes anti-asiatiques à Vancouver. Crainte des fumeries.
- chinois font profit, enfreignent lois pharmaceutiques, jeunes femmes blanches fument (on ne parle pas de dépendance)
Impose certaines peines
= Multiplie la présence des marchés illicites car demandes +
La loi sur l’opium et les autres drogues 1911
on rajoute des substances à la dernière loi, usage est une infraction (la moins grave), plus de peines pour possessions, plus de liberté à fouiller
loi sur l’opium et les drogues narcotiques de 1920
C’est la loi de 1911 qui est amendée et rebaptisée.
En 1923, on y ajoute la codéïne, l’héroïne et le cannabis.
La prohibition d’alcool au Canada
imité les usa, mais mesures non populaires! QC juste qques semaines
loi sur l’opium et psychotropes 1929
instauration chatiment corporels (coups de fouets) pour possession et traffic, augmente le pouvoir de l’ordre
loi sur le controle des stupéfiants de 1961
Adoptée suite au changement de l’opinion publique au tournant des années 1950s et suite à la Convention unique sur les stupéfiants de l’ONU.
Interdit la totalité des activités entourant les substances comme le cannabis, les opiacés et la cocaïne.
Peine maximale pour la possession est de 7 ans de prison.
À l’époque, on commence déjà à se questionner sur le cannabis
loi réglementant certaines drogues et substances 1996
Loi toujours en vigueur
Réduction des peines maximales, facteurs aggravants qui entrainent une peine minimale
Ne permet pas l’usage médical
Traduit en justice les individus en possession de matériel aidant à la «manufacture» des substances.
Annexe I: Opiacés, cocaïne, amphétamines, MDMA, crystal meth et les dérivés.
Annexe II: Cannabinoïdes synthétiques*
Annexe III: Champignons magiques/mescaline
Annexe IV: Barbituriques et benzodiazépines
problème de la loi
Elle punit encore trop l’usage récréatif.
Force les utilisateurs à prendre des risques.
La répression mondiale ne fait que déplacer le problème d’un endroit à un autre.
Stigmatisation des utilisateurs par l’opinion populaire
Augmentation de la violence par les activités illégales
USA avant la législation
Les États-Unis participent et négocient avec plusieurs pays lors de la Commission de Shanghai (1909) et de La Haye (1911).
Recommandations:
Poursuivre le commerce et la culture des opiacés dans les pays autres que ceux qui ont signé l’accord
Adopter des lois prohibitionnistes chez les pays signataires et des mesures préventives et thérapeutiques en matière de drogues.
