HISTOIRE DU DROITS DES AFFAIRES - LES TEMPS MORDERNES

Question 1

Avec la découverte du nouveau monde, il va y avoir une véritable mutation du droit comm.
La découverte de (1) … va entraîner une chute de la valeur des métaux précieux, …(1) n’est plus une monnaie stable ; parallèlement vont apparaître les prémices d’un …. (2) fort cherchant à imposer son autorité et ayant par conséquent des besoins financiers de + en + importants
L’état va chercher à s’enrichir et par conséquent à réglementer les activités florissantes donc le comm et pour ce faire va petit à petit … (3)

Answer 1

(1) l’or
(2) pouvoir royal
(3) édicter un droit écrit et national

Question 2

L’état va par ailleurs avoir besoin d’argent et lancer ses …(1) dont la + célèbre est la tentative malheureuse de … (2)(faillite de la compagnie des Indes) et chaque état va tendre à avoir un …(3) dans cette optique d’unification du pays.

Answer 2

(1) souscriptions publiques
(2) Law
(3) droit comm propre

Question 3

En france 3 éléments principaux vont dominer le droit comm entre le …

Answer 3

16ème et 18ème

Question 4

[En france 3 éléments principaux vont dominer le droit comm entre le 16ème et 18ème]
Les …(1) (Tribunaux de Comm) vont être créés par un édit de … (2) sous l’influence de …(3) selon le système de …(4) (vont siéger en même temps Juge pro et 4 commerçants)

Answer 4

(1) Tribunaux consulaires
(2) Charles IX
(3) Michel de l’Hospital
(4) l’échevinage

Question 5

Colbert va procéder à …(1) du droit français du Comm par une ….(2) sur le commerce de terre. ( que l’on appelle … (3) ) et une … (4) sur le comm maritime
Cette … (2) s’applique normalement au seul commerçant. Néanmoins elle permet aux juridictions consulaires de juger tout personne dès lors que celle ci … (5)

Answer 5

(1) l’unification
(2) ordonnance de 1673
(3) Code marchand
(4) ordonnance de 1681
(5) achète pour vendre

Question 6

Il faut noter … qui suppriment les corporations. Suppression de courte durée d’ailleurs car à la veille de la révolution, ces corporations seront reconstituées.

Answer 6

l’édit de Turgot de 1776

Question 7

A l’aube de la révolution française, le droit comm est caractérisé par ….(1) (il n’y a pas de thérorie générale à la base) et par une … (2) due au poids qu’impose les corporations aux règles très souvent … (3)

Answer 7

(1) une absence d’esprit de système
(2) sclérose
(3) malthusiennes