HISTOIRE DU DROITS DES AFFAIRES - LE MOYEN AGE Flashcards
Si l’époque des invasions barbares ralentissent considérablement pendant plusieurs siècles le commerce, celui ci va à partir du … renaître
11ème siècle
Les centres commerciaux vont fleurir tant en Italie (1) [3 villes]) et dans les Flandres (2) [5 villes] ainsi d’ailleurs qu’en Champagne (3) [2 villes], une véritable circulation du Nord au Sud et une véritable activité va se développer dans chacune de ces villes.
(1) = GENE, FLORENCE, VENISE
(2) = BRUXELLE, BRUGE, GAND, ANVERS
(3) = TROYES, PROVINS
On peut citer le …(1) à GENE ou les …(2) de FLORENCE. Ce droit dénommé …(3) est un droit international qui est venu jusqu’à nous par plusieurs recueils dont celui des … (4) ou …(5)
(1) = Tribunal de la Rote
(2) = consules mercatorum
(3) = Jus mercatorum
(4) = rôles d’Oléron (14è siècle)
(5) = le consulat de la mer
Plusieurs faits majeurs ont influencé les règles comm au moyen âge [3 faits majeurs]
- Les croisades
- Les foires
- Le Droit Canonique
[Les croisades] Plusieurs faits majeurs ont influencé les règles comm au moyen âge .
l’organisation de tels voyages nécessitaient à l’évidence une logistique extraordinaire et afin d’assurer le ravitaillement des armées en marche, certains se spécialisèrent dans cette activité comme notamment …, fondé dans ce but, et dont la puissance financière extraordinaire attira d’aillerus sa perte
L’ordre des Templiers
[Les foires] Plusieurs faits majeurs ont influencé les règles comm au moyen âge .
Les foires, sorte de supermarchés periodiques tenus par les commerçants locaux se déroulaient en ALLEMAGNE (…(1) [2 villes] ), dans les Flandres (2) [1 ville] et en Champagne (3) [2 villes]
Il y avait normalement …(4) foires par an durant chacune …(5), comprenant 2 semaines …(6) et 4 semaines de … (7).
(1) LEIPZIG, FRANCFORT
(2) BRUGES
(3) PROVINS, TROYES
(4) 6 foires par an (5) durant 6 semaines chacune comprenant (6) 2 semaines d’échanges et (7) 4 semaines de règlement
[Les foires] C’est à cette occasion qu’on va voir apparaître la … (1) permettant la circulation de l’argent sans transfert de monnaie sur des routes considérées comme peu sûres.
De la même façon, la nécessité de solutionner rapidement les conflits va voir apparaître et se dév un… (2) rapide et particulièrement rigoureux
(1) Lettre de change
(2) droit des faillites
[Le Droit Canonique] Plusieurs faits majeurs ont influencé les règles comm au moyen âge .
En effet le droit canonique prohibe le …(1) en raison de sesdangers et de ses sources continuelles de litiges. La difficulté est que l’activité comm suppose du … (2) et qu’il va falloir déroger d’une façon ou d’une autre à cette prohibition religieuse. C’est ainsi que 3 montages juridiques vont trouver grâce aux yeux de l’Eglise.
(1) prêt à intérêt
(2) crédit
[Le Droit Canonique - 3 montages juridiques vont trouver grâce aux yeux de l’Eglise.]
Le … est une opération dans laquelle le financier au lieu de prêter de l’argent va constituer une société avec le commerçant qui a besoin d’argent. Le prêteur est donc associé aux bénéfices mais également aux riques d’une manière plus étroite que dan sle cadre d’un simple prêt où il ne prend aucun risque.
C’est ainsi que naît le …, ancêtre de la société en commandite
Commenda
[Le Droit Canonique - 3 montages juridiques vont trouver grâce aux yeux de l’Eglise.]
Dans les opérations maritimes va aparaître le …(1) qui est un prêt risqué ( le prêt est autorisé si le risque encouru est élevé) et enfin ce que l’on appelait la … (2) ou le prêt était assorti d’un transfert de capitaux (remboursement dans un autre lieu que le lieu du prêt)
(1) Périculum sortis
(2) distancia loci
[Le Droit Canonique - 3 montages juridiques vont trouver grâce aux yeux de l’Eglise.]
Il faut enfin rappeler que cette prohibition du prêt à interêt n’a jamais touché les … (1) et n’a jamais été respecté par les … (2) ce qui explique que ceux ci ont petit à petit concentré entre leurs mains toutes les activités bancaires et financières européennes.
(1) = Juifs
2) = Lombards (italiens du Nord
