Histoire du droit Flashcards
À quand et où remontent les premières sources de droit dans le monde
Traités conclus en Mésopotamie en -3000
À partir de quelle époque voit-on apparaitre le DI
le moyen âge
Quel événement à quelle date déclenche la création d’un système politique
Chute de l’Empire romain en 476
Qui sont les trois pères fondateurs du DI
1- Francisco De Vitoria
2- Grotius
3- Vattel
De quelle manière Francisco De Vitoria aborde-t-il le DI ()
- découverte des Amériques + colonisation
- Premier à imaginer un droit entre les communautés
- croit en une communauté politique de tous les hommes qui est soumise au droit des gens et qui est d’origine religieuse
Quelles sont les sources de droit selon Francisco De Vitoria
1- Droit naturel qui provient de la nature humaine
2- le droit divin, qui est incarné par le pape
3- le droit humain, issu du consentement des peuples
Grotius amène l’émergence de :
L’État absolu, centralisé par un roi = la centralisation des pouvoirs
Quelles sont les sources de droit selon Grotius
1- droit divin
2- droit naturel, qui existe même si dieu n’existe pas
3-droit volontaire de l’humain
Que peut-on dire sur le droit entre le 16iem et le 17iem siècle
Le droit entre individus passe à un droit entre collectivités + contestation légère du droit divin(Grotius)
Qu’écrit Vattel
Le droit des gens
Comment Vattel décrit-il le droit des gens
le droit entre les nations/ entre les états. Les hommes se réunissent dans un corps politique où le prince exerce la volonté de tous. Si le prince est en guerre, toute la nation est en guerre aussi
Quelles sont les sources de droit selon Vattel
1- droit naturel passe par le volontarisme
importance de la volonté des etats qui peuvent créer des traités entre eux, ce qui en est la volonté de leur nation qui s’exprime, et les coutumes exprimées entre etat est reflet de la volonté de ces etats., on fait face à l’apparition des États modernes, hiérarchies
Quelle est la conséquence du Traité de Westphalie
naissance des États souverains en Europe
Que signifie TWAIL
Third World Approaches to International Law
Comment se caractérise la première vague TWAIL
1- théorisation d’un nouvel ordre économique international
2- lutte au sein de l’AG des NU
3- volonté de changer notre position économique et politique