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Comptabilité de management > Gouvernance > Flashcards

Gouvernance Flashcards

1
Q

Quels sont les principales responsabilités d’un C.A ? (4)

A
  1. Participer à l’élaboration et adopter les plans stratégiques/actions
  2. Encadrer et superviser la conduite des affaires de l’organisation en gérant les risques
  3. Se doter de politiques et de pratiques de gouvernance efficaces, transparentes
  4. Assurer le suivi des objectifs et des décision
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Q

Quels sont les 2 grands rôles d’un C.A ?

A
  1. Assurer la conformité
    a) Focus : Fiabilité, transparence, intégrité
    b) Activités : Surveillance (Rapport qualité-prix)
    c) Orientation : Historique
  2. Créer de la valeur
    a) Focus : Performance, stratégie, pérennité
    b) Conseil
    c) Futur
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3
Q

Quels sont les principales activités découlant des 2 rôles ? (7)

A
  1. Choisir les dirigeants, fixer leur rémunération
  2. Adopter l’orientation et les plans stratégiques
  3. Veiller à la bonne gestion des risques
  4. Veiller à l’intégrité de l’information financière
  5. Veiller à la conformité
  6. Veiller à la pérennité de l’entreprise
    7 Conseiller la direction sur certaines questions importants
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4
Q

Qu’est-ce que la gouvernance ?

A

Cadre de règles, pratiques et processus par lequel une organisation est dirigée et contrôlée.

  • Englobe toutes les sphères de la gestion : Planification stratégique, plan d’action, contrôle interne, gestion des risques…
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5
Q

Quel est l’intérêt de la gouvernance pour les organisations ?

A

Faire face :

  1. Turbulences :mondialisation, développement
  2. Pressions des parties prenantes
  3. Besoin de flexibilité, d’innovation continue
  4. Réglementation accrue suite à des scandales et faillites
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6
Q

Quels sont les 2 principaux devoirs des administrateurs ?

A
  1. Obligation d’agir avec honnêteté et loyauté dans les intérêts de la société (fiduciaire)
  2. Obligation d’agir avec prudence et diligence (Surveillance)
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7
Q

Comment protéger les administrateurs ?

A
  1. Un programme de conformité (Code d’éthique, etc.)

2. Assurance responsabilité assumé par l’entreprise

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8
Q

Qui peut être administrateur ?

A
  • Avoir 18 ans +
  • Être sain d’esprit
  • Être une personne physique
  • Ne peut avoir le statut de failli
  • Peut être actionnaire ou non
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9
Q

Combien de membres sur un C.A ?

A

Entre 5 et 11

  • Favoriser un nombre impair pour éviter une égalité en cas de vote
  • Tendre vers l’équité homme-femme
  • Majoritairement des indépendants
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10
Q

Qu’est-ce qu’un administrateur indépendant ?

A

A) Indépendance dans les faits
(Membres de la direction, Lien d’affaires avec la société)

B) Indépendance d’esprit :
(Être autonome et pouvoir s’exprimer librement)

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11
Q

Quels sont les principaux comités dans un C.A ?

A
  • Audit
  • RH
  • Gouvernance

Autres

  • Gestion des risques
  • DD
  • Éthique et déontologie
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12
Q

Quel est le rôle du comité d’audit ?

A
  1. Surveillance de l’information financière
  2. Surveillance de la communication de l’info fin.
  3. Surveillance des activités de l’audit externe
  4. Surveillance du contrôle/audit interne
  5. Surveillance de la gestion des risques
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13
Q

Quel est la composition du comité d’audit ?

A
  1. Entre 3 et 6 membres
  2. 100% indépendants
  3. Tous les membres possèdent des compétences financières
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14
Q

Quel est le déroulement du comité d’audit ?

A
  1. Documentation envoyé à l’avance au membres
  2. Minimum de 4 rencontres/année
  3. Compte rendu est présenté au C.A
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15
Q

Quel est le rôle du comité des RH ?

A
  1. Surveillance de la nomination des dirigeants
  2. Surveillance des modifications à la structure organisationnelle
  3. Surveillance de la rémunération
  4. Surveillance des politiques RH (recrutement, formation…)
  5. Surveillance de l’évaluation de rendements des hauts dirigeants
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16
Q

Quel est la composition du comité RH ?

A
  • 100% indépendants
  • Au moins 1 personne ayant des compétences en RH
  • Au moins 1 personne ayant des compétences financières
17
Q

Quel est le déroulement du comité RH ?

A
  1. Compte rendu est présenté au C.A

2. Documentation envoyé à l’avance aux membres

18
Q

Sur quoi se base le comité des RH pour la rémunération des hauts dirigeants ?

A
  1. Une proportion importante est variable en fonction de la performance
  2. La performance est basé sur différents critères financiers et non financiers sur le CT et LT
  3. Simplifier les régimes de rémunérations pour diriger l’attention sur les facteurs clés de la performance
  4. Une proportion importante de la rémunération est composé d’actions détenues pendant et après la période de l’emploi
19
Q

Quel est le rôle du comité de gouvernance ?

A
  • Surveillance de l’éthique et des valeurs

- Surveillance du déploiement des activités du C.A

20
Q

Quel est la composition du comité de gouvernance ?

A

100% indépendants

21
Q

Quel est le déroulement du comité de gouvernance ?

A
  • Compte rendu présenté au C.A

- Documentation envoyé à l’avance aux membres

22
Q

Par quoi débute un C.A ?

A

On doit commencer par attribuer les responsabilités

  • Président
  • VP
  • Secrétaire
  • Trésorier
  • Administrateurs
23
Q

Quel est le rôle du président ?

A
  1. Devrait idéalement être distinct du chef de la direction
  2. Responsable de la gestion et des affaires
  3. Établir l’ordre du jour avec le chef de direction
  4. Diriger et animer les réunions
  5. Rencontrer et évaluer les membres du C.A
  6. Superviser le fonctionnement des comités
24
Q

Quel est le rôle du VP ?

A
  1. Supporter le président

2. Diriger et animer les réunions du C.A en l’absence du président

25
Q

Quel est le rôle du secrétaire ?

A

1 Communiquer tous les avis devant être transmis aux actionnaires, admins…
2. Consigner les procès-verbaux

26
Q

Quel est le rôle du trésorier ?

A
  1. Fait conserver des livres de comptes complets et exact dans lesquels seront consignés tous les encaissements et décaissements
  2. Rend compte de la situation financière
27
Q

COSO II

Quels sont les 4 catégories d’objectifs ?

A
  1. Stratégie
  2. Opérations
  3. Informations financières
  4. Conformité
28
Q

COSO II

Quels sont les 8 éléments du management de risques

A
  1. Environnement de contrôle
  2. Définition des objectifs
  3. Identification des évènements
  4. Évaluation des risques
  5. Traitement des risques
  6. Activités de contrôle
  7. Information et communication
  8. Pilotage
29
Q

COSO II

Quels sont les 4 unités de l’organisation ?

A
  1. Filiale
  2. Unité
  3. Division
  4. Entreprise

Comptabilité de management (4 decks)

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