Fiscalité (Chap. 2)

Question 1

V ou F : On peut calculer une perte en capitale sur un biens amortissables.

Answer 1

Faux

Question 2

Qu’est-ce que le Coût rajusté de cession?

Answer 2

Moindre entre le prix de vente et coût historique.

Question 3

Quand est-ce qu’on nous avons un recup d’amortissement?

Answer 3

Reste des biens mais solde FNACC négatif.

Question 4

Quand est-ce que nous avons une perte finale?

Answer 4

Ne reste plus de biens et solde FNACC positif.

Question 5

V ou F : S’il y a une récupération d’amortissement, on paye de l’impôt.

Answer 5

Vrai

Question 6

V ou F : S’il y a une perte finale, on déduit de l’impôt à payer.

Answer 6

Vrai

Question 7

Qu’est-ce que le FM?

Answer 7

L’expression FM désigne la différence entre le nombre de dollars qui rentre et le nombre de dollars qui sort.
FM de l’actif = FM affecté aux créanciers + FM affecté aux actionnaires

Question 8

Qui suis-je? Ce sont les FM qui résultent des activités quotidiennes de production et de vente d’une entreprise

Answer 8

FME

Question 9

V ou F : Le bénéfice net = FM

Answer 9

Faux

Question 10

V ou F : Le GC se calcule sur l’ensemble des biens.

Answer 10

Bien. Chaque bien individuellement.

Question 11

Quelle est la formule du GC?

Answer 11

Gain en capital = Prix de vente – Prix d’achat

Question 12

V ou F : L’impôt est calculé sur 50% du gain en capital net

Answer 12

Vrai

Question 13

V ou F : S’il y a perte en capital nette, on pourra revenir réduire l’impôt payé sur du gain en capital net jusqu’à 3 ans en arrière. S’il n’y a pas eu de gain en capital net lors des années précédentes on pourra le conserver pour réduire le gain en capital net des prochaines années.

Answer 13

Vrai

Question 14

V ou F : L’amortissement fiscal = Amrt. dégressif

Answer 14

Faux.

Question 15

V ou F : Toute vente d’un bien dans la catégorie vient diminuer la FNACC du «coût rajusté de cession»

Answer 15

Vrai.

Question 16

V ou F : Si les acquisitions nettes sont positives, règle de la demie année

Answer 16

Vrai

Question 17

V ou F : Si les acquisitions nettes sont négatives, Aucun ajustement pour la règle de la demi-année.

Answer 17

Vrai

Question 18

V ou F : On considère toujours les dépenses d’intérêts comme étant un FM.

Answer 18

Faux. Car elles dépendent du Rd et le Rd est déjà inclus dans le CMPC.

Question 19

V ou F : L’amortissement ne sert qu’à sauver de l’impôt.

Answer 19

Vrai

Question 20

Quelle est la formule de l’amortissement linéaire?

Answer 20

(Coût du bien-Valeur de récup)/nb d’années de vie utile

Question 21

V ou F : Lorsqu’on vend un bien dans l’année, on peut passer l’amortissement dans la même année que sa disposition.

Answer 21

Faux. On doit le passer l’année suivante en ajustant la FNACC en soustrayant le coût rajusté de cession.

Question 22

V ou F : Lorsqu’il y a des achats et des ventes dans la même année, on doit utiliser la règle des acquisitions nettes (Somme des achats - somme des coûts rajustés de cession) et ensuite utiliser la règle de la 1/2 année si les acquisitions sont positives.

Answer 22

Vrai.

Question 23

Quand est-ce qu’il y a fermeture de catégorie?

Answer 23

Quand il n’y a plus rien dans la catégorie ou quand la FNACC devient négative suite à la vente d’un bien.

Question 24

V ou F : Plus on sauve de l’impôt, plus nos FM sont élevés et plus nos projets auront de la chance d’être rentables.

Answer 24

Vrai