Fiscalité (Chap. 2) Flashcards
V ou F : On peut calculer une perte en capitale sur un biens amortissables.
Faux
Qu’est-ce que le Coût rajusté de cession?
Moindre entre le prix de vente et coût historique.
Quand est-ce qu’on nous avons un recup d’amortissement?
Reste des biens mais solde FNACC négatif.
Quand est-ce que nous avons une perte finale?
Ne reste plus de biens et solde FNACC positif.
V ou F : S’il y a une récupération d’amortissement, on paye de l’impôt.
Vrai
V ou F : S’il y a une perte finale, on déduit de l’impôt à payer.
Vrai
Qu’est-ce que le FM?
L’expression FM désigne la différence entre le nombre de dollars qui rentre et le nombre de dollars qui sort.
FM de l’actif = FM affecté aux créanciers + FM affecté aux actionnaires
Qui suis-je? Ce sont les FM qui résultent des activités quotidiennes de production et de vente d’une entreprise
FME
V ou F : Le bénéfice net = FM
Faux
V ou F : Le GC se calcule sur l’ensemble des biens.
Bien. Chaque bien individuellement.
Quelle est la formule du GC?
Gain en capital = Prix de vente – Prix d’achat
V ou F : L’impôt est calculé sur 50% du gain en capital net
Vrai
V ou F : S’il y a perte en capital nette, on pourra revenir réduire l’impôt payé sur du gain en capital net jusqu’à 3 ans en arrière. S’il n’y a pas eu de gain en capital net lors des années précédentes on pourra le conserver pour réduire le gain en capital net des prochaines années.
Vrai
V ou F : L’amortissement fiscal = Amrt. dégressif
Faux.
V ou F : Toute vente d’un bien dans la catégorie vient diminuer la FNACC du «coût rajusté de cession»
Vrai.
V ou F : Si les acquisitions nettes sont positives, règle de la demie année
Vrai
V ou F : Si les acquisitions nettes sont négatives, Aucun ajustement pour la règle de la demi-année.
Vrai
V ou F : On considère toujours les dépenses d’intérêts comme étant un FM.
Faux. Car elles dépendent du Rd et le Rd est déjà inclus dans le CMPC.
V ou F : L’amortissement ne sert qu’à sauver de l’impôt.
Vrai
Quelle est la formule de l’amortissement linéaire?
(Coût du bien-Valeur de récup)/nb d’années de vie utile
V ou F : Lorsqu’on vend un bien dans l’année, on peut passer l’amortissement dans la même année que sa disposition.
Faux. On doit le passer l’année suivante en ajustant la FNACC en soustrayant le coût rajusté de cession.
V ou F : Lorsqu’il y a des achats et des ventes dans la même année, on doit utiliser la règle des acquisitions nettes (Somme des achats - somme des coûts rajustés de cession) et ensuite utiliser la règle de la 1/2 année si les acquisitions sont positives.
Vrai.
Quand est-ce qu’il y a fermeture de catégorie?
Quand il n’y a plus rien dans la catégorie ou quand la FNACC devient négative suite à la vente d’un bien.
V ou F : Plus on sauve de l’impôt, plus nos FM sont élevés et plus nos projets auront de la chance d’être rentables.
Vrai
