final - opération entre apparanté

Question 1

Def échange non monétaire

2 types

Answer 1

1-échange A/P ou services contres A/P ou services sans contrepartie monétaire ou $négligeable
2- transfert non monétaire et non réciproque. (Don, div nature, div en action…)

Question 2

Comment évaluer l’opération non monétaire ?

Answer 2

Jv de l'actif le plus fiable 
SAUF 
1-pas sub commerciale
2- jv ne peut pas ê établie
3-don
4-vente ds le cours normal des affaires contre bien qui sera vendu ds la meme branche d'activité.

Question 3

ou ctb g/p ?

Answer 3

RN

Question 4

EST une substence commerciale non monétaire entre apparenté lorsque ?

Answer 4

modifie : var des flx trez, ou opération significative

Question 5

Opération significative non monétaire entre apparenté lorsque ? (2)

Answer 5

1- configuration de l’actif cédé est différent de l’actif reccu (risque, échéancieré montant)
2-la diférence ($) entre les actifs échangé est significaitve

Question 6

Si pas a la JV, comment évaluer ?

Answer 6

Valeur ctb de l’actif cédé

ajusté des pertes de valeurs ou conterparies monétaires

Question 7

si je verse actif et contrepartie $ comment eval l’Actif recu ?

Answer 7

VC actif cédé + contrepartie monétaire

Question 8

si je recois act + $ en échange d’un actif, comment ctb?

Answer 8

VC actif cédé - $

Question 9

Déf Opération entre apparenté

Answer 9

transfert de ressources ou obligations entre apparenté - elles doivent ê apparenté avant la transaction.

Question 10

Comment déterminer si apparenté ou non?

Answer 10

1- control : conjoint, influence notable
2- société soeurs
3- direction et proche parents (croix)

Question 11

Diff IFRS avec apparanté?

Answer 11

IFRS traite seulement de la présentation et pass évaluation

Question 12

Évaluation opération apparenté?

Answer 12

VC !! (écart de valeur porter au CP)

Question 13

Quelles sont les exceptions de l’évaluation

Answer 13

opération Mon ou Non-Mon qui présente une Sub.Com;
1- cours normal des activités : Val d’échange
2-non conclu ds cours norm des aff. = Val échange SI
2.1 - modif de droit de propriété réelle
2.2 valeur d’echange a une preuve indépendante.