Examen 1 - Cours 1 Flashcards
Que peut-on dire du terme « expert »?
Vient du latin expertus:
qui est éprouvé, qui a fait l’essai, l’expérience et ses preuves
Quels sont les deux types d’experts (ou états d’expertise)?
- Étiquette durable conférée par la reconnaissance ou la visibilité sociale (ex: Claude Poirier et Isabelle Richer)
- Étiquette instable , nécessitant des garanties et une validation constante (comme expertise à la cour)
Vérin (1981) définit l’expertise comme:
la procédure qui a pour but d’utiliser les connaissances d’un professionnel
- pour tirer au clair une question dont la solution demande une compétence professionnelle dont le juge est dépourvu
Quelle est la définition plus systématique de l’expertise sociale à la Cour?
Situation problématique
- Requérant un savoir spécialisé
Qui se traduit par un avis donné à un mandant
- Afin qu’il puisse prendre une décision pleinement éclairée
Complétez les mots manquants.
Le rôle de l’expert, selon la Cour suprême du Canada,
« est précisément de fournir au juge et au jury une
conclusion toute faite que ces derniers, en raison de la ___ des faits, sont incapables de formuler
L’opinion d’un expert est recevable pour donner à la cour des ___ ____ qui, selon toute vraisemblance, dépassent ____ et _____ d’un juge ou d’un jury.
Si, à partir des faits établis par la preuve, un juge ou un jury peut à lui seul tirer ses propres conclusions, alors l’opinion de l’expert n’est pas nécessaire »
De quel arrêt est tirée cette conclusion?
- technicité
- renseignements scientifiques
- l’expérience
- la connaissance
R.c. Abbey (1982) 2 R C S 24
Au 19ième siècle, l’expertise médico légale:
Que peut-on dire sur le médecin à cette époque?
- Le médecin était le seul professionnel auquel les tribunaux reconnaissaient un statut d’expert dans le domaine de la santé, (physique et mentale) et dont l’utilisation seulement lorsque nécessaire pour l’aboutissement du procès
L’origine médicale et la défense d’aliénation:
Complétez les mots manquants.
• Le code pénal français de 1867 (art. 71) stipulait qu’il n’y avait pas d’infraction lorsque l’accusé ou le prévenu était en état de ____ au moment du fait, ou lorsqu’il avait été ____ par __ ____ à laquelle il n’avait pu résister
- démence
- contraint
- une force
L’origine médicale et la défense d’aliénation:
Complétez les mots manquants.
Source dans le Common Law (1843): Le 19ième siècle = la naissance de la \_\_\_ \_\_\_\_ (cas célèbre l’affaire \_\_\_\_ une des premières causes d’aliénation mentale en Angleterre)
- psychiatrie légale
- McNaghten
Le code pénal français de 1867 et le Common Law de 1843 remonte à une époque où on avait le souci de quoi?
de faire la distinction entre le normal et le pathologique
Expliquez le cas de Daniel McNaghten.
Janvier 1843: Edward Drummond, secrétaire personnel du premier ministre britannique (Sir Robert Peel), est assassiné par Daniel McNaghten.
Arrêté sur le champ, McNaghten n’est pas tout à fait sain d’esprit : il se dit victime d’une conspiration, persécuté, a décidé de se « défendre »
Consensus sur l’existence d’un délire, mais explique-t-il la commission du crime ?
Preuve décisive de la défense: expertises psychiatriques disculpent McNaghten
Quelles sont été les réactions à l’acquittement de McNaghten?
À quoi cela a-t-il mené?
Réactions très négatives à l’acquittement de McNaghten dans la presse et au sein des institutions politiques
Débouchent sur la création de règles encadrant la défense de non responsabilité criminelle
Comment l’affaire McNaghten montre-t-elle l’importance et la valeur de l’expertise?
Comment cette cause crée un précédent en matière d’aliénation mentale?
- Expert explique la portée ou le sens des faits constatés
- Illustre l’impact déterminant de la preuve d’expert
À chaque fois qu’il y avait un cas semblable, les avocats se mettaient à demander l’expertise d’un médecin psychiatre (souvent pour les causes de meurtres)
Le 20ième siècle : la naissance et essor de la psychologie juridique
L’ancrage initial de la psychologie au tribunal
La valeur des témoignages en cour : le tribunal devient un espace où l’on applique quoi?
le champ des théories de la cognition et de la mémoire
Freud fait une étude sur quoi en 1906?
Le dépistage des faux témoignages à l’aide de la psychanalyse
C’est le phénomène du faux souvenir: une personne témoigne d’un fait jamais vécu.
Donnez l’exemple sur le développement des connaissances psychologiques sur la mémoire qui amène à remettre en question la fiabilité/validité des témoignages s’appuyant sur la mémoire.
Ex. : Les travaux d’ Elizabeth Loftus sur le rappel des évènements : notion de « faux souvenirs » produits par suggestibilité et imagination des individus (Loftus et Pickrell , 1995; Loftus, 1993)
