ERP 5e CATEGORIE Flashcards
ETABLISSEMENT ASSUJETIS TYPE J
Seuil à partir de 7
ETABLISSEMENT ASSUJETIS LOGEMENT FOYER
de plus de 50 m² des logements-foyers et habitat de loisirs gestion collective
ETABLISSEMENT ASSUJETIS Hébergements non définis à l’article GN 1
15 et
ETABLISSEMENT ASSUJETIS Hébergement mineurs hors famille
à partir de 7
Toutefois :
Si EFF ≤ 15 et, chaque chambre avec bloc porte ouvrant sur l’extérieur seuls PE 4, PE 6 § 1, PE 24 § 1, PE 26 § 1, PE 27 et PE 37 (visite) sont applicables
ETABLISSEMENT ASSUJETIS LES MAISONS D’ASSISTANTS MATERNELS (MAM)
UN SEUL ETAGE SUR REZ DE CHAUSSEE
EFFECTIF INFERIEUR A 16 ENFANTS
Une MAM est le regroupement d’au moins 2 et au plus 4 assistants maternels
ETABLISSEMENT ASSUJETIS
ERP RECEVANT AU PLUS 19 personnes
Sans locaux à sommeil :
PE 24 §1 installations électriques conformes aux normes PE 26 §1 1 par 300 m² PE 4 § 2 et 3 Vérifications régulières par technicien compétent ou organisme agréé et sur mise en demeure de la CS PE 27 PE 6 §1 Isolement avec tiers CF° 1h (une porte autorisée si CF° ½h + FP) Local risque particulier : Isolement avec tiers CF° 1h (une porte autorisée si CF° ½h + FP)
CALCUL DE L’EFFECTIF Cas particulier des boutiques en rez-de-chaussée
compter 1 personne/m2 sur 1/3 surface
VÉRIFICATIONS TECHNIQUES
Par technicien compétent
ou organisme agréé
STRUCTURE RDC ou h
PAS D’EXIGENCE DE SF°
STRUCTURE 8m>h
PLANCHER CF° 1h
STRUCTURE SF° 1h
TIERS CONTIGU ISOLEMENT
CF° 1h
Une intercommunication possible (CF° ½h + FP)
PF° ½h sur 2 m (si toit tiers + haut que toit ERP)
ON CONSIDERE ETABLISSEMENT DISTINCT
SUPERPOSE : CF° 1h
EN VIS A VIS : ERP > ou = 5 m
PARC DE STATIONNEMENT COUVERT
CONTIGU A UN ERP DE 5ème CATEGORIE
ISOLEMENT CF° 1h
SAS portes PF° ½h + FP
ISOLEMENT DES LOCAUX PRESENTANT DES
RISQUES PARTICULIERS
Murs et Planchers CF° 1h
Porte CF° ½h Avec FP
Exemples locaux risques particuliers :
- Local vide ordures
- Dépôt d’archives ou réserves
- Cellule haute tension, groupe électrogène
ACCESSIBILITÉ
plancher bas du dernier niveau > 8 mètres
1 façade comportant des baies accessibles aux échelles aériennes
LA SURLARGEUR
R > 11 M
Prévue si R
BAIE ACCESSIBLE
0.9 X 1.3
DEGAGEMENTS
CONCEPTION :
PERMETTRE L’EVACUATION RAPIDE ET SURE
AUCUN OBSTACLE A LA CIRCULATION DES PERSONNES
JUDICIEUSEMENT REPARTIS
PAS DE CUL DE SAC DE PLUS DE 10 METRES
NMSE
NIVEAU MOYEN SEUIL EXTERIEUR
H1 1M ==> SOUS SOL
1 SOUS SOL ACCESSIBLE AI PUBLIC
MAXI 6M DE PROFONDEUR
Les articles AM s’appliquent
• Les produits concernés :
– Revêtements muraux, de sol – Enduits, peintures, vernis – Isolants – Panneaux sandwich, bois, plâtre – Produits verriers – Joints et calfeutrement – Produits d’ignifugation et de protection des structures
Escaliers protégés (AM 4)
- Sol : M3
- Murs : M1
- Plafonds : M1
Circulations horizontales protégées
AMENAGEMENT INTERIEUR
- Sols : M4
- Murs : M2
- Plafonds : M1
AMENAGEMENT INTERIEUR
Sols des dégagements non protégés
et des locaux
M4
AMENAGEMENT INTERIEUR
Revêtements muraux tendus et éléments de décoration en relief dans les locaux et les dégagements
M2 + autres dispositions complémentaires dans les
dégagements protégés et pour l’usage de filets
AMENAGEMENT INTERIEUR
Cloisons coulissantes ou repliables
M3
AMENAGEMENT INTERIEUR
Gros mobilier
M3
AMENAGEMENT INTERIEUR
Planchers légers surélevés
M3
AMENAGEMENT INTERIEUR
Planchers techniques
M1
AMENAGEMENT INTERIEUR
Rangées de sièges
Sièges non rembourrés et structures : M3
Sièges rembourrés : essais spécifiques
16 sièges entre deux circulations ou
8 sièges entre une circulation et une paroi
AMENAGEMENT INTERIEUR
décorations florales synthétiques
M2
AMENAGEMENT INTERIEUR
ARBRE DE NOEL
– Flammes nues interdites
– Décorations M4
– > 1,70 m / hors portée public
ON DESENFUME QUOI ?
LES LOCAUX :
- > 100 m2 SOUS-SOL
- > 300 m2 AUTRES NIVEAUX
LES ESCALIERS ENCLOISONNES
DESENFUMAGE des locaux
METHODE
- NATUREL 1/200ème de la superficie au sol
* MECANIQUE IT 246
Grande cuisine =
P > 20KW
Les circuits alimentant les appareils de cuisson
doivent comporter :
un dispositif d’arrêt d’urgence de l’alimentation
Appareils cuisson :
fours, friteuses, marmites, feux vifs
Appareils remise en température :
fours de réchauffage, armoires chauffantes
Non considérés comme appareils de cuisson :
bacs à eau chaude, lampes infrarouges, fours micro-
ondes
CUISINE « ISOLEE » :
PLANCHER HAUT + PAROIS : CF° 1h
La puissance totale d’un îlot ou de plusieurs îlots séparés de moins de 5 mètres ne doit pas dépasser
70KW
CUISINE « OUVERTE » :
RETOMBEE 0.50 m, INCOMBUSTIBLE, SF° ¼h
OFFICE DE REMISE EN TEMPERATURE
INTERCOMMUNICATION : PF° ½h + FP
PLANCHER HAUT + PAROIS : CF° 1h
STOCKAGE ET UTILISATION DE RECIPIENTS
CONTENANT DES HYDROCARBURES liquéfiés
Dans les magasins, le stockage des bouteilles de butane destinées à la vente, non branchées, sont
admises dans les locaux accessibles au public :
Capacité unitaire
Local chaufferie si
P >30KW et
ECLAIRAGE DE SECURITE D’EVACUATION
OBLIGATOIRE DANS :
- CIRCULATIONS HORIZONTALES L > 10 m (OU CHEMINEMENT COMPLIQUE)
- ESCALIERS
- SALLES > 100 m2
ASCENSEURS L’ ENCLOISONNEMENT PEUT ETRE COMMUN AVEC UN ESCALIER SI :
- L’ASCENSEUR NE DESSERT PAS LE SOUS SOL
- PAS DE RESERVOIR D’HUILE DANS LA GAINE
LORSQU’ UNE GAINE ASCENSEUR ENCLOISONNEE
ABRITE UN RESERVOIR D’HUILE ELLE DOIT ETRE
DESENFUMEE
Moyens d’extinction
- EAU PULVERISEE 6L : 1 appareil pour 300 m2
avec un minimum de un par niveau
Si risques particuliers : Extincteurs appropriés
• COLONNES SECHES : DANS ESCALIER PROTEGE SI HAUTEUR > 18 m
ALARME – ALERTE - CONSIGNES
Personnel ou responsable présent en permanence
pendant l’ouverture au public Pas obligatoire si :
- effectif
ALARME
TYPE 4
