Époque Romaine

Question 1

Qu’est-ce que le droit romain?

Answer 1

Jus civile, essentiellement du droit public. Droit privé relève plutôt du droit coutumier. Droit des citoyens; privilège car très complexe. S’applique uniquement aux romains.

Question 2

Qu’est ce que le jus?

Answer 2

Droit d’origine laic

Question 3

Qu’est ce que le fas?

Answer 3

Droit d’origine religieuse. Droit formaliste, très procédural.

Question 4

Comment était le droit à Rome avant la mise par écrit du droit?

Answer 4

Droit religieux détenu par les pontifes. Pouvoir arbitraire des pontifes car les actions n’étaient pas connu pour les citoyens. Pas de jugement par les professionnels de droit, car pas de règles générales, abstraites et impersonnelles.

Question 5

Comment était le juge à Rome ?

Answer 5

C’était un particulier, pas un professionnel, car pas de règles de droit g, a, i. Juge en équité : sentenia. Personne impartiale, juste et respectée.

Question 6

Qui est le prêteur?

Answer 6

Un magistrat, qui délivre les actions de la loi et les actions prétoriennes. Ne juge pas, ce n’est pas un juge. Veille à la bonne administration de la justice.

Question 7

En quelles années la loi des XII Tables?

Answer 7

451-450 Av JC.

Question 8

Que sont les actions de la loi?

Answer 8

Actions déterminés par la loi des XII Tables. Quantité limité. Pas d’action, pas de droit. Droit formaliste, procédural. Assurance d’aller en justice.

Question 9

Que sont les actions prétoriennes?

Answer 9

Actions délivrées par le prêteur pour pallier aux vides juridiques. Pas d’actions, pas de droit. Quantité limité. procédure formulaire: résumé des faits, identification de l’action prétorienne, désignation du juge et instructions au juge.

Question 10

Comment le peuple participe-il à l’élaboration des lois?

Answer 10

1. Par des propositions avec le Tribun

2. Par des assemblées de comices qui votent les lois.

Question 11

Que permet la loi des XII Tables ?

Answer 11

Le peuple a maintenant le droit de s’exprimer et tous sont égaux face à la loi.

Question 12

La coutume était-elle une source de droit à Rome ?

Answer 12

Oui, en droit privé. Pas en droit public.

Question 13

Qu’est-ce que la jurisprudence à Rome?

Answer 13

Science du droit, un peu comme la doctrine.

Question 14

Pourquoi la jurisprudence à Rome n’est-elle pas comme aujourd’hui?

Answer 14

Pas de décisions des juges basées sur des règles de droits g, a, i. Pas mises par écrit. Pas de tribunaux comme aujourd’hui.

Question 15

Qu’est-ce que la regula ?

Answer 15

Règles de droit générales (s’applique à tous), abstraites (se détache du cas particulier) et impersonnelles (ne sont pas liées aux parties).

Question 16

Qu’elle année la conquête de la Grèce?

Answer 16

146 Av. JC

Question 17

Qu’a amener la conquête de la Grèce au droit romain?

Answer 17

développement de la pensée démocratique et politique : les personnes ont des droits, pas uniquement des actions pour aller en justice. Donc le droit devient une véritable science.

Question 18

Que devient le juge à Rome après l’apparition de la regula ?

Answer 18

Il devient un professionnel de droit qui peut juger en droit, non plus en équité avec la sentenia. Motive ses décisions avec les règles de droit g, a, i.

Question 19

Qu’est-ce que le raisonnement inductif?

Answer 19

du particulier au général

Question 20

Qu’est-ce que le raisonnement déductif?

Answer 20

Du général au particulier

Question 21

Quel type de raisonnement le juge use-t-il après l’apparition de la regula?

Answer 21

Raisonnement déductif.

Question 22

Qu’est-ce qu’un jurisconsulte ou jurisprudent?

Answer 22

Professionnels de droit. Pas des juges, des spécialistes. Ils réfléchissent sur le droit.

Question 23

En quelle année les compilations justiniennes?

Answer 23

533-534 de notre ère.

Question 24

Quels sont les apports de la codification du droit? (7)

Answer 24

• Mise par écrit du droit
• Compilation de l’ensemble des règles de droit
• Fixation du contenu de la règle
• Harmonisation du droit
• Thématisation du droit
• Simplification du droit
• Accessibilité plus grande du droit.

Question 25

Quelle est la conséquence de la codification?

Answer 25

Droit plus effectif (en fonction dans la réalité) et efficace (qui fonctionne bien).

Question 26

Que sont les 4 parties des compilations justiniennes?

Answer 26

Le code: ensemble de règles de droit édictées par l’empereur.
Le Digeste : jurisprudence
Les institutes : manuels pour la formation
Les novelles: autres règles de droit. Souvent mis à jour.

Question 27

Le droit civil au sens romain renvoit au droit privé.

Answer 27

Faux

Question 28

La coutume à Rome n’est pas une source de droit.

Answer 28

Faux.

Question 29

Le magistrat à Rome renvoit au juge.

Answer 29

Faux.

Question 30

En droit romain, le droit existe en dehors d’une action.

Answer 30

Vrai.

Question 31

En droit romain, l’action précède le droit.

Answer 31

Vrai.

Question 32

Quelle est la finalité du Code Justinien?

Answer 32

Unifier le peuple

Question 33

La jurisprudence est une source de droit à Rome.

Answer 33

Vrai au moment de la codification.

Question 34

La jurisprudence à Rome a le même sens qu’aujourd’hui.

Answer 34

Faux.