Droits des autochtones Flashcards
Comment se sont fait les premiers contacts entre les autochtones et les colonisateurs européens?
D’égaux à égaux.
Quel est la théorie du droit naturel?
“Tous les êtres humains, en tant qu’êtres humains, ont des droits”. Ces droits s’imposent aux états. Les explorateurs doivent donc traiter en égalité les autochtones. Ceux-ci sont souverains dans leur territoire; c’était expressément dit dans les commissions d’exploration européennes.
Comment le lien d’égalité entre les peuples est-il démontré?
- Conclusion d’accords commerciaux
- Conclusion de traités de paix et d’alliance
- Reconnaissance totale des ordres juridiques distincts.
Qu’est-ce qu’une terra nullius?
Un bien vacant, sans maître, hors commerce.
Comment étaient perçues les terres d’Amérique du Nord quand les explorateurs sont arrivés?
Pas comme des terra nullius. Les autochtones étaient maîtres de leurs terres.
Comment les autochtones se sont-ils retrouvé contraints de céder leurs territoires?
De plus en plus de migrants en Nouvelle-France et de conflits. Les autochtones sentent que les français vont perdre; ils vont donc signer des traités d’alliances avec eux afin qu’ils n’est pas à céder leurs terres quand les Anglais vont gagner. En 1763, la France cède à l’Angleterre ses terres dans le Traité de Paris, ce qui inclus les terres autochtones, et donc n’appartenant pas à la France. Donc appropriation illégale des terres par les anglais.
Que contient la Proclamation Royale?
Dans la Proclamation Royale: en échange de l’appropriation unilatérale des terres des autochtones, la Couronne s’engage à protéger les droits ancestraux des autochtones. Ils peuvent garder l’usage de la terre, pour autant que ça ne limitent pas l’installation des colonies et le développement du territoire.
Que dit la théorie positivisme du droit international public?
“Seuls les états ont des droits, pas les personnes, pas les peuples”. Et ce n’est pas n’importe quel état, les états civilisés, sur le modèle européen.
Ainsi, les autochtones ne sont pas un état, c’est un peuple. Ils ont un système archaïque et pas de structure. Ils sont sauvages et pas civilisés. Ainsi, ils n’ont pas de droits, donc pas de propriété sur les terres. Les terres sont donc des biens vacant, sans maître, des terra nullius. Les colonisateurs peuvent donc s’approprier unilatéralement les terres des autochtones.
Au Canada, on est toujours lié par la Proclamation Royale de 1763. Que veut faire la Couronne?
Assimiler le peuple afin qu’ils disparaissent en tant que peuple distinct. S’ils deviennent canadiens, alors ils n’ont plus de statut particulier. Donc plus de droits ancestraux.
