Droit de l'Allemagne, Chine et Japon Flashcards
Pourquoi est-ce l’Allemagne inspire du code civil français ?
Point de vue pragmatique, relations commerciales plus avantageuse $.
Histoire de l’Allemagne et Napoléon :
○ Allemagne l’une des premières conquêtes françaises de Napoléon, après son départ, le système politique allemand est en morceaux (laissé en ruine). Il existe une pluralité d’États à l’intérieur de l’Allemagne (pu de pouvoir politique centrale); tous ces gens y parlent la même langue et semble appartenir à la même culture. Des professeurs et politiciens influents vont suggérer que l’Allemagne possède le même droit civil pour tous (droit civil= règles élémentaires pour organiser la vie en société). Raisonnement est qu’étant donné qu’ils ont plus de pouvoir central; ils aimerait qu’il y ait au moins un droit civil pareille qui serait dans un code (encore mieux). Certaines personnes vont dire on pourrait s’inspirer du code civil français (facile à faire).
Savigny :
(«Le Von Berof», 1814), prof uni & juriste, va écrire un livre très influent pour dire à tous de ne pas s’inspirer du droit civil français (pas bien pour les allemands). Va dire nous avons notre propre langue et donc, nous devrions avoir notre propre doit de règles propres au peuple allemand; leur Volkgeist n’est pas le même étant donné que nous n’avons pas la même conscience et c’est la conscience d’un peuple qui va développer sa langue.
Volkgeist :
produit la langue, les coutumes populaires, les histoires apprise d’une génération à l’autre et ainsi, le droit (Volkgeist différent d’une population à l’autre). L’esprit du peuple.
○ Notre propre code civil allemand en accord avec le Volkgeist allemand. Où va-t-on aller chercher ce droit civil allemand propre au Volkgeist? Dans la population.
○ Ils n’ont pas le même volkgeist que la France : (la conscience populaire, l’esprit du peuple Allemand)
Critères de Volkgeist :
■ Langue
■ Ils n’ont pas les mêmes contes populaires
■ Droit
Quels types de règles va-t-on trouvé dans le Volkgeist allemand?
■ Dans les coutumes (ceux-ci ne sont pas encore écrit/concret/précis mais propre au Volkgeist)
■ NON inclu: normes créer par le pouvoir politiques (pas assez sincère, car politiciens cherche à être ré-élu…)
■ Les professeurs d’université vont pouvoirs formés les règles de droit conforme au Volkgeist allemand- conscience populaire allemande
L’école historique allemande suite aux commentaires de Savigny :
Qu’est-ce que les profs vont étudier? Dans quoi vont-ils chercher?
les professeurs vont répondre à la demande de Savigny et chercher un droit propre au Volkgeist, ceux-ci vont regroupés sous «école historique allemande», qu’est-ce qu’ils vont étudier? Dans quoi vont-ils chercher? = les traditions allemandes, dans la langue allemande, le droit romain (canon - culture juridique commune en Europe pendant plusieurs siècles)
Sur quoi est-ce les profs peuvent travailler ?
■ Étudier la langue; spécialistes de droit : les dictionnaires, les contes de fait, la langue, le droit coutumier
● Faisait les contes pour chercher la popularité allemande, pour mieux savoir la population
● = branche germaniste de l’école historique
● Prennent le droit romain pour appliquer le B.G.B
○ Les Allemands et les romains ont le même Volkgeist
Influence de la branche germanique vs. romaniste :
● Branche romaniste: études du droit romain.
● Branche germanique: leurs propres coutumes.
1871 en Allemagne :
L’Allemagne uni. « Par le professorenrecht » unification par un droit de professeurs?, il y aurait de nouveau un empereur en Allemagne qui veut une unification du droit (un droit civil pareille pour tous les allemands), se tourne vers les professeurs de droit allemands pour demander s’ils ont un code civil prêt… les romanistes l’emporte et le donne à discuter en assemblé. Adopté en 1896 (voter par assemblée) mais entré en vigueur en 1901 (pour la mise en application – est applicable, devient le droit positif).
1871 et le Keizer
○ Le Keizer demande si les germanistes sont prêts avec le code, mais ils ne sont pas; Les romaniste sont prêt avec leur code.
○ B.G.B : le droit de professeur – un code qui va être sophistiqué, très satisfaisant sur le code légistlatique.
Caractéristiques du code civil allemand
■ Négatif : trop élégant
■ Commence avec des définitions de tous les termes qu’on va utiliser dans le code.
■ Beaucoup plus précis
■ Plus de droit romain dans le code civil allemand. Plus de droit coutumier dans le code civil français
■ Les professeurs sont récompensés pour le travail dans le B.G.B – la réunification du pays
Aspects positifs et négatifs du code civil allemand
● BGB : influence romaniste
● BGB: aspects négatif & positif
○ Négatif: la montée du nationalisme, sentiment de supériorité face aux autres nations. Un régime totalitaire peut référer au Volkgeist du peuple allemand. Peut aussi dire que notre Volkgeist est le meilleur = nationalisme.
■ Ex. Hitler qui a utilisé ce sentiment à son avantage
○ Positif: La récupération par les nationalistes. Unification du peuple, «l’union fait la force»
Avant 1868 au Japon :
Le Japon : une île; relations avec les étrangers sont interdits (Italiens, Portgusais, etc.)
* Pas de relations avec l’extérieur. N’amène pas de la nouveauté
* Il ressemble, pour le droit pénal, extrêmement sévère = harmonie sociale et pas la justice.
o Nécessaire qu’ils trouvent un coupable, et non informer la défense du peuple.
Giri
Comment est-ce qu’on apprend les giris?
La manière de se comporter.
* Existe un giri pour chaque sujet.
o Épouses, employeur, employée
o Par l’observation, par l’éducation
