Droit Civiliste Flashcards
Qu’est-ce qui décrit le mieux les systèmes de droit civil?
1) Ces systèmes s’appuient sur une codification
2) Ils descendent presque tous du droit romain
Qu’elle question se sont posé les allemands après le départ de Napoléon ?
Dans notre situation juridique actuelle, devrions nous nous fabriquer notre propre Code Civil ?
VRAI ou FAUX
F.K Savigny a crée un traité du nom de Von Ausgezeichnet qui s’inspirait de notions françaises
FAUX
F.K Savigny a écrit un traité du nom de Von Beruf
Qu’est-ce que le Volksgeist ?
Le Volksgeist est le principe d’une entité vivante englobant une population de par la culture, la langue, les contes, la conscience nationale, la langue, etc.
Dans l’allemagne brisé par Napoléon, quel est le point d’origine du Volksgeist allemande sachant qu’il n’y avait aucun modèle universel de droit dans chaque village ?
Le droit coutumier est le point d’origine.
VRAI ou FAUX
Selon Savigny, la meilleure source du Volksgeist Allemand pour créer du droit se trouve dans les écrits religieux, politiques ainsi que philosophiques
FAUX
La meilleure source est selon lui dans la doctrine
Selon l’École historique Allemande, sur quel Code Civil fallu-t-il se baser pour réellement pondre un ouvrage respectant le Volksgeist ?
Selon l’école, sachant que l’Allemagne a pour ancêtre le Saint-Empire-Romain-Germanique, qui lui même est un produit de l’empire romain, il faudrait se baser sur le Code Civil Romain du 6e siècle. On appelle ce mode de réflexion la branche Romaniste
Quels sont les deux branches de réflexion sur la question du Code Civil à l’époque ?
Les Romanistes Les Germanistes (Ex: Frères Grimm)
En 1871, à l’occasion de l’unification de l’Allemagne par Bismarck, qu’elle branche de réflexion pu fournir un code de loi complet prêt à application ?
Comment l’on-t-il appelé?
Les Romaniste on réussi !
Il l’on appelé le Bürgerliches Gesetzbuch ( BGB)
