Droit 12 Flashcards
C’est quoi le droit naturel
Ce sont des règles qui n’ont jamais été écrites, mais qu’on connaît. Ex : 10 commandements, ordre moral universel de ne pas prendre des choses qui ne t’appartiennent pas.
Ordre moral, idéal et durable, indépendant de la volonté humaine, des coutumes, des décisions politiques.
Les lois sont dérivées des principes éternels et immuables, qui règlent le monde naturel. De façon générale, les gens peuvent déceler ces lois par le biais de la raison et des observations.
Socrate
Philosophe Grec qui créé la « Méthode Socratique »
Phrase célèbre: « Tout ce que je sais, c’est que je ne sais rien». Ceci le rend le plus sage de tous, puisqu’il ne fait pas semblant de tout savoir.
Méthode Socratique: Méthode de questionnement, c’est une méthode question réponse. Il pose une question, puis une autre, puis une autre… pour arriver à cerner ce que les gens savent vraiment.
Celui-ci permet de clarifier et préciser une notion à partir de l’individu questionné. Les gens réalisent la réponse par eux-mêmes (ils comprennent mieux comme ils ont découvert la conclusion avec leur propre processus de pensée).
Comment c’est utilisé de nos jours: Méthode d’apprentissage à l’école et souvent utilisé en Cour.
Une autre des pensées de Socrate
Il ne veut pas s’échapper ou aller contre les lois de l’époque comme elles sont les meilleures de cette époque, donc il donne l’opportunité aux citoyens de comprendre qu’il faut changer les lois au lieu. S’il brise les lois, il peut engendrer l’anarchie avec un effet de boule de neige et contrer ses propres idées philosophiques. Sa mort apporte une précision sur sa pensée juridique que les décisions judiciaires peuvent être fautives, mais il adhère aux lois pour éviter une anarchie/désordre, puis donner aux gens la chance de remarquer leur erreur.
Le respect de la loi est obligatoire, l’être humain doit alors travailler en harmonie avec le gouvernement car « la désobéissance civile est strictement interdite. » Des exemples de lois qui ont changé sans désobéissance civile sont le droit de vote des femmes, l’exécution de Louis-Riel, les règles municipales qui ne sont plus importantes ou applicables, ainsi que la transition vers le démantèlement de l’aparthéide.
Platon (rationnalité)
Selon Platon, l’objectif du droit humain est de tenter de refléter certaines vérités ou vertus.
Le droit repose sur la nature qui est raisonnable et bonne.
Le droit doit procurer harmonie et justice entre l’État et les citoyens.
Il déduit que le droit est un moyen de mesurer ce qui est juste et de corriger les mauvaises pratiques; donc, l’objectif fondamental du droit est l’ordre moral (être un guide.)
Sa position est contraire à son maître Socrate « il est juste de désobéir une loi injuste. » (On ne peut pas attendre que les lois changent, il faut que nous changions les lois - short term pain for long time gain)
Dire la vérité et ne pas faire de mal aux autres.
Aristote
L’éducation est la clé du succès
Les humains doivent reconnaître leur propre nature et créer des lois appropriées.
La clé pour y arriver est le rationalisme (règles rationnelles = bon fonctionnement de la société.)
Selon Aristote, la justice et le droit produisent le bonheur humain
Selon Aristote, l’objectif de la loi est de rendre les gens vertueux et les habituer à accomplir des actes vertueux
Selon Aristote, pourquoi les gens obéissent aux aujourd’hui?
crainte de châtiments (punitions)
lois = bonheur
éducation (famille, école, société)
Selon Platon, pourquoi les gens obéissent aux aujourd’hui?
par crainte de châtiments
par habitude
par le respect des valeurs reflétées par celles-ci
Aristote exige une prise de conscience de la répartition de la population générale pour mieux comprendre pourquoi les gens obéissent aux lois. Elles sont séparées dans 3 catégories.
ceux qui naissent bons (très rare)
ceux qui peuvent devenir bon à l’aide de l’éducation. Ils ont besoin qu’on leurs montrent le raisonnement des choses (souvent insuffisante pour encourager le respect des lois)
ceux qui sont guidés par leur passion (peut causer de mauvaises décisions - grande majorité dans cette catégorie)
St-Thomas d’Aquin
Contre la propagation de l’islam et de la philosophie grecque en Europe; il affiche une vision personnelle du monde ancrée dans la doctrine religieuse
Une cause de jurisprudence qui démontre une forte pression religieuse sur le droit est la Loi sur le dimanche puisque les idéologies religieuses entrent dans la politique et ses enjeux.
Il voit le droit comme étant le lien entre deux sphères*:
Temporelle (Canonique) et Spirituelle
Le droit canonique (droits et règles élaboré par l’église catholique romaine) aient présence sur le droit humain (parce que l’Église a expertise dans l’interprétation du droit naturel.) « Si tu ne comprends pas ce qu’est le droit naturel, un membre du clergé (Église) te l’expliquera! Mais il faut obéir! »
Droit positif
C’est un ensemble de lois fondées sur l’autorité humaine, incarnée par les leaders politiques ou les législateurs. (Ce qui peut changer, pas universel.)
John Austin et Jeremy Bentham
Selon ces deux philosophes politiques de l’Angleterre, le principal objet du droit est l’amélioration du bonheur humain au plus haut degré possible, ce qui peut seulement être atteint si les citoyens obéissent aux lois faites par le gouvernement.
Ils élaborent sur le concept de l’utilitarisme (morale selon laquelle le plus grand bien-être du plus grand nombre doit guider l’élaboration de toutes les lois - utile aux gens.) Son lien avec le droit est qu’elle apporte le bon fonctionnement et la sécurité = bonheur. Bref, selon ces 2 philosophes, si les gens suivent le droit naturel, l’anarchie suivra.
John Austin et Jeremy Bentham: Afin d’encourager l’obéissance des lois, ils proposent une société avec les éléments suivants.
une autorité (leader, représentants)
un mécanisme de communication de lois
une imposition d’un devoir d’obéissance (pression)
l’exécution des menaces/châtiments en cas de délit
HLA Hart
Croit qu’il n’y a pas de lien entre le droit et la moralité
plutôt, la pression d’être provient de la société.
Il croit que le droit contient les règles primaires et les règles secondaire (règles de procédure, de reconnaissance et de modification).
Règles primaires
Ce sont des règles qui traitent du comportement humain et qui déterminent ce que les personnes peuvent ou ne peuvent pas faire. Un synonyme est le droit de fond. (Règles de base dans la société - ex : Code Criminel.)
Règles secondaires
Règles qui établissent la façon dont les règles primaires doivent être validées, appliquées, écartées, modifiées et mises en vigueur. Les règles secondaires comprennent les règles de reconnaissance, les règles de modification et les règles de procédure. Un synonyme est le droit procédural.
