Cours 8 - IPO Flashcards
Qu’est-ce qu’un premier appel public à l’épargne? Que doit faire une société qui fait un IPO?
C’est l’introduction en bourse d’une société auparavant fermée qui devient ouverte.
En ouvrant son capital, elle devient un emetteur assujetti, c’est à dire qu’elle est assujetti aux lois sur le CVM
Quels types d’émission peuvent être fait ?
émission : action ordinaire action privilégiées débentures tout autre titre
Expliquer ce qu’on entend par “émetteur assujetti”
- Toutes les sociétés dont les titres sont inscrits en bourse sont des émetteurs assujetti.
par contre - Tous les emetteurs assujettis ne sont pas cotés en bourse (par exemple, la caisse du mouvement desjardins.
si une compagnie a plus de 50 actionnaires distincts, on la considere comme une société ouverte mais elle nest pas nécéssairement coté en bourse) - Toutes les sociétés qui réalisent un IPO par ACTIONS inscrivent ces titres à la bourse (logique)
- Toutes les sociétés qui réalisent un IPO par l’émission de DÉBENTURES (titres de dette) ne s’inscrivent pas à la bourse
- Toutes les sociétés ayant procédé à un IPO n’ont pas réalisé une émission d’actions (une opération de financement)
- Tous les appels publics à l’épargne ne sont pas des nouvelles émissions d’actions
Qu’est-ce qu’un placement secondaire
C’est lorsque des actionnaires qui détiennent déjà les titres d’une compagnie revendent par voie de prospectus (parce qu’ils détiennent plus de 20% des titres).
Comment une société peut-elle devenir un emetteur assujetti
- Avec un IPO : IB entrent en contact avec des compagnies qui veulent go public
- Avec un “back-door listing” (sans prospectus) : fusion avec un emetteur assujetti, prise de contrôle inversée.
Expliquer ce qu’est le back-door listing et quels enjeux peuvent survenir
Fusion avec un emetteur assujetti, prise de contrôle inversée. Pour éviter le magouillage, les reverse takeover sont encadrés par la Société de Capital de Démarrage
Ex: Compagnie A (public) achète compagnie B (privée) et paie en actions, puisqu’il y en a beaucoup, B se ramasse avec le contrôle et devient par le fait même assujetti.
Souvent A est une coquille vide, a investi pour de l’exploration pis finalement cetait de la marde alors ils gardent les actions et achetent une autre privé (B) avec ca.
On sest apercu que yavait bcp de manipulation dans les sociétés qui etaient des coquilles vides. Ya eu de la magouille donc ils ont balisé cette pratique la pour eviter quils y aient des malversation.
La compagnie est soumis a plein de regles pour eviter la magouille
Quelles sont les étapes d’un prospectus
- Préparation du prospectus
- Dépôt du prospectus provisoire
- Sollicitation de souscriptions
- Dépôt du prospectus définitif
- Paiement et livraison (clôture)
- Exercice du « Green Shoe »
Est-ce qu’un prospectus est réglementé? Si oui, comment?
regle dans la loi sur les valeurs mobilières : toute personne qui entend procéder au placement d’une valeur est tenue d’établir un prospectus soumis au visa de l’Autorité.
le document juridique comprend :
l’Offre de vendre des titres
Document de sollicitation de souscriptions
Énoncé de toute information importante et nécessaire pour prendre une décision éclairée
lorsquon fait un prospectus, entre quoi cherche-t-on à faire l’équilibre
La divulgation vs. La vente Protection des investisseurs / Accès au marché.
Document qui protege les investisseurs, si on omet un detail important les investisseurs peut poursuivre. A la fois un document qui protege mais qui sert a vendre et soliciter les investisseurs
Faut psa que ce soit juste vendeur, faut que ce soit complet, veridique, clair et neutre
quel est le role de l’AMF/ACVM dans un prospectus?
Le role cest pas de donner le blanc saint «a tient ctun bon investissement ca» elle se prononce pas sur les prospectus, elle a aucune responsabilité, sa responsabilité cest «ecq le prospectus suit les regles de divulgation»
quelle est la responsabilité des preneurs fermes d’un IPO
ils ont une responsabilité limitée, ils doivent vérifer, ils doivent faire une vérification tres approfondie quils vont pouvoir plaider «ah on a pas vu cette omission dinformation la mais vu quon a fait le travail correctement on peut se disculpter»
Quels sont les types de prospectus? et expliquer les différences
Provisoire : il y a un red herring dessus qui explique que cest un document provisoire, petite ecriture rouge italique au début. Le but de faire un prospectus provisoire est de sonder le public pour voir qui serait interessé a acheter des stocks. Il peut y avoir un preneur ferme, un placeur pour compte etc. ce sont des gens qui ont un interet a acheter des parts de lentreprise une fois quelle sera publique.
Définitif : il est définitif, ya pas le red herring dessus qui dit attention cest un prospectus provisoire qui peut être modifié.
- utilité : il contient les détails de l’offre, Posté ou livré avec la confirmation de la souscription
- vie utile : Le prospectus doit être maintenu full, true and plain jusqu’à la fin de la période de distribution, après, on est “out of distribution”
- cest le prospectus long
Simplifié : pour les emetteurs connus, cest un prospectus long simplifié à 30 pages dans lequel on fait référence au prospectus long
Préalable (de base) (shelf) : pour les émetteurs habituels, ils émettent un prospectus de base qui sont bons pour 2 ans
Banque commercial emettent bcp de titres souvent donc se servent de ca, emettent ce quon appelle un «supplément de prospectus» pour ajouter au prospectus de base
Prospectus MJDS (multijurisditionnal disclosure system) : Arrive parfois quune société fasse une emission aux usa et Canada, tu prends le MJDS (permet aux grandes sociétés de prendre un prospectus americain au Canada ou canadien au usa)
Nommer et expliquer les dispenses de prospectus
Placements privés
“Bought Deals” : exception qui permet de faire de la sollicitation avant le prospectus a condition quil y ait une entente définitive entre emetteur et preneur ferme sur le nbr dactions et le prix par actions. Avant de faire lentente, on peut pas soliciter les investisseurs. Ici on défini les termes avant meme de savoir si ya du monde down. Y prennent ce risque la pcq y connaissent le marché. On transfert le risque de marché entre lemetteur au preneur
Quand on fait un bought deal, on fait pas le prix a escompte, aux usa y prennent pas ce risque la
aussi : crowdfunding depuis recemment
Quest ce que le crowdfunding
Le crowdfunding est une facon de faire du socio financement, plein de petites personnes font des petits investissements (gofundme, kickstarter)
en faisant une dispense de prospectus, L’objectif est de permettre le Crowdfunding… mais d’en limiter l’attrait pour les émetteurs et le risque pour les investisseurs
250 000 $ par financement
1 500 $ par investissement
Pour eviter la magouille et la fraude, on va limiter les montants comme ca les gens vont perdre moins
quand on fait un IPO, comment peut on mesurer l’intéret des gens? quels sont les types d’investisseurs? **aller voir le prof pour des précisions je comprends pas
Preneur ferme ou placeur pour compte
prise ferme ou placement pour compte
underwritting ou bought deal
preneur ferme :
