cours 5 Flashcards
au dernier cour
Nous avons vu la conception de la peine chez Durkheim et le lien que nous pouvons établir
entre cet auteur et l’idée de dénonciation du crime par la peine.
Nous avons vu les idées principales de la théorie de la dénonciation (l’obligation de l’autorité
envers le public, les deux sens de la finalité de dénoncer le crime par la peine, le concept de
punition, l’obligation de punir, le sens du principe de la proportionnalité et le critère négatif pour
choisir la peine);
Nous avons parlé de l’affaire Latimer et le rôle de la dénonciation dans le jugement de la Cour
suprême du Canada.
Nous avons commencé à parler de la théorie de la réhabilitation. Nous avons vu quelques idées
qui y sont associées et son origine moderne attachée au pénitencier. Nous avons vu que nous
pouvons parler de deux théories de la réhabilitation (carcérale et non-carcérale)
devoir
Répondez aux questions sur la théorie de la dénonciation
1. Au nom de quoi l’état punit-il ? la conscience collective et les valeurs partagée par la
société qui ont été violer par l’acte. De plus que la protection de la société.
2. Quel est le but de la peine ? moyen de dire que le public désapprouve l’acte qui a été
commis ou pour démontrer que l’acte commis n’est pas acceptable. Dénoncer le crime,
développer des sentiments de désapprobation.
3. Qui peut-on punir ? les citoyens non-honnêtes, mais aussi le principe de la responsabilité
pénale qui a choisi de violer la loi.
4. Qu’est-ce qui compte (ou ne compte pas) comme peine ? une peine ou le conflit se règle
entre la victime et le contrevenant. Une peine qui suit le degré de réprobation de l’acte.
La peine sévère qui sert à exprimer les buts de la peine. Ce n’est pas la réparation qui va
permettre de faire ça et vont être vu comme une impunité pénale.
5. Quels sont les devoirs de l’autorité juridique et politique ? une obligation de punir pour
exprimer le dégout du public pour le crime et satisfaire le niveau de degré de
désapprobation. Il faut répondre obligatoirement au crime envers le public. Une
obligation relationnelle et pédagogique.
6. Quel type de peine doit-on choisir ? des peines sévères, qui sert à mettre l’emphase sur
les valeurs fondamentales. La peine elle doit être proportionnelle face au niveau de
dégout qui provient de la société.
7. Quelle quantité de peine doit-on imposer ? la peine doit être sévère, mais être consciente
de l’avis du public. Elle ne doit pas attirer l’attention du public. La peine entre une
fourchette de peine
le but de la peine
Jeremy Bentham: Pourquoi réformer la prison? la prison va jouer un role tres fondamentale, la
peine qui va canaliser toutes les autres théories de la peine. Elle va bien s’inserer dans tous les
discours réformateurs. Il va faire une description des objectifs de la peine.
Assurer l’efficacité combinée des buts de la peine: objectif qui vise la personne concrete du
condamnée et les trois ont comme but d’empêcher la récidive, mais des objectifs differents
La dissuasion générale (le but prioritaire) : objectif principale, rendre la peine efficace,
La dissuasion spécifique
La réforme morale (assurer le « retour »)
La neutralisation (pendant l’incarcération)
Quelle est la différence entre dissuasion spécifique, réhabilitation et neutralisation ?
le but de la peine
Le concept de réhabilitation (Bentham):
La neutralisation enlève de l’individu le pouvoir physique de commettre le crime: il ne peut
plus commettre le crime. : on va créer un obstacle, meme si elel veut elel est incapable
La dissuasion spécifique a pour but d’ôter à l’individu son « audace »: l’individu peut vouloir
encore commettre un crime, mais « il ne l’ose plus » : enlever son courage de commettre le
crime, elel peut avoir envie de commettre le crime, mais elle n’ose pas. La peine va decourager
la personne de passer a l’acte
(TPR, 1829, I, 22);
La réforme morale fait perdre à l’individu le désir même de commettre un crime; il ne veut
plus… : il va perdre le désire même de commettre un crime
Idée centrale: changer leurs mœurs, leurs mauvaises habitudes (par la discipline, l’éducation, le
travail) : l’idee qu’on va cahnger la personne par le travail d’un programme rehabilitatif a
l’interieur de la prison.
L’idée de « traitement » au sens clinique ou médical n’est pas présente encore : l’idee de la
religion est encore presente.
le but de la punition
« La punition réformiste ou « réhabilitative » (reformist or rehabilitative punishment) vise à
enlever le désir de transgresser. Le but de la réforme ou de la réhabilitation est de réintégrer le
transgresseur dans la société après une période de punition et confectionner le contenu de la
punition de façon à atteindre ce but » (Hudson, 2003, 26). : on n’exclut pour mieux inclure, on a
une visée qu’il faut du travail auprès de la personne pour pouvoir mieux la réintégrer dans la
société après. L’inclusion va se faire après l’exclusion et seulement si la personne est prête pour
se faire réinsérer.
l’évolution de l’idée de réhabiliter
Trois étapes:
Étape 1: Régénération morale en prison: interventions religieuses et pédagogiques
prédominantes (1777-1875) : on ne parle pas de traitement et pas de niveau de dangerosité, mais
la société est marquée par une crise sociale et il faut enlever les personnes malsaines des milieux
urbains.
La prison doit avoir les caractéristiques opposées du milieu libre
Le transgresseur a besoin d’influences positives dans un « milieu sain » (éviter la « contagion
morale ») :
L’isolement, le travail forcé et l’enseignement des devoirs moraux et religieux enlèvent l’envie
du coupable de commettre des crimes: isolement pendant la nuit et doit prier et doit faire des
travaux forcer pendant la journée. Il n’y a pas d’idée de dangerosité ou de déterminisme. La
réhabilitation ne conçoit pas quelqu’un comme un sujet de droit. L’individu est vu comme un
être libre, mais grâce à l’environnement malsain, il passe à l’acte
Les reclus n’ont d’autres droits que ceux reliés à un milieu qui ne soit pas insalubre, immoral,
nuisible:
l’évolution de l’idée de réhabiliter
Étape 2: Traitement en prison: interventions médicales, psychiatriques et psychologiques
prédominantes (1876, avec l’École positive italienne, à présent…): parlait du criminel ne, a un
aspect biologique qui mène au passage a l’acte. La prison est là pour réaliser ces traitements, la
prison est un gros laboratoire
L’emprisonnement permet la mesure du « criminel »
Savoir des disciplines cliniques (psychiatrie, psychologie, criminologie…): bonifier les idées
de discipline par la réhabilitation.
Parallèles étroits avec le domaine médical:
Le crime est une maladie et la peine est une guérison
L’individualisation de la peine par un diagnostic professionnel: on doit connaitre la personne et
sa prend un professionnel pour faire cela.
Le savoir scientifique, médical et psychosocial doit être utilisé pour aider les tribunaux et
l’administration correctionnelle à décider sur les peines.
Le transgresseur est moins un sujet de droit qu’un sujet à « traiter »: l’intervention pénale ne
doit pas dépasser leur mandat et aider la personne.
le concept de punition
Un programme positif (par opposition à un acte purement « négatif ») : à partir du moment
qu’on a la sentence et communique l’intention de faire souffrir. La punition est déjà matérialisée
dans cette sentence et est vue comme un acte. Maintenant c’est un programme et non un acte. La
sévérité de la peine va devenir un registre de temps et non de châtiments corporels. Réhabiliter
est une affaire de temps. C’est ce qui va arriver durant une certaine période et ce qui va se passer
dans la prison. C’est un programme qui demande du temps et se concrétise temporellement. Elle
doit faire quelque chose
Dans un contexte d’enfermement (théorie du pénitencier) et d’exclusion sociale: condition
pour les programmes positifs, on va permettre de ce temps pour faire du travail avec la personne.
Punition afflictive sans réhabilitation vs Punition afflictive avec réhabilitation: elle ne
s’oppose pas à la punition afflictive, mais si elle est seulement afflictive ce n’est pas bon, donc
on doit rajouter les programmes réhabilites a l’affliction. Certains types de peines sont plus utiles
lors de la détermination de la peine et d’autres dont la réhabilitation de la peine sont utiles pour
l’exécution de la peine.
La punition doit être certaine:
« These … changes would, of themselves, make punishment certain and appropriate, training
systematic, and abolish that domestic slavery, the moral injury arising from which is at present
beyond calculation. But the full benefit of them could only be reaped by making the treatment in
each stage as perfect as possible » (Mconochie, 1838, 15).: Elle doit avoir une progression
graduelle baser sur le degree de sa rehabilitation, accumule des points et reduit son enfermement.
« The effect of too free use of the pardoning is to detract from the certainty of
punishment for crimes… » (NCPRD, 1871,55).
le type de peine
La peine doit être carcérale et relativement longue (« Reformation is a work of time »
(NCPRD, 1871, p. 54) :
La peine indéterminée: les juges donnaient des peines de minimum 1 jour pour voir combien
de temps’ que les personnes se réhabilite.
La libération dépend uniquement de la guérison
Accompagnée d’un système de libération conditionnelle: doit retourner graduellement en
société. S’il y a un 1/3 minimum qui est nécessite pour que la personne ait sa libération
conditionnelle, ce n’est pas un principe de la réhabilitation, car leur principe est que la personne
sorte quand elle est réhabilitée.
La prison doit préparer l’inclusion sociale de l’individu
Par la négative et pour certains cas, elle appuie les peines en milieu ouvert. : la probation est
aussi une peine fondée par la réhabilitation, mais il y a encore cette idée que cette peine est
seulement pour les crimes moins graves et pas de récidive.
le type de peine
Et le principe de la proportionnalité? la proportionnalité n’est pas ce qu’on doit regarder la
peine doit être individualiser et regarder a part du crime. La gravite des peines n’est pas tout ce
qu’on doit regarder pour déterminer la peine. Il faut voir l’état actuelle de la personne et non le
passée de la personne.
La peine doit être adaptée à chaque individu (non-proportionnelle):
le résultat de l’intervention (et non par le crime) : comment elle réagit en prison, son
comportement, l’application du plan d’intervention, plan de sortie, motivation
les indicateurs d’insertion sociale (appui de la famille ou de la communauté, emploi stable,
etc.): son plan de sortie, plan de travailler.
l’aveu et le remords: l’aveu signifie qu’on reconnait ce qu’on a fait et qu’on se responsabilise,
les remords je reconnais ce que j’ai fait et je regrette
…
« Sous le nom de crimes et de délits, on juge bien toujours des objets juridiques définis par le
Code, mais on juge en même temps des passions, des instincts, des anomalies, des infirmités, des
inadaptations, des effets de milieu ou d’hérédité ; on punit des agressions, mais à travers elles des
agressivités ; des viols, mais en même temps des perversions ; des meurtres qui sont aussi des
pulsions et des désirs. […] Jugées [les ombres derrière les éléments de la cause] par le biais des «
circonstances atténuantes » qui font entrer dans le verdict non pas seulement des éléments «
circonstanciels » de l’acte, mais tout autre chose, qui n’est pas juridiquement codifiable : la
connaissance du criminel, l’appréciation qu’on porte sur lui, ce qu’on peut savoir sur ses rapports
entre lui, son passé et son crime, ce qu’on peut attendre de lui à l’avenir. […] Punies, elles le
sont par un châtiment qui se donne pour fonction de rendre le délinquant « non seulement
désireux mais aussi capable de vivre en respectant la loi et de subvenir à ses propres besoins ».
[…] Depuis 150 ou 200 ans que l’Europe a mis en place ses nouveaux systèmes de pénalité, les
juges, peu à peu, mais par un processus qui remonte à fort loin, se sont donc mis à juger autre
chose que les crimes : « l’âme » des criminels » (Foucault, Surveiller et punir, 1975, 25-26). : il
faut connaitre les causes, mais aussi voir plus loin que l’acte son caractère ce qui l’a mener à
commettre le crime, lutter contre le récidivisme, regarder les taux de récidivisme. Adapter la
peine a cette conception
l’évolution de l’idée de réhabiliter
Étape 3: La relation ou le rapport d’aide psychosociale: un discours contre les traitements en
prison, un endroit ferme n’est pas la meilleure place pour réhabiliter. Pas un mouvement qui est
pour l’absolution de la peine. Elle doit etre appliquer mais le plus minimal possible.
Les années 1960: prise de distance du traitement en milieu fermé.
L’idée qu’il vaut mieux un traitement en liberté qu’un traitement en milieu carcéral
L’idée qu’il faut tenir compte des liens sociaux (immédiats et concrets): une nouvelle vision
qui vient de l’intervention il vaut mieux le faire en communauté car les liens sociaux doivent être
conserver et c’est difficile de faire ça a l’intérieur des murs.
Le concept de réhabilitation a deux faces. Elle amène des souffrances et des couts sociaux,
mais le but n’est pas d’aller chercher ses souffrances, cela vient seulement par le passage
judiciaire. Il faut contrecarrer ses effets négatifs, il faut travailler pour surmonter les obstacles.
Cette souffrance n’est pas un objectif, au contraire aux autres types d’objectifs de la peine. Il faut
minimiser les effets pervers de la punition.
Opposition à toute valorisation de la sévérité des peines
Valorisation de la révision périodique de toute sentence d’incarcération (peine de dernier
recours)
L’idée d’un processus qui doit se mettre à jour:
l’évolution de l’idée de réhabiliter
Étape 3: La relation ou le rapport d’aide psychosociale (suite):
Autolimitation de l’intervention: on veut parfois faire le bien mais on fait le mal
Le principe de la moindre intervention possible
Attitude d’écoute et de non dépréciation automatique du point de vue du contrevenant
Rôle d’aidant de l’agent externe; reconnaissance de l’autodétermination dans le résultat
souhaité
Continuité ou rupture? une rupture de la nouvelle théorie de la réhabilitation, est-ce que
réhabilitation est le meilleur mot a utiliser.
Une nouvelle théorie de la réhabilitation (non-carcérale)
devoir
Répondez aux questions sur la théorie de la réhabilitation (carcérale):
1. Au nom de quoi l’État punit-il ? contre la récidive, protéger la société
2. Quel est le but de la peine ? que la personne ne commet plus de crime, plus que la dissuasion
spécifique, on veut que la personne arrête de récidiver et veulent changer son comportement.
3. Qui peut-on punir ? la responsabilité criminelle elle a un libre-arbitre mais elle a été influencer
par l’environnement mais, on doit traiter la personne qui a commis le crime
4. Qu’est-ce qui compte (ou ne compte pas) comme peine ? qu’est-ce qui va aider la personne a
se réhabiliter et ce qui n’aide pas la personne dans sa réhabilitation on ne le fait. Besoin d’une
peine d’incarcération qui résulte en une exclusion sociale ce qui va permette a la réhabilitation.
5. Quels sont les devoirs de l’autorité juridique (et politique) ? protéger et prévenir, une
obligation sociale, protéger la société.
6. Quel type de peine doit-on choisir ? prison, réhabilitation carcérale
7. Quelle quantité de peine doit-on imposer ? indéterminée, soustrait à un régime de libération
conditionnelle déterminer par les éducateurs et baser sur des facteurs comme le plan de sortie, les
motivations, etc.
la neutralisation
Une théorie de la peine ou un objectif de la peine? il y a un débat là-dessus. Il manque des
éléments des questions de devoir, donc c’est plus difficile de dire que c’est une théorie de la
peine.
Une théorie de la peine indépendante?
Une théorie circonscrite à des situations particulières?
Une théorie de portée réduite?
Un objectif de contrôle de certains individus considérés comme étant à risques?
L’idée de neutraliser: mettre une contrainte dans la vie de l‘infracteur qui va
l‘empêcher de récidiver
