cours 4 Flashcards
1
Q
devoir
A
Répondez aux questions sur la théorie de la dissuasion :
- Au nom de quoi l’état punit-il ? pour assurer la tranquillité, la sécurité et le bien-être social de la population. Créer un ordre. Protection de la société. Maximum du bonheur pour la majorité de la société
- Quel est le but de la peine ? 1) empêcher le coupable de causer de nouveaux dommages a ses concitoyens et 2) de dissuader les autres d’en commettre de semblables.la dissuasion générale et spécifique
- Qui peut-on punir ? Un calcul cout bénéfice, choix rationnel pour expliquer le passage a l’acte
- Qu’est-ce qui compte (ou ne compte pas) comme peine ? La punition afflictive et souffrante elle exclut des mesures qui ne sont pas capable de donner une souffrance dont la réparation. Le pardon est un signe de faiblesses.
- Quels sont les devoirs de l’autorité juridique (et politique) ? juge rôle très stricte manifestation contre les pouvoirs discrétionnaires du juge, s’il est proche de chaque cas va avoir plus d’empathie, on va perdre l’efficacité car la peine ne sera pas sur dépendant de chaque cas. L’impunité est un signe de faiblesse. Contre la disparité des peines appliquer également.
- Quel type de peine doit-on choisir ? : proportionnalité verticale, on ne peut pas punir un crime moins grave comme on punit un crime plus grave. Surplus dissuasif.
- Quelle quantité de peine doit-on imposer ? pour que le châtiment produise l’effet voulu, il suffit qu’il surpasse l’avantage du délit tout ce qui va plus loin est superflu et porte la marque de la tyrannie. Les couts doivent dépasser les bénéfices du crime. La peine doit être tout de même proportionnelle.
2
Q
point de référence
A
- L’objectif est de dénoncer le crime. Dénoncer les crimes par la peine, autonome de la rétribution et la dissuasion.
- Le juriste James fitzjames Stephen (1829-1894) : sa théorie est normative
- A history of the criminal law of England (1883)
- Le sociologue Émile Durkheim (1858-1917): la peine est en fonction symbolique qui va au-delà du crime, rentre pas dans les détails,
- Oeuvres essentielles:
- De la division du travail social (1893) (avec un chapitre sur la definition du crime et fonction du châtiment)
- Les règles de la méthode sociologique (1895)
- L’éducation morale (1902-1903)
3
Q
la conception de la peine chez Durkheim
A
- C’est par la peine que Durkheim identifie le crime… comment on fait l’intégration sociale, les faits social, une sociologie de la morale, avait un œil plutôt critique une société qui avait une crise, comment les sciences sociales peuvent aider la société. Il a utilisé les droits pénaux pour a partir de ces objets comment on créer la société et la justice pénale. Il s’est aussi concentré sur la religion. Il va parler de comment la peine joue un rôle de comment est fait la société. Une version pas tout à fait juridique. La peine joue un rôle symbolique pour créer un rôle social. Regardons la punition dans cette société et cela indique comment on fait la société.
- La définition du crime :
- Un acte est criminel quand il offense les états forts et définis de la conscience collective : les crimes sont un acte qui atteignent la conscience collective de la société. La conscience collective est l’élément vital d’une société, toutes ces valeurs fondamentales, système de valeurs et morales communes d’une même société.
- La définition de la conscience collective :
- La conscience collective, c’est ce système de valeurs forme par l’ensemble des croyances et des sentiments communs a la moyenne des membres d’une même société. : elle doit renforcer la conscience collective et les valeurs fondamentales. Punir c’est renforcer la conscience collective et les valeurs fondamentales.
4
Q
la conception de peine chez Durkheim
A
- Définition de peine :
- La peine consiste donc essentiellement dans une réaction passionnelle d’intensité graduée, que la société exerce par l’intermédiaire d’un corps constitue sur ceux de ses membres qui ont violé certaines règles de conduite : une réaction sociale plus qu’une réaction juridique, une réponse liée a la conscience collective
- Réaction sociale (liée à la conscience collective) : c’est attendu que la réaction soit passionnel forte énergique et irréfléchi.
- Passionnelle (forte, énergétique)
- Organisée (elle prend forme dans un tribunal) : hiérarchique, reproduit les critères de Kant, un rituel un aspect très sacre, peine organisée par un être légitime et c’est par cela que ça devient légitime et symbolique. Ici, c’est plus qu’une atteinte a un ordre moral. Une vision très organique, un moyen et mécanisme de créer la société et la solidarité sociale. Renforcer la conscience collective.
5
Q
la conception de la peine chez Durkheim
A
- Tout état fort de la conscience est une source de vie ; c’est un facteur essentiel de notre vitalité générale. Par conséquent, tout ce qui tend a l’affaiblir nous diminue et nous déprime ; il en résulte une impression de trouble et de malaise analogue a celle que nous ressentons quand une fonction importante est suspendue ou ralentie. Il est donc inévitable que nous réagissions énergiquement contre la cause qui nous menace d’une telle diminution, que nous efforçons de l’écarter, afin de maintenir l’intégralité de notre conscience.
- Une simple remise en état de l’ordre trouble ne saurait nous suffire ; il nous faut une satisfaction plus violente. La force contre laquelle le crime vient se heurter est trop intense pour réagir avec tant de modération. D’ailleurs, elle ne pourrait le faire sans s’affaiblir, car c’est grâce à l’intensité de la réaction qu’elle se ressaisit et se maintient au même degré d’énergie. : n’est pas contre une peine souffrante ou la violence, n’est pas tout a fiat une théorie de la modération. Un petit discours de modération. La fonction de la peine est de maintenir intact la conscience collective et de faire une solidarité
6
Q
la conception de la peine chez Durkheim
A
- La fonction de la peine selon Durkheim :
- La fonction de la peine est de maintenir intacte la cohésion sociale en préservant la vitalité de la conscience collective ; réaffirmer que c’est une de nos valeurs fondamentales
- En punissant certaines conduites, on transmet le message a l’ensemble du groupe que ce sont ces valeurs-là qui doivent être partagées ;
- L’absence de punition risquerait de miner la solidarité : l’impunité affaiblit l’ordre et la cohésion sociale
7
Q
la conception de la peine chez Durkheim
A
- Sa position face :
- A la réparation a l’égard de la victime : discours de la même manière que la dissuasion qui va écarter la victime concrète. La victime concrète au deuxième plan. Au premier plan c’est plus que ça c’est le viol des valeurs fondamentales. Pour l’autorité, ce n’est pas suffisant que la victime et le criminel règle leur conflit, il faut punir d’une autre façon car le crime atteint la vitalité de la société.
- Au pardon de la victime : le pardon de la victime est insuffisant elle est en deuxième plan, car cela va contre les valeurs de la société.
- Au pardon des autorités : un signe de faiblesse qui va jouer l’effet contraire, atteindre plus la conscience collective.
- Aux mesures de rechange : exclus d’autres manière de penser la peine
8
Q
contexte
A
- A partir des années 1950, la dénonciation apparait dans :
- Commissions de réforme de droit, codes criminels, manuels d’enseignement du droit, décisions des tribunaux, etc. : on va commencer à voir une certaine préoccupation a la perception de la société
- Une théorie de la peine indépendante ?
- Souvent associée aux (ou confondues avec les) théories de la rétribution et/ou de la dissuasion : percevoir comme une théorie indépendante
- Le virage punitif des années 1980…
- La prise en compte des attentes du public en matière pénale : on doit écouter la demande de la société et les opinions de la société. S’insertion du public dans la peine.
- La représentation du droit criminel comme l’organe de l’indignation morale de l’humanité : le droit criminel qui choisissait les peines, par la peine on va exprimer notre indignation face aux valeurs qui ont été atteinte
- Au canada, le rapport daubney (1988) des responsabilités a assumer illustre ce point tournant : la justice pénale doit répondre au public et tenir compte du public. Les juges prennent en compte l’opinion du public pour la détermination de la peine
9
Q
fondement du droit de punir
A
- Point de départ :
- Le crime est considéré comme la transgression d’une des valeurs fondamentales de la société : un acte qui provoque la colère, le dédain, l’indignation du public. La peine doit être utile à la société. La peine veut produire un sentiment de dénonciation mais de façon indirecte. On va arriver à cette promotion du crime si on renforce les valeurs fondamentales par la peine.
- L’autorité a une obligation envers le public. : obligation de protéger la société pour renforcer les valeurs fondamentale, forme de défense plus qu’intuitif, le crime il provoque la conscience collective, donc la peine doit répondre à cette auteure. On doit répondre au sentiment que le crime émet, il faut d’une manière les récompenser et on y répond avec la peine, les renforces avec la peine.
10
Q
le but de la peine
A
- L’autorité doit communiquer son intention de satisfaire le public en dénonçant le crime
- La peine est prise comme le moyen pour dire a quel point on (le public, la société) : désapprouvé le crime : plus on désapprouvé le crime, plus la peine doit être sévère : la peine émet de la colère, donc la peine doit exprimer la colère avec la peine, cet effet de proportionnalité de la peine
- La peine doit aussi amener le public a développer un sentiment d’aversion et de désapprobation a l’égard d’un comportement : une finalité plus d’éducation/pédagogie, amener les gens d’exprimer leurs émotions face à un comportement. Dans le but de renforcer les valeurs fondamentales briser par le crime.
11
Q
l’affaire latimer
A
- L’objectif de réprobation commande que la peine indique que la société condamne la conduite de ce contrevenant. Bref, une peine assortie d’un élément réprobateur représente une déclaration collective, ayant valeur de symbole, que la conduite du contrevenant doit être punie parce qu’elle a porter atteinte au code des valeurs fondamentales de notre société qui sont constatées dans notre droit pénal substantiel. :
12
Q
l’affaire latimer
A
- Nous avons vu que la CSC s’est tournée vers l’objectif de dénonciation pour justifier sa décision. La CSC a dit qu’une peine assortie d’un élément réprobateur représente une déclaration collective, ayant valeur de symbole, que la conduite du contrevenant doit être punie parce qu’elle a portée atteinte au code des valeurs fondamentales de notre société qui sont constatée dans notre droit pénal substantiel. Mais, selon les sondages a l’époque, 73% des Canadiens voulaient l’imposition d’une peine moins sévère que la peine obligatoire…
- Que veut dire alors dénoncer le crime par la peine ? dénoncer le crime par la peine c’est d’exprimer le degré de réprobation face au public, mais le public n’a pas vraiment ce degré de réprobation. La vie est une valeur fondamentale, donc on doit punir pour promettre cette valeur et de renforcer cette valeur sous l’aspect de l’éducation (la deuxième finalité). La justice dit que la vie est plus importante plus importe les conditions. Créent une association directe entre le niveau de réprobation et la peine. Le fait qu’on désapprouve le comportement on est en accord avec la sévérité de la peine. On ne peut pas désapprouver l’acte et en désaccord avec la peine. Les gens étaient contre la peine et pas nécessairement l’acte. Les peines dans le code criminel est ce qui était désapprouver. Mais avec la théorie de la dénonciation, ce principe n’est pas très applicable, si on désapprouve l’acte la peine doit être sévère. Dans ce contexte, on voit clairement les conflits, la peine vient renforcer les valeurs fondamentales. La peine sévère est légitime pour créer ces sentiments de désapprobation. C’est une théorie normative peut importe son niveau de réalité, son rôle est de décrire comment la société devrait être. Il y a une distinction entre les citoyens honnêtes et les criminels quand Stephen dit que les crimes provoquent la haine dans le public. La dénonciation n’était pas la seule théorie qui a servi a justifier l’affaire Latimer, la dissuasion est aussi souvent présenté pour justifier l’affaire Latimer.
13
Q
l’obligation de punir
A
- La punition comme obligation envers le public :
- Une obligation pédagogique de punir pour exprimer le dégout du public pour le crime
- Une obligation relationnelle (la relation entre le droit criminel et le public) : satisfaire le niveau de degré de désapprobation, la victime et l’accuse ne fait pas partie de cette relation. N’est pas l’état avec la victime ou l’accuser
14
Q
le principe de proportionnalité
A
- Principe de l’analogie entre crime et peine : on veut trouver une sorte d’équivalence entre les sentiments émis par le crime et la souffrance infliger.
- Le type de peine choisi doit satisfaire le (ou ne pas déplaire au) public
- Le principe de proportionnalité : la théorie de dénonciation ajoute une nouvelle composante : le public.
- La peine doit être proportionnelle a la réprobation que le public manifeste a l’égard du crime : proportionnelle aux sentiments émis par le public, la peine doit être sévère, mais elle est consciente de l’opinion publique.
- Critère négatif
- Position face au pouvoir discrétionnaire des juges… : public ne donne pas une peine exacte, mais une fourchette pour la peine (peine minimale ou maximale, 7 ou 10 ans, c’est au juge de décider), le juge décide la peine qui ne déplait pas au public. Le public n’a pas de problème a avoir des peines différentes tant qu’ils sont bien justifier avec les critères. Ne veut pas dire que le juge donne des peines moins longues, le but est toujours de juger sévèrement. Si le public n’a pas une opinion très positive les juges n’écouteront pas.
15
Q
introduction
A
- Il n’existe pas un grand texte de référence typique et synthétique sur cette théorie en philosophie pénale : pas d’auteur de référence, nait avec la prison associer avec la peine de la prison, réhabilitation carcérale et non-carcérale
- The state of the prisons in England and Wales (1777) de john Howard
- Leçons sur les prisons (1831) de n.h. Julius
- De la réforme des prisons (1836) de Charles Lucas
- La déclaration de principes du national congres on pénitentiaire and reformatory discipline de 1871
- Certaines idées de l’école positive italienne
- La théorie a beaucoup changé dans le temps…
- Le terme réhabilitation (terme générique ou parapluie) : ne rentre pas dans l’aspect clinique, comme un synonyme de correction. La peine est là avec une finalité.
- Correction, régénération morale, amendement moral, réhabilitation, réinsertion sociale, réintégration sociale, resocialisation
