cours 3 Flashcards
1
Q
Expliquez, a l’aide de deux arguments, comment, selon Dubé, la rationalité du risque remet en question la rationalité couts/bénéfices. (15 lignes)
A
- En ce qui concerne la decision de se baigner ou non a la mer, si nous pesions rationnellement les coits et les b6ndfices de l’activit6 en question, et ce avant de d6cider si nous allons ou non nous y adonner, la possibilit6
de la noyade devrait evidemment suffire Aneutraliser tous les ben6fices, car ici, la mort en tant que codit possible surpasse largement les quelques heures de plaisir que peut procurer la baignade. Ainsi, dans cette situation, si nous etions rbellement mobilis6s par une rationalit6 couts/benefices, nous devrions en arriver Ala conclusion, au terme du calcul, que les b6ndfices n’en valent pas la peine. Or, en regle genbrale, nous savons pertinemment que nous ne procedons pas de cette fagon, la preuve en est que partout dans le monde, les plages font partie des lieux de plaisance les plus frbquentbs et des destinations touristiques les plus recherchees.
- p. 17
- Un baigneur Ala mer peut faire une 6valuation favorable de la situation et minimiser les risques «objectifs > que reprbsente l’activith A un moment donn6. Un autre baigneur pourrait aussi exagbrer les risques reels de la bai- gnade a un autre moment donn6 et s’abstenir. Mais dans un cas comme dans l’autre, la d6cision est prise par l’individu et repose essentiellement sur son interpr6tation de la situation. Et cette interpr6tation de la situation, necessairement subjective, n’est pas fixe, elle peut evoluer dans le temps lorsque l’individu se congoit lui-m~me comme un acteur capable d’agir sur son environnement, de le contr6ler, d’intervenir sur lui d’une quelconque manire pour en arriver finalement Ase convaincre qu’une consequence nega- tive est hautement improbable et que l’acte en vaut donc-non pas la peine-mais le risque.
2
Q
Expliquez, a l’aide de deux arguments, comment, selon Dubé, la rationalité du risque remet en question la rationalité couts/bénéfices. (15 lignes) 2
A
- Concevoir la consequence negative comme un risque et non comme un co t crbe dans l’esprit de l’individu un champ d’action beaucoup plus ouvert que n’arrive a le faire une conception fatidique des consequences.
- Lorsque l’individu pense au contraire en termes de cohts, lorsqu’il pense, par exemple, aux consequences negatives associbes a lachat d’une maison Ala campagne ou Acelles qu’implique l’achat d’une maison au centre-ville, I’indi- vidu reconnait non seulement les cohts comme des costs, c’est-a-dire comme des possibilitbs hautement probables, mais il reconnait par ailleurs que leur probabilit6ne dipend pas de son intervention. L’individu se congoit comme un acteur au plan de la decision, mais pas au plan du contr6le des probabilites associees aux consequences n6gatives hautement probables. Ainsi, d’un point de vue ph6nomenologique, la notion de risquene nous renvoie pas Ala mime experience que celle a laquelle nous renvoie la notion de coit.
- En d’autres termes, dans la rationalit6 coits/benefices et contrairement Ala rationalith du risque, au lieu d’intervenir sur les co~its, l’individu cherche Aminimiser, voire a rationa- liser leur impact : «Ala campagne, je rentabiliserai le temps perdu dans les bouchons de circulation en apprenant une autre langue dans la voiture mbme A l’aide d’un cours audio»_space;;<en ville, je compenserai pour le prix
lev6 de ma maison en privil6giant le transport en commun plut6t que l’achat d’une voiture»_space;.Ici, l’individu ne met pas en ceuvre la strategie croyant pouvoir rbduire la probabilite des cojts, il la met en oeuvre ne serait-ce qu’en esperant pouvoir r6duire leur impact sur son systeme psychique!
- p.13-25
3
Q
au dernier cour
A
- Nous avons défini une théorie de la peine et sa fonction
- Nous avons présenté la théorie de la rétribution à partir de Kant (fondement du droit de punir, but de la peine, le concept de punition, l’obligation morale de punir, les principes de l’égalité et de la proportionnalité, etc.) ;
- Nous avons vu l’exemple de l’ile chez Kant et compris son raisonnement sur le devoir de punir comme impératif catégorique ;
- Nous avons vu que la théorie de la rétribution se présente comme une théorie de la modération, ce qui semble être en contradiction avec certains de ses énoncées ;
- Nous avons fait un portrait du retributivisme aujourd’hui à partir du modèle du juste du de von Hirsch et de certaines tendances contemporaines du discours rétributif.
4
Q
devoir
A
Répondez aux questions sur la théorie de la rétribution :
- Au nom de quoi l’état puni-il ? au nom de cette morale et l’ordre déséquilibré, au nom de la justice
- Quel est le but de la peine : le but de punir pour punir
- Qui peut-on punir ? : toute personne libre et rationnelle qui désobéit à la loi, coupable hors de tout doute raisonnable, seulement la justice criminelle peut punir
- Qu’est-ce qui compte (ou ne compte pas) comme peine ? ce qui compte c’est la souffrance donner par l’état dans le cadre moral mais cela ne veut pas dire qu’elle est donnée par l’état qu’elle est juste, elle doit être afflictive, concept très exigeant, la peine doit être dans le même niveau que la peine commis, mal pour mal, ce qui ne compte pas une action hors justice et les pardons.
- Quels sont les devoirs de l’autorité juridique (et politique) ? devoir de rétablir l’ordre, devoir moral de punir, pour répondre au mal du crime.
- Quel type de peine doit-on choisir ? mélange de principe de l’égalité qui donne cette idée de peine proportionnelle, peine doit correspondre au crime, on doit trouver dans la peine une correspondance au mal commis.
- Quelle quantité de peine doit-on imposer ? proportionnelle
5
Q
utilitarisme
A
- La souffrance étatique distribuée contre les uns n’est justifiée que lorsqu’elle vise et permet, concrètement, le plus grand bonheur des autres. Cela ne constitue pas le crime commis qui justifie la peine, c’est la possibilité de le prévenir dans l’avenir.
- Le droit de punir relève d’une obligation politique : celle de protéger la société. Il faut protéger la société, un besoin de protection efficace de la majorité de la population, maximum de bonheur réparti sur un grand nombre à l’opposé du maximum de bonheur sur une petite portion de la population. Prévenir le crime plutôt que punir. Chaque individu a le droit de se défendre. La sévérité pénale du 18eme siècle n’avait pas le concept de proportionnalité, mais les théories d’utilitarisme moderne/classique ont cette idée de proportionnalité dont les idées de Beccaria. L’idée de dissuasion et la réhabilitation. Dissuasion prévenir le crime et la réhabilitation on veut changer la personne pour qu’elle n’aille pas le gout de passer à l’acte
6
Q
retributivisme
A
- La souffrance étatique distribuée contre les uns n’est justifiée que par la faute qui a été commise : les effets concrets que pourrait produire cette souffrance dans l’avenir sont sans importance pour la justice. Seuls le crime commis et l’obligation morale d’y répondre peuvent justifier la peine. Une obligation morale rétablir symboliquement l’ordre qui a été débalancer par le crime.
- Le droit de punir relève d’une obligation morale : celle de rétablir symboliquement l’état de la justice qui a été déséquilibré par la faute commise.
7
Q
sa forme moderne
A
- Point de référence :
- Cesare Beccaria (1738-1794) Des délits et des peines, 1764 : fondement du droit criminel moderne, affecte les décisions du tribunaux, la peine par excellence était la peine de mort et les supplices, écrit un pamphlet de réforme, changer la justice criminel de son époque, justice qui légitimait les supplices il était contre et propose d’autre idées, 2 théories indépendantes : théorie de fondement de punir et de contrat social et celle de dissuasion et comment on peut se positionner face a ses positions. Argumentation en faveur de justice criminelle qui a une procédure publique dans le sens de respecter une procédure écrite par la loi, droit à un procès juste, présomption d’innocence, pour nous c’est évident, mais il n’y avait pas ses garanties juridiques, pas aborder dans le cours, mais plutôt comment il pense et comment il construit sa théorie.
- Jeremy Bentham (1748-1832) An introduction to the principles of morals and legislation (1789): philosophe utilitariste, associer a la theorie modern de dissuasion.
8
Q
le fondement du droit de punir
A
- La théorie du fondement du droit de punir chez Beccaria
- Le contrat social : une fiction, n’est pas une réalité, rhétorique, métaphore, pour fonder son mode moderne, au nom de quoi il existe des gouvernements, des lois et des sanctions, sur quoi repose le droit de punir, théorie normative, état physique dans la philosophie,
- Temps originaire : l’état de nature, individus jouissent entièrement d’une liberté totale, tout le monde est indépendant, cette liberté a des désavantages si tout le monde a des libertés, s’approprier des biens qui ne nous appartiennent pas avoir des esclaves, tuer quelqu’un etc. elle n’est pas tellement un avantage
- Temps du contrat social : réduire une partie de leur liberté au nom d’une autorité pour permettre la sécurité et la tranquillité. Moments où chacun va donner une partie de leur liberté pour créer un ordre.
- Temps du gouvernement et de l’administration du contrat social : besoin de base de sécurité, de paix sociale, administrer ces contrats sociaux, il y a des obligations qu’il doit suivre, protéger les agresseurs de l’agression pour éviter qu’il y ait de la justice populaire (faire justice eux-mêmes) et même une protection de l’état elle-même. La liberté donnée doit été le plus petit possible, car l’état s’ils ont trop de pouvoir ou de liberté pourrait en abuser, en signant le contrat, ils doivent donner une petite part de leur liberté.
- Le droit de punir : partie minimale de notre liberté qu’on décide de donner à l’état, l’engagement
9
Q
le fondement du droit de punir
A
- Sans contrat social : les hommes vivent dans le chacun pour soi : ils jouissent d’une liberté totale, mais ils ne connaissent que la guerre perpétuelle qui les oppose les uns aux autres dans un climat de peur et d’insécurité.
- Avec contrat social : les hommes renoncent à leur liberté totale et acceptent de mettre au profit de la paix sociale une petite portion de liberté ; la communion de ces portions de liberté crée le noyau dur de la paix sociale et c’est ce noyau dur qui fonde le droit de punir, qui autorise l’état à intervenir pour mieux le défendre.
- Le droit légitime de punir est constituer par l’ensemble de ces plus petites portions possibles de liberté que les individus ont abandonnées au gouvernement pour assurer ; a paix et le bien commun : tout ce qui s’ajoute est abus et non justice. Si l’état ne respecte pas les libertés des gens, on peut dire qu’il y a un abus du contrat social. L’état doit intervenir le moins possible et utiliser le droit pénal en dernier recours.
10
Q
le fondement du droit de punir
A
- La théorie du fondement du droit de punir chez Beccaria
- Le contrat social est le fondement et la limite du droit de punir : la raison d’être mais en même temps une limite au droit de punir, on ne peut pas sanctionner trop
- Principe de la nécessité absolue : les lois doivent se limiter à l’essentiel : tout acte d’autorité d’homme a homme qui ne dérive pas d’une nécessité absolue est tyrannique. Dans une tyrannie on a aucun droit et liberté, l’état dans une tyrannie peut tout faire, ce n’est pas ce que Beccaria veut fonder. Le restant des droits et libertés est ce qui va nous protéger. Distinction entre légitime il peut avoir des actes qui peuvent être légale mais pas légitimes par exemple dans des actes qui priment une liberté et légal. Il faut respecter l’idée de l’intervention pénale.
11
Q
le but de la peine
A
- Le but des châtiments ne peut être des lors que (1) d’empêcher le coupable de causer de nouveaux dommages a ses concitoyens et (2) de dissuader les autres d’en commettre de semblables. Il faut donc choisir des peines et une manière de les infliger qui, toute proportion gardée, fassent l’impression la plus efficace et la plus durable possible sur l’esprit des hommes, et la moins cruelle sur le corps du coupable. Les fondements de la peine est l’efficacité de la peine. On va mettre une peine car elle est utile et elle est utile car elle est efficace.
- Dissuasion : 1. Dissuasion spécifique ou spéciale prévention spécifique et spéciale. Empêcher la personne de commettre un autre crime par lui donner une peine. 2. Dissuasion générale. : prévention générale, la peine vise à empêcher d’autres personnes qui pourrait potentiellement vouloir commettre le même crime, mais avec la peine instaurer une peur avec la peine. La finalité de la peine est la dissuasion
12
Q
le principe de la rationalité des sujets
A
- Il faut associer un comportement a un crime
- Tout individu se gouverne par un calcul couts/bénéfices : associer à l’idée de l’efficacité de la peine, assume que l’être humain est rationnel, un peu diffèrent du concept de libre-arbitre de Kant qui a décidé de commettre librement le geste, chez Beccaria cela apparait mais pas avec le libre-arbitre, mais doit être capable de décerner le mal, pour Beccaria la peine chez l’enfant devient inutile. On arrive à la même conclusion que Kent, mais d différentes manières. Tout nos actions sont dirigées par ce calcul couts bénéfices, on regarde les désavantages et les avantages. On agit en fonction de ses calculs couts-bénéfices. On va toujours vouloir chercher le plaisir. Si le plaisir est plus grand que le déplaisir on va faire cette action. Si le déplaisir est plus grand on ne va pas faire cette action.
- Les êtres humains recherchent le plaisir et rebutent devant le déplaisir
- A cet égard, le comportement criminel fonctionne de la même manière que tout autre comportement humain
- Si les couts associent a un comportement x sont plus élevés que les bénéfices qu’on peut espérer en tirer, l’individu évite d’adopter ce comportement.
- Une façon très réduite de penser les comportements humains. Beccaria a un mépris pour la classe populaire. Cette définition doit être simple pour ce peuple, vision méprisante
13
Q
le principe de l’obligation de punir
A
- L’obligation pragmatique ou utilitaire : la peine doit être utile et efficace, la peine doit être efficace et pour être efficace elle doit être utile. La récidive est une constations que la peine n’est pas assez efficace, car la peine n’a pas empêché la récidive.
- L’efficacité de la peine :
- Certitude : un des moyens les plus surs de réprimer les délits, ce n’est pas la rigueur des châtiments, mais leur caractère infaillible la certitude d’une punition, même modérée, fera toujours plus d’impression que la crainte d’une peine terrible. On doit appliquer la peine si elle est prévue, si on pardonne l’application de la peine n’est pas certaine. Si l’application n’est pas sûr, l’efficacité n’est pas sure.
- Sévérité : pour que le châtiment produise l’effet voulu, il suffit qu’il surpasse l’avantage du délit tout ce qui va plus loin est superflu et porte la marque de la tyrannie. Les couts doivent dépasser les bénéfices du crime. La peine doit être tout de même proportionnelle,
- Promptitude : moins il se passe de temps entre le délit et la peine, plus forte et plus durable est dans l’esprit l’association de ces deux idées délit et de peine. C’est plus le temps passe, on va perdre de vue les liens entre les comportements et les peines reçues. Il y a parfois des arrêts de procédures, comme l’arrêt Jordan. Plus de temps passe, on nuit au caractère de promptitude, ce qui nuit à l’efficacité de la peine.
14
Q
le principe de l’obligation de punir
A
- L’obligation politique
- Le rôle du législateur : les autorités doivent remplir leur rôle dans la prévention de la criminalité, créer la correspondance entre la sévérité et la gravite de la peine, ce qui influence les gens avant de passer à l’acte, rôle important
- Le rôle du juge : rôle très stricte, manifestation contre les pouvoirs discrétionnaires du juge, s’il est proche de chaque cas va avoir plus d’empathie, on va perdre l’efficacité car la peine ne sera pas sur dépendant de chaque cas. L’obligation est de se fonder sur les lois et de les appliquer de manière inflexible.
- L’obligation juridique : renforcer l’idée de l’obligation juridique pour ne pas nuire a l’efficacité de la peine, ce qui nuit a la dissuasion de la peine, si appliquer inégalement peut même indiquer a la personne de passer a l’acte.
- L’uniformité et l’égalité formelle afin de prévenir toute incertitude et toute disparité dans les décisions des tribunaux :
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Q
le principe de la proportionnalité de la peine et du surplus modéré de la peine
A
- Le surplus de peine (question d’efficacité) : la peine doit dépasser les bénéfices du crime, le surplus est l’élément dissuasif, la proportionnalité est toujours en référence au crime et la gravite, la peine appliquer pour un vol doit être plus différente qu’une peine de vol, doit établir une échelle de gravite
- Principe de la proportionnalité verticale (ou échelle) : structurer une échelle de sévérité, proportionnalité échelle, penser la relation entre les différents types de crime, ne peut pas punir les vols de la même manière que des homicides. Il faut trouver cette juste mesure, c’est cet élément qui va rentrer dans l’esprit des gens. Elle est pensée au diffèrent types de crimes. Association entre crime et peine, s’il y a crime il faut une peine. Beccaria est contre la peine de mort et les châtiments corporels. La prison est une façon de penser la peine, lieu de sureté mais n’était pas la peine ultime. Beccaria parle de l’amende une peine très ancienne et l’emprisonnement. Les châtiments corporels sont remplacés par l’emprisonnement.
