Cours 2 : Expertise En Matière Familiale Flashcards
1
Q
Quel est le rôle principal du témoin expert ?
- A_____
- A____ C_____
- F_____ I_____
- C______
A
- Assister le juge des faits en aidant à sa compréhension, en lui permettant de faire des inférences et de tirer des conclusions sur des sujets dont la complexité technique ou la porté scientifique dépassent les connaissances et l’expérience du
commun des mortels.
2
Q
Que permet le témoin expert suite à son expertise auprès de la Cour ?
A
Il aide le juge à prendre ces décisions suite à sa compréhension de la situation.
3
Q
Vrai ou faux. Une expertise judiciaire peut être demandée dans plusieurs domaines, autres que la psychologie.
A
Vrai
4
Q
Le seul domaine où une expertise ne peut être demandée est dans le domaine _________, mais il peut exister une exception, laquelle ?
A
- Du droit
- Le droit étranger
5
Q
L’admission d’une expertise repose sur quoi ?
- P_____
- N____ A_____ J_____
- A_____ R______
- Q_____
A
- La pertinence de l’expertise
- La nécessité d’aider le juge des faits
- L’absence de toute règle d’exclusion
- La qualification suffisante de l’expert
6
Q
Vrai ou Faux. Il existe des coûts assez élevés associés à la demande d’une expertise et c’est pourquoi il existe des conditions d’admission d’une expertise.
A
Vrai
7
Q
Quelle est la différence entre un psychologue traitant (témoin de fait) et un témoin expert (2 types d’expertises) et quelles matières peut traiter le témoin expert ?
- 2 types d’expertises : É_____ et T_____
- Matières : C_____ ou C______
A
- Un témoin de fait (le psychologue traitant) est celui qui n’a pas d’expertise légale : on peut être amené à témoigner en cours en tant que psychologue. Le juge peut nous obliger à répondre à des questions sur notre client : nombre de séances, progression. Balise existante : respect de la confidentialité
- Un témoin expert peut effectuer 2 types d’expertises : mandat d’évaluation et mandat théorique.
- Matière civile ou criminelle
8
Q
Qu’est-ce qu’un mandat théorique d’un témoin expert ?
A
C’est le fonctionnement humain général, sans parler d’une personne en cause dans le litige.
9
Q
Qu’est-ce que l’expertise psychologique en matière familiale ?
- S____ S____ : 2 types
- F____
- MIE
- ?
- I____
A
- Service spécialisé : Travailleur social (évaluation psychosociale) et psychologue (évaluation psychologique)
- Évaluation de l’ensemble des membres d’une famille
- Qui a pour but de circonscrire le meilleur intérêt de l’enfant
- Selon les questions judiciaires qui sont en litige
- Transmettre des informations et recommandations objectives pour éclairer la décision du tribunal
10
Q
Donnez un exemple de question judiciaire à laquelle un psychologue expert peut être amené à répondre.
A
Quel est l’impact du problème de santé mentale de la mère sur son enfant ?
Quel parent est le plus apte à prendre soins de l’enfant ?
11
Q
Que veut dire le meilleur intérêt de l’enfant ?
- C________
- P_____
- C______ pour D____
A
- Concept central au Code Civil du Québec (traite les principales règles en matière familiale)
- Préséance des besoins et des intérêts de l’enfant sur les besoins et intérêts de la famille ou des parents
- Nécessite une connaissance des conditions physiques, psychologiques, familiales et sociales dans le but de favoriser le développement de l’enfant
12
Q
Le psychologue expert doit tenir compte de 3 éléments lorsqu’il doit évaluer le meilleur intérêt de l’enfant. Quels sont ces 4 éléments ?
- B______ D______
- D_____, I______, C_____
- F_____, V______, B_____
- I__________
A
- Du besoin de développement de l’enfant ou des enfants
- Du désir, des intérêts et des compétences des parents
- Des forces, des vulnérabilités et des besoins de tous les membres de la famille
- Des interactions familiales
13
Q
Qu’évaluent-on au niveau des interactions familiales ?
- S______
A
Tous les systèmes : évaluation complète : parents seuls, parents avec enfant, grands-parents, etc. Comment l’enfant évolue dans son sytème familial.
14
Q
Déterminer le meilleur intérêt de l’enfant revient à choisir, dans une situation particulière, la m______ s_______ pour un enfant compte tenu de toutes les p_______ et en prenant en considération les e______ à c______, m______ et long t______ de la décision.
A
- meilleure
- solution
- possibilités
- effets
- court
- moyen
- terme
15
Q
Vrai ou faux. Un enfant de 14 ans et plus peut être amené à effectuer un choix entre son père ou sa mère puisqu’il est autonome selon la loi.
A
Faux. Il peut décider de parler en court, mais on ne lui demandera pas de faire un choix, car cela peut exacerber le problème.
16
Q
Qu’est-ce que l’aliénation parentale ?
A
Le dénigrement systématique d’un parent par l’autre afin de lui aliéner l’enfant. L’aliénation a généralement pour but d’obtenir ou de conserver la garde sans la participation du parent qui ne l’a pas.
17
Q
Pourquoi est-il important de faire la différence entre l’aliénation parentale et la violence parentale ou conjugale ?
A
Car on veut éviter de se tromper et de dire qu’une personne qui s’est fait agressée sexuellement ou physiquement.
18
Q
Quand fait-on appel à un psychologue pour une expertise ? Expliquez les éléments.
- N______ = C______ S______ ou T______
- C______
A
- L’expertise doit être nécessaire et non seulement utile : quand elle porte sur des connaissances scientifiques ou techniques qui dépassent celles normalement attribuables à un juge.
19
Q
Quel est la source de coûts associée à l’expertise d’un psychologue ?
A
Le service publique est gratuit et le service privé est payant ad 12 000$
20
Q
Vrai ou Faux. Les familles décrivent le processus d’expertise comme intrusif et anxiogène.
A
Vrai
21
Q
Vrai ou Faux. Une expertise peut prendre plus d’un mois et cela peut être stressant pour les parents.
A
Vrai, l’évaluation peut se faire dans un délai de 90 jours.
22
Q
Qui peut ordonner un service d’expertise psychologique ou psychosociale rattaché à la Cour Supérieure ?
A
Le juge
23
Q
Qui peut nommer un expert en pratique privée pour une expertise ?
A
Le tribunal
24
Q
Qui peuvent s’entendre sur un expert conjoint et faire approuver le choix par le tribunal ?
A
Les parents
25
Vrai ou faux. L’expertise peut être effectuée à la demande d’une des deux parties (parents).
Vrai.
26
Quelles sont les 2 options lorsque l’expertise est effectuée à la demande d’une des deux parties ?
- inclure l’ensemble de la famille (expertise complète)
- inclure une partie de la famille (expertise partielle)
27
Vrai ou faux. L’expert peut aussi être désigné par le procureur de l’enfant.
Vrai
28
Vrai ou Faux. Il n’est pas nécessaire d’avoir un expert commun afin de donner des recommandations sur la garde et les droits d’accès de l’enfant.
Faux. Il est nécessaire d’avoir un expert commun afin de donner des recommandations sur la garde et les droits d’accès de l’enfant.
29
Lors d’une expertise à la Cour, il peut exister une large disparité entre l’expertise du psychologue et celle des autres experts. Pourquoi ?
Car le psychologue a plus de liberté professionnelle, il choisit les tests, son évaluation, il est plus autonome vs les autres pratiques.
30
Quels ordres professionnels sont impliqués dans l’expertise en matière de garde d’enfants et des droits d’accès ?
- OPQ
- OTSTCFQ
- l’Association des Centres jeunesse du Québec (ACJQ)
31
Important pour l’examen : Quelles sont les étapes de réalisation d’une expertise ?
1 à 8 :
- Q____
- C___
- M____
- E____
- I_____
- R____
- D___ et P____
- T_____
1. Qualification comme expert
2. Prise de contact avec le mandat/discussions préparatoires
3. Établissement de la méthodologie
4. Entrevues/testing/observations
5. Interpretation des résultats
6. Écriture du rapport
7. Déposition et présentation du rapport aux clients (avocats)
8. Témoignage *
32
Si le juge s’aperçoit que le psychologue n’est pas impartial, que peut-il arriver ?
Ce serait une raison suffisante pour que le juge décide que le psychologue n’est pas expert pour cette situation précise.
33
Vrai ou faux. Lorsqu’un psychologue est qualifié d’expert pour une cause, il est automatiquement qualifié expert pour toutes les causes futures.
Faux. Le psychologue peut être expert sur une cause précise, mais peut ne pas être expert dans une 2e cause.
34
Pourquoi le psychologue peut être qualifié d’expert dans une cause, mais non dans une autre ?
Le psychologue peut être expert dans le développement de l’enfant, mais non dans le développement de la personne âgée.
35
Sur quoi on se base pour qualifier le psychologue d’expert ? Reconnaissance basée sur ?
- la formation
- l’expérience professionnelle
- les précédents judiciaires de cet expert
36
Vrai ou faux. Le psychologue expert peut être interrogé par les avocats sur ses compétences et il peut être jugé non compétent ou avoir un parti pris et être disqualifié pour la cause en cours le cas échéant.
Vrai
37
À quoi sert la première étape de la réalisation d’une expertise ? Qualification comme expert ?
Procédure préalable permettant au tribunal de vérifier que le témoin est véritablement un expert et de préciser le domaine d’expertise (vaste ou pointu).
38
Que fait-on lors de la 2e étape de la réalisation d’une expertise ? Prise de contact avec le mandat/discussions préparatoires ?
- E____
- P____
- Q____
- C____
- L____ C____
- N_____
- Il y a une explication du processus d’expertise
- On identifie les personnes qui feront partie du processus
- Il y a mention des qualifications professionnelles du psychologue
- Les coûts sont mentionnés (si en privé)
- Les limites de la confidentialité : consentement libre et éclairé de toutes les parties (14 ans et plus)
- Il y a une vérification de la neutralité du psychologue : absence de toutes relations antérieures, autrement : il y a une discussion sur les méthodes utilisées pour assurer son objectivité.
39
Quel est le principe qu’on essaie le plus de conserver lors d’une expertise par un psychologue ?
La neutralité du psychologue.
40
Vrai ou faux. Si un lien a déjà existé dans le passé entre le psychologue expert et le client, il n’est pas nécessaire de le divulguer au début.
Faux. On doit le divulguer afin que l’évaluation de l’expert soit recevable par la Cour.
41
Qui décide de la méthodologie utilisée pour l’évaluation psychologique du ou des clients ? Pourquoi ?
Le psychologue expert car il possède l’autonomie professionnelle pour définir sa méthode d’évaluation.
42
Chaque parent doit être évalué i_______ selon des modalités c_________.
- individuellement
- comparables
43
Quel type d’exception peut être faite dans l’évaluation selon des modalités comparables entre les parents ?
Si un des parents a un enjeu précis, comme une toxicomanie.
44
Comment peut-on décrire les familles expertisées ? Elles vivent un conflit sévère de séparation et cela se voit par :
- T____
- C____
- M_____
- A_____
- D______
- recours aux tribunaux pour trancher les sujets litigieux
- chronicité des problèmes de communication
- maintient d’un climat de méfiance
- allégations de mauvais traitements
- coparentalité dysfonctionnelle
45
Vrai ou faux. La majorité du temps, les enfants des familles expertisées présentent des problèmes d’adaptation majeurs.
Vrai
46
Quel est le plus grand prédicteur des difficultés d’adaptation de l’enfant des familles expertisées ?
- C______
Les conflits entre les parents.
47
Vrai ou faux. Les familles expertisées recours à cette expertise en premier car c’est l’unique manière de régler leur conflit.
Faux. L’expertise en matière familiale est effectuée après que
- les parents aient vécu un conflit depuis très longtemps
- les parents ont essayé une médiation et elle n’a pas fonctionné
- les parents ont eu des cours sur la coparentalité et cela n’a pas fonctionné
48
Il existe 3 types d’enjeux vécus par les familles expertisées. Lesquels sont-ils ?
- S____
- V_____ ou A______
- C____
- santé mentale
- violence/aliénation parentale
- trouble de consommation
49
Vrai ou faux. Les nombreux enjeux auxquels font face les familles : santé mentale, violence/aliénation parentale et trouble de consommation sont tous des dossiers qui demandent une preuve d’expert.
Faux. C’est un minime pourcentage des dossier qui demandent une preuve d’expert. Mais ce sont les dossiers les plus complexes.
50
Les experts sont appelés à se prononcer sur les situations les plus l________.
Litigieuses
51
Lors de l’étape #4 (étapes de réalisation d’une expertise) : Entrevues/testing/observations, l’expert évalue notamment ?
- Q____ I______
- Q____ R_____
- I_____ C_____
- C_____ P____
- C_____
- qualité des interactions parent-enfant
- qualité de la relation coparentale
- influence du conflit sur les membres de la famille (qui influence le conflit?)
- contribution relative de chaque parent
- compétences parentales : *au cœur des préoccupations des experts
52
Les entrevues en matière d’expertise se font habituellement sous quelle forme ? Des entrevues individuelles ou en groupe ?
Entrevues individuelles
53
Dans le cadre de l’expertise, de quelle façon se font les observations ?
Séance d’observation parent-enfant(s) lors de visites à domicile
54
Dans le cadre de l’expertise, de quelle façon se fait le testing ?
- tests psychométriques (MMPI/MCMI)
- tests projectifs : Rorschach, TAT, Jeu (entre parent et enfant)
55
Vrai ou Faux. Mise à part les entrevues individuelles en matière d’expertise, il est possible d’obtenir des informations par les tiers ou par la consultation de document juridique, personnel, scolaire et médical.
Vrai
56
Environ combien de rencontres sont nécessaires pour effectuer une évaluation de la famille expertisée ?
De 1 à 3 rencontres.
57
Qu’est-il important de se rappeler concernant les tests psychométriques ?
- S_____
- V_____
Le professionnel doit connaître les limites et en tenir compte spécifiquement dans le contexte :
- doit prendre en considération le stress associé aux enjeux du processus d’expertise
- il n’existe aucun test qui a été validé auprès d’une clientèle expertisée
58
Si les conclusions de l’expert reposent principalement sur les résultats des tests psychologiques, il se doit d’écrire clairement dans le rapport final, les l____ et les o____ v_____ par les tests psychologiques.
- limites
- objectifs
59
Vrai ou Faux. Il mieux d’avoir une convergence d’indice plutôt que de se baser simplement sur une entrevue ou un test ou une observation.
Vrai
60
Vrai ou Faux. Les tests psychométriques ne sont pas auto-rapportés.
Faux. Ils sont auto-rapportés.
61
Vrai ou faux. Si le psychologue juge nécessaire qu’il doit obtenir des informations en provenance de tiers, il peut les contacter directement puisqu’il est mandaté par la Cour.
Faux. Le psychologue doit tout de même obtenir le consentement signé des 2 parents avant et il doit indiquer les raisons pour lesquelles on recherche l’information en question et l’utilisation qui en sera faite.
62
Vrai ou Faux. Il est toujours demandé d’obtenir des informations de tiers pour que le psychologue expert puisse bien évaluer la problématique.
Faux. C’est seulement lorsque le psychologue juge que c’est nécessaire.
63
Donnez 4 exemples de tiers à qui le psychologue expert peut demander des informations au sujet des parents et de l’enfant expertisés.
- enseignants
- médecin
- amis de la famille
- voisinage
64
Pourquoi faut-il utiliser avec précaution la famille élargie lorsque le psychologue expert demande de l’information au sujet des parents à celle-ci ?
Car nous pouvons penser que les informations risquent d’être biaisées : la grand-mère maternelle va parler en bien de sa fille et vice versa. Cela peut nuire à l’évaluation du psychologue expert.
65
L’expertise est une façon précieuse d’obtenir le point de vue de l’enfant sans _______________.
l’exposer au processus judiciaire
66
Vrai ou faux. L’évaluation des enfants dépend de l’âge.
Vrai
67
Dépendamment de l’âge, l’évaluation des enfants peut se faire par :
- e_____ v_____,
- t_____ f______,
- o_____ p_____,
- j_____
- entrevue verbale
- tests formels
- observation avec chaque parent : lien d’attachement observé
- jeu
68
Vrai ou faux. Il est approprié en matière d’expertise familiale de questionner l’enfant sur le choix du parent gardien.
Faux
69
Le fait de questionner l’enfant sur le choix du parent gardien est non approprié car cela engendre un c____ de l______.
- conflit
- loyauté
70
En tant qu’expert en matière familiale, on cherche à savoir quelles sont les p______, les s_______, les d______ de l’enfant par le moyen de q_______ n_______ s_______.
- pensées
- sentiments
- désirs
- questions
- non
- suggestives
71
5e étape de la réalisation d’une expertise : L’interprétation des résultats : On doit être en mesure de s_____ la r______ de l’expert dans le rapport.
- suivre
- réflexion
72
5e étape de la réalisation d’une expertise : L’interprétation des résultats : L’expert doit utiliser la c______ d’i______ et discuter des i______ c________.
- convergence
- indices
- informations
- contradictoires
73
5e étape de la réalisation d’une expertise : L’interprétation des résultats : L’expert doit s’appuyer sur la l______ s______.
- littérature
- scientifique
74
5e étape de la réalisation d’une expertise : L’interprétation des résultats : Il est important d’avoir un r______ a_____- p________.
- rapport
- auto-portant
75
5e étape de la réalisation d’une expertise : L’interprétation des résultats : L’objectif est d’établir une c_______ de la d_______ f______ et de déterminer les m_______ de g_____ qui seront r_____ du m______ i______ de l’enfant.
- compréhension
- dynamique
- familiale
- modalités
- garde
- respectueuses
- meilleur
- intérêt
76
5e étape de la réalisation d’une expertise : L’interprétation des résultats : L’expert doit émettre des r_______.
Recommandations = c’est la réponse au mandat
77
Dans les étapes de la réalisation d’une expertise, quelle étape est la plus importante ?
L’interprétation des résultats
78
6e étape de la réalisation de l’expertise : Écriture du rapport : Est-il vrai que l’expert doit utiliser des termes scientifiques afin de refléter son expertise précise dans le domaine ?
Non, le rapport doit être clair et simple pour être compris par tous, car le juge n’a pas les connaissances sur le développement de l’humain, les mots doivent donc être accessibles pour tous.
79
6e étape de la réalisation de l’expertise : Écriture du rapport : Il est important qu’il n’y ai pas de jargon psychologique et si c’est essentiel, les termes doivent être d______ et remis dans leur c________. L’écriture du rapport doit être s_____ et e____ à la réalité des personnes en cause, aucun j____ ou c_______ p______.
- définis
- contexte
- sensible
- empathique
- jugement
- commentaire
- personnel
80
6e étape de la réalisation de l’expertise : Écriture du rapport : Au sujet du contenu, l’expert doit clairement distinguer ses propres o______, des r_____ aux t________, des i_____ reçues par les t_____, de son o____, de ses r_______.
- observations
- résultats
- tests
- informations
- tiers
- opinion
- recommandations
81
Quelle est la critique principale au sujet des rapports écrits par les experts ?
Lorsqu’il n’y a pas de suite logique.
82
Les observations portant sur les personnes et les relations doivent conduire logiquement aux r____ sur la g______, l’a______ et le d______ de v_______. Les références s_______ et t________ utilisées peuvent être insérées dans le rapport.
- recommandations
- garde
- accès
- droit de visite
- scientifiques
- théoriques
83
7e étape de la réalisation d’une expertise : Déposition et présentation du rapport aux clients (avocats) : L’expert doit normalement remettre son rapport dans les _______ jours de la réception du mandat.
90
84
7e étape de la réalisation d’une expertise : Déposition et présentation du rapport aux clients (avocats) : Si l’expert ne peut pas produire le rapport en 90 jours, que doit-il faire ?
Il doit justifier les motifs et en informer les parties par écrit.
85
Vrai ou Faux. Le rapport de l’expert doit être remis au tribunal directement.
Faux, le rapport doit être remis au mandataire ou à son représentant : avocat qui transmet à son client ou le juge.
86
Vrai ou faux. Le rapport remis en 90 jours représente la réalité des expertises actuelles.
Faux. C’est généralement plus long.
87
Pourquoi existe-t-il une rareté des experts ?
Car c’est un domaine risqué pour les psychologues.
88
Rareté des experts : domaine risqué pour le psychologue :
1. Les experts sont appelés à se prononcer sur les situations les plus l________.
2. Un contexte conflictuel augmente le risque de prendre parti.
3. Les méthodes d’évaluation utilisées par les experts et la qualité des rapports sont v________.
4. Il existe beaucoup de demandes d’e______ aux ordres professionnels.
5. Les besoins de f_______ sont importants.
- litigieuses
- variables
- enquêtes
- formation
89
Qu’est-ce qui peut expliquer le taux élevé de plainte ?
- C_____ hautement l____ et é______
- Implication p______ et f_____ importante
- Taux élevé d’i_____ et peu de recours pour le parent
- Peut mener à la demande d’une c_________
- contexte hautement litigieux et émotif
- personnelle et financière
- insatisfaction
- contre-expertise
90
Étape #8 des étapes de réalisation d’une expertise : Témoignage : Valeur probante du témoignage : Comme avec tout témoin, le tribunal vérifie si l’expert est c____ et f______.
- crédible
- fiable
91
Étape #8 des étapes de réalisation d’une expertise : Témoignage : Valeur probante du témoignage : La vérification de la crédibilité de l’expert s’appuie sur des facteurs o_________, dont :
- le nombre d’années d’e_________, s________, e______ comme t____-e_____
- la capacité d’e_______, d’a_________ une trame logique entre les f_______ et le domaine d’e________
Objectifs
- expérience
- scolarité
- exprérience comme témoin-expert
- expliquer, articuler, faits, expertise
92
Étape #8 des étapes de réalisation d’une expertise : Témoignage : Valeur probante du témoignage : La vérification de la crédibilité de l’expert s’appuie sur des facteurs s_________, dont :
- A________
- H_____, O______ et p______
- C______
- Q_______
Subjectifs
- Attitude en salle d’audience
- Honnêteté, objectivité et prudence
- Confiance
- Qualité du rapport écrit
93
Vrai ou faux. Si le juge décide d’aller à l’encontre des recommandations du psychologue, il doit expliquer pourquoi.
Vrai
94
L’avis de l’expert influe considérablement sur les d_______ prises par le t______.
- décisions
- tribunal
95
75% des décisions des juges vont __________ des recommandations psychologiques.
Dans le sens
96
Quel type de posture (attitude) doit adopter le psychologue expert ?
- o_____
- i______
- r______
- objectivité
- impartialité
- rigueur
97
Il faut faire attention au double rôle lors d’une expertise. Qu’est-ce que cela veut dire ?
Le rôle d’expert et du psychologue traitant car ce sont des objectifs distincts et que l’alliance thérapeutique serait compromise par Le Bris de confidentialité.
