Cours 2

Question 1

Les 3 étapes du projet de Lijphart

Answer 1

1) Identifier et mesurer les différences institutionnelles parmi les systèmes politiques. Il créé une liste de 10 différences au total.
2) Conceptualiser et mesurer les liens parmi les variables. Il créé une typologie des Démocraties basée sur les 10 variables qu’il a identifié.
3) Évaluer l’impact de ces différences institutionnelles en terme de distribution de pouvoir, de politiques publiques et de conditions de vie pour les citoyens.

Question 2

Pourquoi parle t-on d’une perspective institutionnaliste ?

Answer 2

Les institutions sont primordiales. Elles ont un impact sur les acteurs, les préférences, les comportements qui eux-mêmes vont impacter les politiques gouvernementales.

Question 3

Définition Institution

Answer 3

«Règles du jeu» plus ou moins formelles et/ ou constitutionnelles.

Certaines règles du jeu ne sont jamais prescrites par la Constitution tandis que d’autres toujours.

Question 4

Est ce le même processus pour changer la Constitution dans tous les pays ?

Answer 4

Non cela varie. Il est plus facile dans la changer dans certains (RU) que dans d’autres (US).

Question 5

Quelles sont les 2 visions de la démocratie ?

Answer 5

• La vision majoritaire = la majorité des citoyens et des membres du Parlement décident des politiques gouvernementales (UK)
• La vision consensuelle = pouvoir politique partagé parmi les groupements les plus importants des citoyens (gouvernement par compromis). Il faut être sur que les minorités soient représentées dans les processus politiques (Suisse)

Question 6

Selon Lijphart, quelle est la meilleure démocratie ?

Answer 6

La démocratie consensuelle est meilleure que la démocratie majoritaire.

Question 7

Pourquoi dit-on qu’il y a une ambiguïté dans le livre de Lijphart ?

Answer 7

On ne sait pas si il y a 2 ou 4 types de Démocraties.

En effet, le pouvoir peut être partagé de deux manières :

1) Entre différents niveaux de gouvernement :
- Système unitaire = fusion power
- Système fédéral = division of power

2- Au même niveau entre différents acteurs pol

• Gouvernement majoritaire = majority rule
• Gouvernement de coalition = power sharing

Question 8

Quels sont les deux types de scrutin électoral ?

Answer 8

• Scrutin majoritaire

* Scrutin proportionnel

Question 9

Les élections présidentielles sont toujours …

Answer 9

Majoritaire : on ne peut pas avoir plus d’un président.

Question 10

Les élections aux assemblées législatives (Parlement) : 2 systèmes à distinguer.

Answer 10

• SMD-> Single Member District

* PR -> Proportional Representation

Question 11

Dans beaucoup de systèmes politique on a des parlements bicaméraux. Qu’est ce que c’est ?

Answer 11

Division du Parlement en deux chambres distinctes :

1) La chambre populaire «lower house» -> élue au suffrage universel direct et représentant le peuple
2) L’autre chambre «upper house» -> élue généralement au suffrage indirect et représentant les entités fédérées

OBJ : modérer l’action de la chambre basse en soumettant toutes ses décisions à l’examen de la chambre haut

Question 12

Donner des exemples de Parlements bicaméraux

Answer 12

• USA : Congress

• House of Representatives
• Senate (chambre haute)

• UK : Parliament

• House of Commons (basse)
• House of Lords (haute)

• FR : Parlement

• Assemblée Nationale (basse)
• Sénat (haute)

• ALL : Parlement

• Bundestag (chambre basse)
• Bundesrat (chambre haute)

• Suisse : Parlement Fédéral

• Conseil national (basse)
• Conseil des États (haute)

Question 13

Quelles sont les 3 caractéristiques du système PR ?

Answer 13

1) Plusieurs députés sont élus dans chaque circonscription proportionnellement à la proportion de l’électorat qui y habite.
2) Plusieurs sièges à promouvoir : les partis présentent des listes de candidats.
3) Plusieurs candidats vont gagner

Question 14

2 variantes du système PR

Answer 14

1) Closed-list = les sièges qu’un parti a gagné sont attribués aux candidats selon leur place sur la liste.
2) Open-list = les électeurs peuvent exprimer leurs préférences parmi les candidats sur la liste.

Question 15

Quelles sont les 2 caractéristiques du système SMD ?

Answer 15

1) Les circonscriptions sont toutes plus ou moins de la même taille (en terme de nombre d’électeurs)
2) Un seul représentant élu dans chaque circonscription.

Question 16

2 variantes du système SMD

Answer 16

1) La variante pluraliste (anglaise, am) = une seule élection, le candidat qui a obtenu le plus de votes gagne le siège.
2) La variante majoritaire (française) = l’absence de majorité déclenche un 2eme tour

Question 17

Avantage du système SMD

Answer 17

• Stabilité gouvernementale : pas d’éclatement représentatif.
• Consensus plus facile à établir : efficacité du gouvernement.
• Permet des liens directs entre les citoyens et leurs représentants parlementaires (on peut l’identifier).
• Facilite l’attribution du blâme ou de crédit : clarté de la responsabilité.

Question 18

Avantages du système PR

Answer 18

• Alternance régulière : échange de partis au pouvoir -> laisse accès aux petits partis (plus de problème de gaspillage de vote)
• Plus représentatif : représentation de tous les avis y compris les minoritaires (souvent gouvernement de coalition)

Question 19

Quels sont les 2 grands types de gouvernements ?

Answer 19

• Gouvernement Présidentiel

* Gouvernement Parlementaire

Question 20

4 caractéristiques du gouvernement présidentiel

Answer 20

1) Le président (élu au suffrage universel) est à la fois le chef du gouvernement et le chef d’état.
2) Le président nomme les ministres qui sont responsables devant lui.
3) Le président a un mandat politique et des pouvoirs constitutionnels indépendants du Parlement. Il a donc force de loi et peut prononcer une loi sans le soutien de ce dernier.
4) Séparation stricte des pouvoirs : le président ne peut dissoudre le Parlement (MS véto) et le Parlement ne peut renverser le gouvernement (MS impeachment)

Question 21

4 caractéristiques du gouvernement parlementaire

Answer 21

1) Distinction entre chef du gouvernement et chef d’Etat.
2) Le chef du gouvernement (1er ministre) est élu à la majorité parlementaire (de la chambre populaire).
3) Les ministres sont responsables devant le Parlement. Ce dernier peut forcer le chef du gouv. à démissionner. Le chef du gouv a un droit de dissolution sur le Parlement.
4) Séparation souple des pouvoirs (dépendance) : le gouvernement contrôle l’agenda du Parlement.

Question 22

Comment un gouv présidentiel légifère t-il ?

Answer 22

Le Parlement ET le président légifèrent (adopte des lois) conjointement.

Ainsi, pour devenir une loi, une initiative législative doit être adoptée par une majorité des deux Assemblées du Congrès ET signé par le Président.

Question 23

Concernant la légiferation conjointe dans un régime présidentiel : qu’est ce que le droit de véto du président ?

Answer 23

Si le président refuse de signer, l’initiative peut toujours être adoptée mais cette fois par une majorité des 2/3 dans les 2 chambres «super majority».

C’est le Congrès qui fonde les lois mais il faut l’accord du Président.

Question 24

Pourquoi dit-on que le système français (et russe) est hybride ?

Answer 24

Compromis entre régime parlementaire et présidentiel.

Permet une stabilité du pouvoir exécutif tout en laissant un pouvoir important au Parlement.

Question 25

3 caractéristiques du système hybride

Answer 25

1) Double exécutif : un président (élus au suffrage universel) et un 1er ministre (élu par l’Assemblée Nationale)
2) Le président n’a pas le droit de veto mais le droit de dissoudre l’Assemblée
3) Si il détient la majorité parlementaire pour le soutenir, le système se rapprochera du régime présidentiel (entre les mains du président) Inversement.

Question 26

Que peut on dire du gouvernement suisse ?

Answer 26

1) Gouvernement de coalition permanente.

2) Le parlement nomme le gouvernement mais ne peut les forcer à démissionner.

Question 27

Selon Lijphart, comment est la durée moyenne des gouvernements selon leur types ?

Answer 27

• Présidentiel : longue durée
• Parlementaire avec SMD : assez long
• Parlementaire avec PR : plus court car plus de partis

Question 28

Pourquoi Lijphart pense t-il que le présidentialisme est une continuation d’un continuum que l’on observe parmi les régimes parlementaires ?

Qu’en pense le prof ?

Answer 28

Si le même parti a une majorité dans le Sénat et dans le House et si le président appartient à ce parti, c’est un système très majoritaire.

Réponse du prof :
C’est une erreur de penser comme ça car si on ne contrôle pas les 2 chambres et la présidence «divided government», il faut partager le pouvoir (le cas américain n’est donc pas que majoritaire).

Question 29

Pourquoi Lijphart insiste-t-il que le cas américain est un cas majoritaire ?

2 raisons

Answer 29

1) Il veut montrer que PR mieux que SMD : il faut donc que les US ne soient pas une démocratie consensuelle car cela remettrai en question les données.
1) Son approche quant. ne permet pas que le même cas soit parfois majoritaire et parfois consensuel.