cours 1 Flashcards

1
Q

caractéristiques de la justice

A
  1. déclaration absolue d’un idéale, elle est publique/oficielle, absolue et entendue de tous (pas de zone grise)
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2
Q

La naissance et le développement de la justice sont dû à quels structures ?

A
  1. politique
  2. sociale
  3. économique
  4. culturelle
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3
Q

le concept de la justice a évolué parallèlement à quoi?

A

capitalisme

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4
Q

l’évolution de la justice se fait de manière…

A

irrégulière, sporadique et une forte proportion des changements avant l’an 0

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5
Q

L’histoire de la justice pénale début en l’an quoi ?

A

14 000 ans avant JC

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6
Q

Quel est l’événement principal qui amène la création de la JP?

A

la sédentarisation des peuples nomades

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7
Q

Avant la révolution néolitique quels étaient les caractéristiques des peuples ?

A

Nomades, chasseurs, cueilleurs, peu nombreux, souvent moins de 100 pour faciliter les déplacements.

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8
Q

Les premiers systèmes de justice avant la révolution de justice consistait en quoi ?

A

processus informel de résolution de conflits personnels et sociales.

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9
Q

Quel était le but de la JP avant la révolution néoltique?

A

Maintenir la cohésion sociale car très important pour la survie du groupe.

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10
Q

Quel est l’ancêtre du juge ?

A

Une tierce personne neutre qui servait de médiateur dans le conflit.

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11
Q

Quels étaient les actions que l’on utilisait la JP avant la révolution néolitique ?

A

seulement celle qui nuisait à la cohésion sociale. Les autres étaient gérées par la partie outragée.

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12
Q

Quels étaient les éventails de sanction possible pour la partie outragée avant la révolution néolitique ?

A

sac de grains, cochon, banissement du groupe (la plus grave car signifiait mort)

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13
Q

Quels sont les conséquences de la sédentarisation ?

A
  1. baisse des tx de mortalités
  2. une meilleure sécurité qui permet d’accueillir d’autre famille au sein du clan
  3. une accroissement de la population
  4. augmentation des règles
  5. un plus grand contrôle social plus formel
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14
Q

Il y a la création de la distinction entre 2 grands types d’offense:

A
  1. contre les individus

2. contre tous

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15
Q

Qu’est-ce que l’ordre publique

A

ensemble des règles servant à maintenir l’ordre, sécurité, tranquilité des membres

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16
Q

en quel année les premiers états impériaux apparurent ?

A

2000 ans avant JC

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17
Q

À quoi servait les conquête territoriale de la part des divers clans ?

A

Maximiser l’accès aux ressources

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18
Q

Quel était le but de la centralisation des pouvoirs ?

A

Un mode d’organisation politique dans lequel une autorité centrale détient l’ensemble des pouvoirs décisionnels lui permettant d’émettre une politique unique, un système comptable uniforme, des lois identiques et une justice comparable. Pour éviter les rebellions et uniformiser la gestion territoriale

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19
Q

Nommez quelques exemples d’empires qui ont cherchées à centraliser leurs pouvoirs

A

babylonien au 20e siècle avant JC
hittite 1300 ans avant JC
assyrien de 884 a 809 avant JC

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20
Q

les lois et institutions servaient à quoi durant la révolution néolitique ?

A

Maintenir les classes, préserver leurs privilèges et prévenir le soulèvement des conquis.

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21
Q

La naissance de l’écriture a eu lieu à quelle période ?

A

Révolution néolitique

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22
Q

Quels étaient les premières utilitées à l’écriture?

A

comptabilisation d’esclaves, des champs, des naissances, décès, récoltes, nbr de bateau, routes. Contribue à la stratification sociale puisque seule l’élite savait écrire.

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23
Q

L’invention de l’écriture amène la création de quoi?

A

Système juridique plus formel. Les lois deviennent plus fixes et universelles qui peuvent être connues de tous.

24
Q

Quand les premiers codes de lois les plus complets sont apparus au moyen orient?

A
  • 2000 avant JC
25
Q

Quels étaient les particularités innovantes des premiers codes de loi?

A
  1. composé de prescriptions ( ce qui devait ou pas d’être fait)
  2. Ces prescriptions étaient universelles
  3. sanction précise en cas de non conformité
  4. Pas de religion dedans
26
Q

Quel est le code le plus complet?

A

code d’hammourabi

27
Q

Quel est la différence avec le code de lois comtemporain et celui d’hammourabi?

A

de nos jours ils sont plus ambiguë donc ils laissent plus cours à une interprétation.

28
Q

Quels sont les objectifs de nos jours des codes de loi (sanctions)

A

dissuader, réhabiliter ou punir

29
Q

Quels étaient les objectifs des codes de lois durant les premiers états impériaux?

A
  1. protéger les liens familiaux
  2. Protéger les relations de classe
  3. Protéger l’état
    CONSOLIDER L’EMPIRE ET RENFORCER LES POUVOIRS CENTRALISÉS
30
Q

Les lois lors des premiers états impériaux se devaient:

A
  • assurer la cohésion sociale
  • être d’une certaine malléabilité
  • rendre une justice uniforme et rude
31
Q

En quelle année l’époque classique a-t-elle débuté ?

A

7e a 3e siècle avant JC

32
Q

Quelle est la période la plus importante de l’histoire de l’humanité en ce qui a trait à la complexification sociale, politique, culturelle et juridique des sociétés?

A

La période classique

33
Q

Quel est l’apport majeur en JP lors de la période classique?

A

Rattacher la notion de droit à la justice

34
Q

À l’époque classique les principaux penseurs grecques de l’éthique qui l’ont rattaché à la notion de vertue étaient ?

A

socrate, platon, aristote

35
Q

La vertue est fondée sur quel principe?

A

Sur la connaissance et la mise en pratique du bien, de ce qui est juste et bon.

36
Q

Que devient le fondement des crimes et de leur sanction à l’époque classique?

A

L’éthique

37
Q

Lors de quel période les règles juridiques deviennent plus stables, fixes et moins malléables?

A

Époque classique

38
Q

Que veut dire le mens rea?

A

l’intention de commettre un acte (mauvais)

39
Q

Comment se réglais les conflits avant l’époque classique ?

A

Par décret (ordre)

40
Q

Lors de l’époque classique la JP va établir une distinction entre deux types de crimes lesquels?

A
  1. les délits privés (contre individu mais ne trouble pas la paix de l’état)
  2. les crimes publics (contre souverain ou empire)
41
Q

L’époque médiévale a lieu lors de quelle année ?

A

L’an 476

42
Q

Qu’est-ce qui marque le début de l’époque médiéval?

A

l’empire romain s’effondre et est divisé en 2 grands territoires soit empire occidental/orient

43
Q

Qu’est ce qui distingue l’empire d’occident?

A

Les lords féodaux reprennent les pouvoirs juridiques et les adaptent à leur propre localité.

44
Q

Comment pouvons nous caractériser la JP lors de la période médiévale?

A

chaotique et suivra les traditions régionales, les intérêts des clans ainsi que les fantaisies et les désirs des lords féodaux.

45
Q

Combien d’année l’ère médiéval durera?

A

1000 ans

46
Q

Qui est le premier souverain à prendre le dessus des lords féodaux ?

A

Élisabeth 1e

47
Q

Quel est l’élément qui distingue Élisabeth 1e

A
  • première à prendre le dessus
  • créations des poors laws (contrôler les populations pauvres) permission d’enfermer des vagabonds dans des maisons de correction ou mêmes prisons.
48
Q

Le siècle des lumières a eu lieu quand ?

A

18e siècle

49
Q

Le siècle des lumières est marqué par quoi?

A

la redécouverte de la pensée classique des auteurs grecs et romain (concept d’éthique et démocratie)

50
Q

À partir de la seconde moitié du 18e siècle les délits privés deviennent des crimes non plus contre l’individu mais contre la société. Vrai ou faux?

A

Vrai

51
Q

Les thèses de quels auteurs sont les piliers des systèmes pénaux canadiens et usa?

A
  • Beccaria
  • Blackstone
  • Bentham
52
Q

Quels est l’idée ou le principe que Beccaria, Blackstone et Bentham soutienne?

A

Chaque humain a la capacité d’un libre choix et est capable d’évaluer les pours et les contres d’une décision

53
Q

Le 19e siècle est marqué par quoi?

A

révolution industrielle et un capitalisme sauvage

54
Q

Lors du 19e siècle il y a l’émergence de deux classes sociales, lesquelles?

A

la bourgeoisie et le prolétariat

55
Q

Quelle est la critique qui est fait au droit criminel et à la JP lors du 19e siècle?

A

Maintenir et soutenir les relations de classes entre les dirigeants d’usines et les classes ouvrières. Soutenir les structures sociales

56
Q

Quel est le but premier et principal de la JP?

A

maintenir l’ordre social

57
Q

Quel auteur parle de l’évolution des normes homoérotiques en JP?

A

Corriveau, 2007