Cours 1 Flashcards
Quel est l’aspect principal de la morale?
Laisser à la liberté de chacun
Quel est l’aspect principal du droit?
Imposer par la volonté d’un pouvoir
Quelles sont les caractéristiques de la morale?
Rapports libres Charité Bienveillance Urbanité Art Langue Costume
Quelles sont les caractéristiques du droit?
Rapports imposés crus nécessaires en vue de l’ordre social constituant des limites obligatoires aux libertés individuelles
Quelles sont les sanctions de la morale?
La conscience L'opinion d'autrui Les conséquences dommageables Pénalité disciplinaires privées Sanctions des religions (vie future)
Quelles sont les sanctions du droit?
La contrainte ou coercition par la force
Ces rapports apparaissent comme des prérogatives pour qui en a le bénéfice, comme des devoirs pour qui en a la charge
Comment sait-on qu’on est dans le domaine du droit?
Chaque fois que pour l’établissement, le patient ou le rétablissement d’un rapport inter social, on peut (devrait) en règle (ou en théorie) obtenir de l’aide ou de la protection ou de la contrainte par la force gouvernementale (force de l’État).
Comment sait-on qu’on est dans le domaine de la morale?
Chaque fois que pour l’établissement, le patient ou le rétablissement d’un rapport inter social, on ne peut PAS en règle (ou en théorie) obtenir de l’aide ou de la protection ou de la contrainte par la force gouvernementale (force de l’État).
Que veut-dire Probatio?
Preuve du fait générateur
Que veut-dire Negotium?
Fait générateur ou cause du droit
Décrire la causalité génératrice du droit
La causalité génératrice est triple:
Elle est SOIT Productive du droit
Elle est SOIT Modificative du droit
Elle est SOIT Extinctive du droit
Qu’est-ce que le JUS?
L’existence (en principe) et l’Exercice (en fait) du droit
On pourrait aussi dire jouissance du droit
ÉTUDIER DIAGRAMME P. 7 COURS 1
ÉTUDIER DIAGRAMME P. 7 COURS 1
Définir un sujet
Une personne qui profite de ce droit (titulaire du droit)
Définir un objet
La chose ou la personne sur lequel le doit porte
Ex: ma réputation
Qu’est-ce que le rapport entre le sujet et l’objet de droit?
Ce rapport ou cette relation détermine la façon dont le sujet peut disposer de l’objet
Donnez deux exemples de rapports entre les sujet et l’objet d’un droit
- Je (sujet) suis propriétaire d’un téléphone (objet)
2. J’ai prêté de l’argent à un ami. Je suis créancier (sujet) et il est débiteur (sujet)
Qu’est-ce que la protection contrainte?
C’est l’élément qui rend le droit efficace, le titulaire est protégé par la puissance publique de l’État, qui peut contraindre par la force, à respecter le droit violé. Il peut également se défendre
Qu’est-ce que l’invisibilité?
Le sujet, le rapport entre le sujet et l’objet et la protection contrainte sont invisibles.
Seul l’objet est visible.
Qu’est-ce un droit?
- Microcosme
- Les droits (avec une minuscule)
- Un droit isolé
- Le Fini Juridique
- Un mot isolé
- Une oeuvre d’art
- Les hommes
Qu’est-ce que la juridicité?
- Macrocosme
- Le Droit (avec une majuscule)
- L’infini juridique
- Le Droit comme système global
- Le language
- L’art
- L’humanité
