Cours 06 - Consentement

Question 1

Complétez les phrases suivantes concernant les éléments de base du consentement:

____ – Première fois qu’on parle de consentement – médecine (reconnaissance juridique de l’autonomie de la personne)

____ – le consentement éclairé apparaît dans la jurisprudence québécoise

Reconnaissance que la personne a le droit de décider ce qu’elle veut (traitement, chirurgie, médication) pour son corps.

Dépassement de la relation d’expert : Le médecin n’est plus le seul à savoir ce qui est bon pour le patient. Le patient devient ____ en ce qui concerne sa santé.

Answer 1

1914

1934

actif

Question 2

Complétez les phrases suivantes concernant les aspects légaux du consentement:

Valeur fondamentale : respect de l’_____ de la personne

______ ______ – reconnaissance de l’être humain tel qu’énoncé dans la Charte des droits et libertés de la personne.

Answer 2

intégrité

droit fondamental

Question 3

Quel article de la Charte des droits et libertés du Québec traite du consentement et que dit-il?

Answer 3

Article 1 :

Tout être humain a droit à la vie, ainsi qu’à la sûreté, à l’intégrité et à la liberté de sa personne.

** Il possède également la personnalité juridique.

Question 4

Complétez les phrases suivantes concernant les deux articles du CODE CIVIL qui traite du le consentement:

Article ____:
« Toute personne est _____ et a droit à son _____. Sauf dans les cas prévus par la loi, nul ne peut lui porter atteinte sans son consentement _____ et _____. »

Article _____:
« Nul ne peut être soumis sans son consentement à des _____, quelle qu’en soit la nature, qu’il s’agisse d’examens, de prélèvements, de traitements ou de toute autre intervention.

*Si l’intéressé est inapte à donner ou à refuser son consentement à des soins, une personne autorisée par la loi ou par un mandat donné en prévision de son inaptitude peut le remplacer. »

Answer 4

10:
inviolable
intégrité
libre et éclairé

11
soins

Question 5

Complétez les phrases suivantes:

Le consentement est une étape _____ et _____ à toute prise en charge d’un client. Il met les bases à la relation de _____ qui s’établit entre le sexologue et le client.

Des études ont démontré qu’avec le consentement libre et éclairé, les clients sont:

• Moins _____
• Plus _____ à suivre le traitement
• Se _____ plus vite
• Plus _____ face aux conséquences négatives d’un traitement.

Answer 5

préliminaire et inévitable

confiance

anxieux
enclin
rétablissent
alerte

Question 6

Qu’est-ce que comprend le consentement libre et éclairé (3 éléments)?

Answer 6

1) L’INFORMATION
– Dialogue et échange entre client et sexologue
** Alinéas 1 à 5 de l’article 12 du Code de déontologie

2) La DÉCISION VOLONTAIRE (libre)
– Absence de pression dans la décision

3) La CAPACITÉ du client à prendre une décision
– Capacité de communication, compréhension, raisonnement

Question 7

Quels sont les 2 types de consentement? Explicitez.

Answer 7

1) EXPLICITE
- L’information est donnée + Un formulaire est signé
2) IMPLICITE

• Le consentement est « DÉJÀ donné » et l’intervention a lieu
  Ex. se présenter volontairement au bureau de son médecin