Continuité d'exploitation (NCA 570)

Question 1

Quelles sont les responsabilités de la direction et de l’auditeur face à l’hypothèse de continuité d’exploitation ?

Answer 1

Direction: responsable d’évaluer l’HCE. (Selon l’IAS 1)

Auditeur: Évaluer s’il existe des INCERTITUDES SIGNIFICATIVE à l’égard d’événement futurs jetant un doute sur la CE. Apprécier l’évaluation de la direction (période min de 12 mois après la date de clôture).

Question 2

En cas de doute quant à la continuité d’exploitation, quelles procédures doit-on mettre en place?

Answer 2

Plus risqué! = Procédures supplémentaires:
Obtenir une déclaration écrite de la direction
- Évaluer les plans (Réalisables et améliore la situation)
- Évaluer les prévision de trésorerie
- Évaluer selon les nouveaux faits depuis l’évaluation de la direction.

Question 3

Quels éléments d’un cas peut donner un INDICE quant à l’HCE?

Answer 3

• Clauses restrictives non respectées
• Échéance d’un emprunt important
• Perte marché important
• Difficulté de trésorerie
• Perte subvention majeure

Question 4

Quel est l’impact sur le rapport de l’auditeur lors de la présence d’une incertitude significative quant à la continuité d’exploitation?

Answer 4

Incertitude significative:
Notes aux ÉF + Paragraphe d’observation (Pas d’opinion modifiée)
PAR CONTRE, SI L’INFORMATION N’EST PAS DIVULGÉE PAR LA DIRECTION ADÉQUATEMENT= OPINION DÉFAVORABLE OU RÉSERVE.

Question 5

Si les ÉF sont présenté selon l’hypothèse de la continuité d’exploitation mais que cela n’est pas appropriée au vu des éléments probants, quel est l’impact sur le rapport de l’auditeur?

Answer 5

Opinion défavorable.

Question 6

Si l’hypothèse de la continuité d’exploitation n’est pas fondée et que l’entreprise présente ses ÉF à la valeur de liquidation, quel est l’impact sur le rapport de l’auditeur?

Answer 6

Sans réserve.