code du travail Flashcards
code du travail desserte
le bâtiment dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de 8m au dessus du sol extérieur doivent être desservis par une voie échelle au moins
les autres bâtiment doivent être desservis a minima par une voie engins ou un passage pompiers
code du travail classement
relève du code du travail les bâtiments ou enceintes qui accueillent des travailleurs dans le cadre de leur activité professionnelle
il n’existe pas de classement permettant de différencier les activités et exploitation existante à l’exception des ICPE
exemple d’installation ICPE
-entrepôts important
-dépôt d’hydrocarbure
-certaines usines
-certains sites industries
-centre de traitement ou de tri des déchets
code du travail comportement au feu
Réaction au feu
pour les bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau> 8m
l’aménagement intérieur répond à des critères qui permette d’éviter le dvp d’un feu susceptible de compromettre l’évacuation
Résistance au feu
pour les bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau>8m
cage d’escalier encloisonner à minima
-parois CF 1 h
-portes PF 30 min
aucune exigence de stabilité au feu n’est requise pour les bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau ne dépasse pas 8m
les bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de 8m doivent avoir une structure stable au feu 1h et plancher CF 1h
code du travail accessibilité
les bâtiment sont réaliser de manière a permettre l’accès par l’ext des SP
les bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau >8m au dessus du sol doivent avoir une façade comportant une sortie normale au niveaux d’accès et des baies accessible aux échelles aériennes à chaque niveaux ouvrant sur les circulations horizontales ou sur un local non verrouillé qui permet le cheminement vers d’autre partie du bâtiment
code du travail distribution intérieur
la distribution intérieur des bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau est situé >8m doivent avoir des recoupement ou des compartimentages
pour les autres aucunes exigence
seul autorisé le cloisonnement traditionnel et le compartimentage
cloisonnement traditionnel
parois verticales
-CF1h entre locaux et dégagement
-PF30min entre les locaux sans risque particulier (sauf locaux à surface réduite non réservé au sommeil
-PF30min pour les portes et les élément verrier des baies
les circulations horizontales
de grande longueur encloisonnées doivent être recouper au moin tous les 30m les parois de portes vas et vient PF30min munie de ferme portes
Compartiments
équivalent au ERP
-parois périmètrique façade exclues sont renforcé
-parois verticales intérieures ne sont pas imposées
caractéristiques:
- chaque niveau de plus de 500m2 au moins 2 compartiment de capacité d’accueil équivalent
-compartiment peut s’étendre sur 2 niveaux
-surface max d’un compartiment 1000m2
-parois verticales limitant les compartiment CF1h minimum
-chaque compartiment doit avoir une issue débouchant directement sur l’extérieur ou un dégagement protéger
-le dispositif de communication permettant le passage d’un compartiment à un autre est :
-soit une porte vas et vient PF 1h
-soit un SAS avec des portes en vas et vient PF30min
les compartiments aménagés dans les bâtiments relevant du code du travail peuvent se présenter sous la forme de plateau paysager, d’open-spaces…
code du travail évacuation
principe général
évacuation rapide de la totalité des travailleurs ou évacuation différée si necessaire
les bâtiment avec plus de 50 personne ou manipulant des matières inflammables doivent être équipé d’alarme
dégagement
répartie de manière a permettre l’évacuation rapide ils sont
-toujours libre d’accès
-disposé de manière à éviter les culs de sac
-nombre et largeur calculer en fonction du nombre de personnne susceptible de les utiliser
-tous les escaliers se prolonge jusqu’au niveau d’évacuation sur l’extérieur
-ceux desservant les sous sol sont dissocier de ceux desservant les étages
-les portes devant permettre l’évacuation de plus de 50 personnes s’ouvrent sur l’extérieur
consigne de sécurité incendie
établissement de plus de 50 personne ou travaillant avec des matières inflammable
-doivent disposer de de consignes de sécurité établie et afficher
indiquant:
- pour chaque local les personnes charger de diriger l’évacuation des travailleurs et éventuellement du public
- les mesures spécifiques liées à la présence de personnes en situation de handicap et notamment le nombre et la localisation des zones de mise à l’abris
le personnel désigné doit diriger les travailleurs aux points de regroupement prédéfinis, procéder à leur recensement et être en mesure de renseigner les sapeurs pompiers sur leur évacuation effective
dans les autres établissements des instructions sont établies, permettant d’assurer l’évacuation des personnes présentes dans les locaux.
code du travail désenfumage
escalier
tous les escalier en superstructure via un exutoire ou un ouvrant en partie haute actionné par une commande en rez de chaussé il peuvent également être mis en surpression
circulation
désenfumage non exigé
locaux
exigé pour
-locaux de plus de 300m2 en rdc ou en étages
-de plus de 100m2 en sous sol ou aveugles
tous les compartiments doivent être désenfumés.
ils sont désenfumé à la manière des ERP
