Chapitre 5 - Méthodes d'évaluation du passif (IFRS 17)

Question 1

Développer sur l’évaluation selon IFRS17

Answer 1

Exige le calcul d’une valeur actuelle du contrat d’assurance, du point de vue du marché pour les risques financiers et du point de vue de l’assureur pour tous les autres risques
- On veut les mêmes taux pour chaque assureur!
- Il s’agit de l’estimation non biaisée de la valeur actualisée attendue des flux de trésorerie futurs, qui est ajustée en fonction de la valeur temps de l’argent et d’autres ajustements appliqués pour couvrir les risques financiers et non financiers.

Question 2

Développer sur la méthode générale d’évaluation (MGE) (4)

Answer 2

La MGE demande l’estimation de
1. les flux de trésorerie futurs
2. taux d’actualisation
3. ajustement au titre du risque non financier
4. marge sur service contractuel

Question 3

Qu’est-ce qu’un flux de trésorerie?

Answer 3

Ça dépend! Si positif, on va dire que c’est un revenu et si négatif, on va dire que c’est une dépense.

Question 4

Selon IFRS17, sur quoi les taux d’actualisation sont-ils basés?

Answer 4

Ils sont basés sur une courbe de taux d’actualisation sans risque ajustée en fonction de la liquidité

Question 5

Quelles sont les deux différences importantes entre IFRS17 et IFRS4?

Answer 5

1. Les taux d’actualisation ne dépendent pas de l’actif utilisé pour adosser le passif
2. Il n’y a pas d’hypothèses de réinvestissement

Question 6

Qu’est-ce que IFRS17 impose?

Answer 6

Impose à l’entité d’ajuster la valeur actualisée des flux monétaires futurs pour refléter l’indemnité qu’elle exige pour la prise en charge de l’incertitude entourant le montant et l’échéancier des flux de trésorerie qui est engendrée par le risque non financier.

Question 7

Développer sur l’ajustement au titre du risque non financier

Answer 7

C’est le coût que coûte l’incertitude des flux qui ne sont pas garantis.

Question 8

Que sont les flux de trésorerie d’exécution?

Answer 8

Nom donné à la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs augmenté de l’ajustement au titre des risques non financiers

Question 9

Développer sur la marge sur services contractuels

Answer 9

Le profit non acquis découlant d’un groupe de police d’assurance

Question 10

Expliquer le fonctionnement de la méthode générale d’évaluation

Answer 10

–> À la comptabilisation initiale :

• Estimations pondérées par la probabilité des flux de trésorerie futurs,
• Ajustement pour refléter la valeur temps de l’argent et les risques financiers liés à ces flux de trésorerie futurs
• Ajustement au titre du risque non financier (AR),
• Marge sur services contractuels (MSC).

–> Évaluations subséquentes (… dans la 2e année du contrat, par exemple) :
- Somme du passif au titre de la couverture restante (PCR) et du passif au titre des sinistres survenus (PSS).
- Le PCR comprend les flux de trésorerie d’exécution liés aux services futurs et la marge sur services contractuels du groupe à cette date.
- Le PSS est le montant des flux de trésorerie d’exécution liés aux services passés attribués au groupe à cette date.

Question 11

Développer sur la méthode alternative simplifiée

Answer 11

On applique la méthode de répartition des primes

Question 12

Quelles sont les conditions pour appliquer la MRP? (2)

Answer 12

1. Qu’au moment de la comptabilisation initiale, elle puisse raisonnablement s’attendre à ce que cela donne lieu à une approximation raisonnable du modèle général
2. Que la période de couverture de chaque contrat du groupe soit d’au plus un an (PCR < 1 an)

Question 13

Pour quel type d’assurance la MRP est-elle une option? (2)

Answer 13

1. Assurance IARD
2. Assurance collective

Question 14

Développer sur la méthode des honoraires variables

Answer 14

C’est un déboursé additionnel qu’on peut verser à l’assuré

Question 15

Quel type de contrats d’assurance sont évalués selon la MHV? (2)

Answer 15

1. Contrats avec participation directe
2. Fonds distincts