Chapitre 3

Question 1

REÉR collectifs

Answer 1

• Ressemble à un CD
• Utilisation seul ou avec RPA PD, RPDB

YÉ
Pour :
- Attrait psychologie
- Facile à comprendre 
- Acquisition immédiate
- Actifs non immobilisés
- Cotisations déductibles
Contre : 
- Assume le risque financier
- Montant de prestation de retraite non prévisible
- Rendement anticipé moindre
- Prestations peut-être moindre pour les yés âgés

YEUR 
Pour : 
- Administration simple
- Coûts facilement budgétés
- Pas de risque financier
- Cotisations déductibles
Contre : 
- Augmentation des charges sociales
- Montant de prestation non prévisible
- Doit former yés sur le risque financier
- Prestations peut-être moindre pour les yés âgés

Question 2

Régime de retraite simplifié (RRS)

Answer 2

• RR sur mesure pour les PME
• RPA CD
• Mise en place et administré par institution financière
• Plusieurs yeurs peuvent y adhérer
• Taux de cotisations peut varier par yeur
• Cotisation patronale non assujettie aux charges sociales
• Pas de comité de retraite
• Flexible et simple

Question 3

Régime de retraite par financement salarial (RRFS)

Answer 3

• Au Qc seulement
• PD
• Parrainé par un syndicat
• Cotisation de yeur est fixe
• Participants assume le risque financier (déficit & surplus)
• Fondé sur salaire carrière ou à prestations forfaitaires seulement (pas sur derniers salaires)
• Yeur paie un coût fixe (assumé par les yés)

Question 4

RPDB

Answer 4

• Pas de cotisations des yés

- Max 24 mois pour droits acquis

Question 5

Régime de retraite individuel (RRI)

Answer 5

• Peut faire mieux que REÉR individuel pour PME
• PD pour une seule personne
• Rémunération différée et report d’impôt
• Yeur doit établir, administrer et financer RRI
• Idéale pour :
• • Propriétaire ou cadre supérieur d’une entreprise
• • Âgé de 40 ans et plus
• • Salaire de 100 000$ et plus
• • Années de service passé donnant droit à des cots pour service passé
• • Revenus imposables de l’entreprise significatifs

Pour :

• Cots déductibles d’impôt supérieures à celles autorisées pour un REÉR
• Entièrement déductible pour l’yeur et non imposables pour l’yé
• Facilement adapté pour yé

Contre :

• Frais d’administration plus élevés que pour REÉR
• FESP
• Peut pas cotiser au nom du conjoint
• Yeur responsable des déficits
• Limite LIR lors du transfert à un CRI

Question 6

Régime surcomplémentaire de retraire (RSR)

Answer 6

• Aussi appelé SERP (et régime miroir)
• Limites des RPA PD (et généralement des PD)
• Pour les hauts salariés
• Reconnaissance du service passé chez autre yeur
• Élimination de la réduction pour anticipation

Objectif :

• Déplafonner rentes maximales
• Attirer & retenir cadres supérieurs
• Équité entre yés (ratio de remplacement)
• Améliorer les prestations pour yés fin de carrière
• Facilite la mise à la retraite

Critère

• RPA de base déjà max selon limite de la LIR
• RSR paye juste en excèdent