BUDGET Flashcards
LE BUGDET INC EST
-INTEGRE AU BUDGET SPE DE LA PP
-LUI MEME INTEGRE AU B PRINCIPAL DE LA VILLE DE PARIS
-SS L AUTORITE DE LA PP
-HORS BUDGET DE LA DEF
INTEGRE A
DAF
CHEF
COMMISSAIRE MATAGUEZ
CONTRIBUTEURS
ETAT 25%
PARIS
DPT 92.93.94.75 30%
COMMUNES 45%
2 TYPES BUDGETS ( SECTIONS)
FONCTIONNEMENT (ANNUEL)
INVESTISSEMENT (PLURINNUEL)
B FONCTIONNEMENT
PERSONNEL
MATERIEL
B INVESTISSEMENT
INCENDIE
CASERNEMENT
B GLOBAL ANNEE 23
504.3 MILLIONS EUROS
CLEFS FINANCEMENT
SUBVENTIONNE
NON SUB
REMBOUSEMENT DIVERS
REMBOURSEMENT ETAT
HORS BUDGET
L4 INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE M14:
-FIXE LE CADRE BUDGETAIRE
-CLASSE LE BUDGET( SECTION/CHAPITRES/TYPOLOGIE)
3) Les dépenses remboursées « RE-RD »
Dépenses neutres pour la BSPP car les charges de fonctionnement courantes sont remboursées par les détachements (Etat et Divers : RE-RD) :
- Rémunérations
- Loyers
- Forfait médical
-FORFAITT HABILLEMENT
LES 3 DOC BUDGETAIRE
BUDGET PRIMITIF
BUDGET MODIFICATIF
COMPE ADMIN