BIC - BA - BNC

Question 1

Cadeaux ?

Answer 1

Déductible si dans le cadre de l’E et non excessif

Question 2

Dépenses publicitaires

Answer 2

Déductible sauf pub prohibée

Question 3

Sponsoring ?

Answer 3

Déductible si apparition du nom de l’entreprise et rapport avec l’entreprise

Question 4

Frais de déplacement

Answer 4

Déductible si professionnelle

Question 5

Frais de Réception et Représentation

Answer 5

Déductible si dans l’intérêt de l’E

Question 6

Dons ?

Answer 6

Non déductible mais mécénat 60% sauf si don dans l’intérêt de l’E

Question 7

Honoraires et Commissions

Answer 7

Déductible si l’intérêt de l’E

Question 8

Provision pour Amendes et Pénalités

Answer 8

Non déductible car Amendes et Pénalités non déductible

Question 9

Provision non comptabilisée

Answer 9

Charge non déductible

Question 10

Provision pour Indemnités départ à la retraite

Answer 10

Non déductible

Question 11

Provision pour Indemnités de licenciement

Answer 11

RAS sauf si motif économique

Question 12

Provision pour Impôts

Answer 12

Déductible si impôt déductible

Question 13

Provision pour litige

Answer 13

RAS si litige pas encore résolue en justice (sinon charge)

Question 14

Provision pour garantie données aux clients

Answer 14

RAS

Question 15

Provision pour clients douteux

Answer 15

RAS si fondés sur stats fiables et interne

Question 16

Provision de propres assureur

Answer 16

Réintégration car risques éventuels, normalement il y a déjà des dépenses d’assurances pour ces risques particuliers

Question 17

Provision pour Congés Payés

Answer 17

Déductible immédiatement en compta et fisca –> RAS

Question 18

Provision pour risques économique

Answer 18

Réintégration

Question 19

Dépréciation des stocks

Answer 19

Déductible et doit être justifié

Question 20

Provision de propre assurance

Answer 20

Réintégration

Question 21

Provision sur amortissement économique à 40%

Answer 21

Amt fiscal : Déduction (dépense supp extra-comptable accordée)

Question 22

Amortissement de biens comptabilisés en stocks

Answer 22

Réintégration

Question 23

Amt par composants

Answer 23

Regarde ton cours, c’est pas simple

Question 24

Amt de biens somptuaires

Answer 24

Réintégration sauf monuments classés

Question 25

Amt non comptabilisés

Answer 25

Réintégration (Art 39B du CGI)
Au moment du rattrapage comptable, on réintégrera

Question 26

Loyers (=redevances) liés au CB d’un VP

Answer 26

Réintégration
On ne peut pas avoir un avantage supp à celui qu’on aurait eu si on avait été pleinement proprio
Si dépense supp à 500€ et compta en charge, alors non déd