Assurances Collectives Flashcards
Quelle est la définition d’une assurance collective?
Forme d’assurance conçu pour assurer un groupe de personnes qui ont des intérêts communs dans le contrat se fait entre l’assureur et l’employeur, l’association ou le syndicat.
Selon les lois et normes du travail, est-ce que l’on maintient l’assurance vie collective lors des congés familiaux?
Oui.
Qu’est-ce qui impose la charte canadienne et québécoise des droits et libertés, quant à l’assurance vie collective?
Impose l’utilisation des critères d’admissibilité commun à tous les salariés d’une même catégorie et interdit la discrimination (âge, sexe gueule orientation sexuelle, état matrimonial). Par contre, la tarification peux en tenir compte.
Est-ce que le gouvernement reconnaît les conjoints de même sexe comme des conjoints de fait?
Oui depuis juin 1999
Quel sont les caractéristiques d’une assurance vie collective?
Temporaire, souvent d’une durée d’un an.
Renouvelable, au même condition, mais un tournant garantie.
Pas de volet placement ou épargne, impossible d’emprunter sur la police d’assurance.
Qu’est-ce qu’un preneur
Le parti qui conclut le contrat d’assurance pour l’assureur. Sans protection pour lui-même, pour le groupe qui représente. Employeur, syndicat ou associations professionnelles.
Qu’est-ce qu’un adhérents?
La personne admissible qui a rempli son formulaire d’adhésion
Qu’est-ce qu’une prime?
Prix à payer pour pouvoir bénéficier de l’assurance.
Qu’est-ce qu’un bénéficiaires?
En assurance-vie, personne désignée par l’employé assuré pour recevoir le montant ou une partie du montant de bénéfices d’assurance vie.
Tout autre couverture, adhérent et ces personnes à charge.
Qu’est-ce qu’un bénéfice
Montant que l’assureur s’engage à payer aux Bénéficiaires désignés par l’employé.
Qu’est-ce qu’un contrat cadre?
Détermine les critères d’admissibilité de l’assurance.
Quels sont les cinq principes de base de l’assurance collective?
- La personne au travail est prise mais en bonne santé.
- La personne ne décide pas du montant ou du genre d’assurance.
- Participation de l’employeur généralement exigée.
- Le risque se trouve partager et répartie.
- Administration simplifiée par souci d’efficacité et d’économie de frais.
Comment l’employeur participe-t-il aux assurances collectives?
Minimum 25 % de la prime totale est généralement m’a payé par l’assureur à l’employeur. Viens légitimer le rôle de l’employeur comme administrateur du régime.
Qu’est-ce qu’un risque réparti?
Dans les groupes hétérogène.
Qu’est-ce qu’un risque partager?
Coût est partagé entre l’employeur et les employés
Pourquoi l’administration et simplifier?
Gestion informatisé.
Retenue à la source.
Frais fixes sur la durée du contrat. Permet d’offrir des meilleurs prime ton assurance individuelle. (Très administratif et Marketing moins élevé)
Quelle est la condition d’admissibilité à l’assurance collective?
Employés doit être au service de l’employeur et activement au travail au moment de l’adhésion.
Qu’est-ce qu’un régime obligatoire?
Lors de l’admissibilité, sans preuve d’assurabilité.
Qu’est-ce qu’un régime facultatif?
L’assurance commence à la plus éloigné des trois dates.
1. Date d’admissibilité.
2. Date à laquelle la demande d’adhésion et compléter ai transmise. 3. Date a laquelle les preuve d’assurabilité sont acceptés par le preneur s’il y a lieu.
Quels sont les avantages d’une assurance collective?
Coût moindre que l’assurance individuelle.
Participation de l’employeur.
Coup constant dans le temps pour l’employeur (roulement de main-d’œuvre).
Risque normalement répartie.
Forme de paiement pratique = retenue à la source.
Généralement sans preuve d’assurabilité.
Le privilège de transformation permet à l’employé de tenir de l’assurance vie sans preuve d’assurabilité.
Quels sont les inconvénients d’une assurance collective?
Coûts additionnels pour l’employeur. Coup va augmenter si le roulement du personnel n’est pas normal (ange moyens employés).
Pas de certitude que le contrat sera renouvelé (employés).
Envoyer par sa protection d’assurance Dhui lors d’un licenciement (exclusion du droit de transformation).
Envoyer à la retraite ça va trop souvent sans protection.
Envoyer non pas le choix du montant ou des modalités, sauf aux émis par le système.
Qu’est-ce qu’une preuve d’assurabilité?
Questionnaire sur l’état de santé, des tests médicaux, une demande d’expertise médicale
Quels sont les circonstances où l’assureur peut exiger des preuves d’admissibilité?
Pas adhérer au régime lors de sa mise en place (assurance facultative) et qu’ils en font la demande par la suite. Employés veux protection supérieur. Protection à la baisse pas restrictive. Groupe petit et montant assuré élevé au groupe âgées et protection élevé.
Les niveaux de prime se font en fonction de?
L’âge.
Le sexe.
La répartition des fumeurs/non-fumeur.
Expérience du groupe (nombre de réclamations dans le passer du groupe).
Les primes sont évalués sur quelle statistiques?
De mortalité et de morbidité du groupe d’assurer.
Qu’est-ce que la mortalité?
Le nombre de décès à l’intérieur d’un groupe.
