Aspect historique et évolution contemporaine Flashcards
Peut-on dire que le droit international existe vraiment ?
Citez trois auteur qui conteste la légitimité du droit international PUBLIC.
-Raymond Aron (francais)
-John Austin (Anglais)
-Kelsen (Allemand)
Bonus : HOBBES !
Pourquoi certains auteurs pensent que le DIPUBLIC n’existe pas ?
Selon certains auteurs , le DIP n’existe pas à cause d’un rapport de puissance qui rends ineffective la règle de droit.
Pourquoi l’argument de la sanction ne fonctionne pas ?
car la sanction n’est pas consubstantiels à la règle de droit
Existe t-il une forme décentralisé de “sécurité “?
Non chaque état est souverain ( à vérifier)
a) HOBBES accorde t-il une légitimité au droit international ?
b) Avec quel autre personnes est-il en harmonie avec ses pensée ?
a) Non HOBBES n’accorde aucune légitimité au droit international car pour lui le DI n’existe pas car ses règles lorsqu’elle sont violée elles ne sont pas sanctionné.
b) HOBBES est en adéquation avec KELSEN qui lui aussi pense que DI n’existe pas.
L’argument du non respect fonctionne t-il ?
Non car par essence la règle de droit est destiné à étre violé.
Quelle est la porté de l’arrêt CIJ de 1949 ?
La cour défini la notion de personnalité juridique au terme des elle énonce que c’est “la capacité d’être titulaire de droits et devoirs
internationaux et qu’elle a capacité de se prévaloir de ses droits
par voie de réclamation internationale.”[auprès d’un tiers impartial]
Quel est spécificité de la procédure d’élaboration du droit international ?
Le droit international est élaboré sans qu’il ait d’institution propre pour crée du droit à l’inverse de l’ordre juridique dans laquelle le droit international est crée grâce à ses institution avec une procédure spécifique.
Quel droit prévaut entre l’ordre juridique international et ordre juridique national ?
C’est OJ, en ce sens si un Etat n’a pas consentie à être jugé devant un tribunaux alors il pourra se soustraire à la justice internationale.
