401.01 Introduction au RAC Flashcards
C’est quoi le RAC
texte du règlement de l’aviation canadienne
Quelle est le numéro du document du RAC
SOR/96-433
À quoi est conçue l’ensemble des exigences réglementaires du RAC?
Améliorer la sécurité et la compétitivité de l’industrie de l’aviation Canadienne
Quelles sont les deux sous composants du RAC?
•Texte du règlement
•Normes
Caractéristiques du Texte de règlement
•C’est la loi
•Sur site web de la législation (Justice)
•Deuxième chiffre «0»
Caractéristiques des Normes
•Élabore le texte réglementaire
•Sur le site web de transports Canada
•Deuxième chiffre «2»
•Recommandé de lire le texte du règlement et les normes associées ensemble.
«RAC 421.05 Mise à jour des connaissances» fait partie du texte du règlement ou des normes?
Normes
Normes ou texte du règlement : RAC 401.05
texte du règlement
Quelles sont les 10 Sous-Sections du RAC (lire)
Sous-section du RAC :
• Partie I - Dispositions générales
• Partie Il - Identification et immatriculation des aéronefs et utilisation d’aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés
Partie Ill - Aérodromes, aéroports et héliports
• Partie IV - Délivrance des licences et formation du personnel
• Partie V - Navigabilité
• Partie VI - Règles générales d’utilisation et de vol des aéronefs
Partie VII - Services aériens commerciaux
• Partie VIII - Services de la navigation aérienne
• Partie IX - Abrogations et entrée en vigueur
• Partie X - Émissions de gaz à effet de serre de L’aviation internationale -CORSIA
Qu’est ce que le TC AIM (401.01.02)
Manuel d’information aéronautique de Transports Canada (AIM de TC)
Ou est disponible le TC AIM
Disponible en ligne sur le site web de TC (gratuit) ou en format papier
rempli les cases vides:
le TC AIM contient des Renseignements détaillés sur le droit aérien, les aérodromes, la ________, les règles de l’air, le contrôle de la circulation aérienne, l’_________ et la discipline aéronautique.
météorologie, homologation .
Quand y a t’il des nouvelles éditions de L’AIM de TC
deux fois par ans
Que signifie «Devrait»
Signifie que TC encourage les pilotes à se conformer
Que signifie «Doit»
Signifie que la procédure/méthode est obligatoire (La loi/RAC)
Qu’est ce que le CFS
Supplément de vol Canada
(canada flight supplement)
Le CFS s’agit d’une Publication conjointe entre qui?
Publication conjoint militaire/civile avec NAV CANADA
À chaque combien de jours y a t’il une nouvelle version du CFS?
Chaque 56 jours
Quelles sont les sections du CFS
•Générale
•Répertoire aérodromes/installations
•Planification
•Radionavigation et communications
•Procédures militaire
•Urgence
Qu’est-ce que le BST
Bureau de la sécurité des transports du Canada
d’après quoi est établi le BST
établi d’après La Loi sur le bureau Canadien d’enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transport
Sur quoi est responsable d’enquêter le BST?
Tous les événements aéronautiques au Canada, notamment ceux impliquant les aéronefs d’immatriculation canadienne ou non.
Quand sont disponibles les enquêteurs du BST
24h/24h
Quelle est le but d’une enquête de la BST sur la sécurité aérienne?
Empêcher d’autre événements similaires.
Ne vise pas à attribuer le blâme ni à établir la responsabilité.
