2) Les plus values à IS

Question 1

Lorsque le cédant et une entreprise est une entreprise de IS, le régime fiscal de la cession dépend de la qualification des titres cédés.

Answer 1

• La plus-value ou la moins-value relative à la cession de titre de placement est intégrée ou déduite du résultat d’exploitation comme les autres produits et charges.

Pour les titres de participation, l’entreprise doit effectuer, à la clôture, la différence entre :

• Les plus-values et les moins-values à court terme (détenus depuis moins de deux ans).
• Les plus-values et les moins-values à long terme (détenue depuis plus de 2 ans)

Question 2

Les moins-values et les plus-values à court terme

Answer 2

Les moins-values nettes à court terme est déduite du résultat d’un point de vue comptable, mais le droit fiscal ne l’admet pas . Il faut donc alors neutraliser l’opération en effectuant une réintégration extracomptable du mottant de les moins-values

Plus-values à court terme de cession de titres de participation intègre le résultat d’exploitation sur les sociétés

Question 3

Les moins-values et les plus-values à long terme

Answer 3

Les moins-values nettes à long terme de cession de titre de participation sont déductibles des résultats exploitation

Les plus-values nettes ç long terme de cession de titree de participation, elles sont exonérées quote par de frais de 12%