14 Flashcards
Avt 1789
Charité chrétienne
1789
Secours public
1800
société de secours mutuel
1898
Loi accident travail + ASOS sociale obligatoire
1945
sécu sociale -> Pierre la roque -> unîtes autonomie uiversalité
Complémentaire retraite
AGIRC ARRCO
Remboursement des frais d’hospitalisation
Prestations en nature
Remboursement des frais de soins dentaires
Prestations en nature
Remboursement des examens de dépistage des programmes de santé publique sont des prestations
En nature
Prestation en espèces
Revenu de déplacement
Bismarckien
XIXe siècle : trois lois fondamentales : assurance-maladie/accident du travail/invalidité et vieillesse
Plus ancien système : Allemagne
Financement : socialiser
Cotisations sociales : ouvriers et employeur
J’ai géré par les partenaires sociaux
Contrôlé par l’État
Bismarckien Géré par
Partenaires sociaux
Bismarckien Contrôler par
L’État très fortement
Beverage en
Angleterre : 1942 : Llordes
Financé par des contributions forfaitaire
Financé par l’impôt : pèsent directement les finances publiques j’
L’ensemble des citoyens est couvert par le système
Règle des trois
3 u
Universalité : et toute la population : droits individuels
Uniformité : identique pour tous : sur les besoins et non les pertes
Unité : ou unicité : système unique sous l’autorité de l’État : financement par l’impôt
États-Unis : trois grands programme public
Medicaid : Impôts : par les états et pas le gouvernement fédéral : revenu bah peu importe l’âge
Medicare : Au-delà de 65 ans peu importe leurs ressources et jeunes en situation de handicap
Schip : Enfants n’en assuré par l’un ou l’autre des autres système public ou privé
Système français : système hybride
Solidaire rue distributif
Protection universelle et gestion autonome par les partenaires sociaux
Inspiration Bismarck français
Assurance
Fous de financement par cotisation
Revenus du remplacement pour ceux qui ne peuvent plus travailler
Gestion du système confier aux intéresse ou alors représentant : syndicat
Inspiration Beveridge France
Assistance et solidarité
Financement pour les contributions publiques ou par les impôts
Pour tous/universel
Principe de la protection sociale
Assurance : garantie
Mutualisation des risques
Solidarité
Équité dans l’accès d’à la production : pour tout selon les besoins
Avant 1007 cents 89
Charité chrétienne
1007 cents 89 un cette 89
Ce cours public
18 48
Reconnaissance des mutuelles
18 98
Loi sur les accidents du travail
Assurances sociales obligatoires
19 45
Sécurité sociale : Pierre Laroque : administration privé de droit public
Objectif : unité/autonomie : géré par les partenaires sociaux capable de s’auto géré/universalité
Assurance maladie
Unedic
Complémentaire retraite
Agirc arrco
Sécurité sociale : régime général
Couvre 92 % de la population
La plupart des salariés/étudiants/personnes ne dépendant pas de notre régime
Depuis 2018 : protection sociale des indépendants : régime général
Organiser en branche : indépendante
Sécurité sociale : régime agricole : MSA
Protection sociale des exploitants et des salariés agricoles
C’est le régime de sécurité sociale à ne pas dépendre du ministère chargé des affaires sociales mais ministre de l’agriculture
Sécurité sociale : régime spéciaux
Certains corps de métier : fonctionnaires/agents de la SNCF/magistrat/notaire
Régime général : branches :Maladie
Géré par l’assurance-maladie : au niveau national : CNAMTS
Maladie maternité invalidité décès
Régime général : branches :Famille
CNAF
NAT
Handicap’ et logement
Régime général : branches :Accident du travail maladies professionnel
Géré par l’assurance-maladie : c’est N à N TS
Régime général : branches :Branche retraite
CNAV
Régime général : branches :Branche cotisation et recouvrement
ACOSSTrésorerie et coordonne l’action des URSSAF a su pour assurer cotisations sociales et contribution au niveau local
Régime général : branches :Branche autonomie
2021
C’est NSA
Dépenses pour autonomie personnes AG est handicapé
Sécurité sociale : branche en caisse
Depuis 1967:3 caisse nationale et agence centrale
Nationale local reg
Prestations en nature
Compenser une augmentation des dépenses
Remboursement total ou partiel des frais consultation/Pharmaceutique/hospitalisation et traitement lourd dans les établissements/vaccin sache dépistage/hébergement adolescents au traitement handicapé
Prestation en espèces
Compenser une perte partielle ou totale de salaire
Versement d’un revenu de remplacement
Arrêt maladie décès invalidité maternité
Dépenses diverses
Prestation de services sociaux : transport/services de santé scolaire
Frais de gestion : frais administratifs liés au versement des prestations
Transfert : versement d’un régime à l’autre
Frais financiers : frais de la dette
Cotisation effective
Versement obligatoire : salariés non salariés/employeur/salariés : droits des prestations sociales
Pourcentage du salaire brute : assis sur les revenus d’activité
Cotisation fictive
Montant des prestations sociales fourni par l’employeur aux salariés
Concernant certains régimes
Financement fiscal : contributions sociales
CSG/CR DS
Activité : salaire prime indemnités/remplacement : retraite allocation chômage indemnité/patrimoine revenus fonciers/placements revenus mobiliers
Sommes engagés au redistribuer par les gens parler je déteste en français
Prélevé à la source pour la plupart des revenus
Financement fiscal : autre impôts et taxes affecté : IT a F
Ressources fiscales explicitement affecté pour protection sociale
Tabac alcool/chiffre d’affaires des conflits pharmaceutique/contrat d’assurance obligatoire automobile/essence
Contribution publique
Versement de l’État au régime de protection sociale
Subventionné des régimes de façon permanente
70 % des sommes de financement des minima sociaux : revenu de solidarité active : RSA/dépendance lâche et de logement
Organisme de protection complémentaire
Mutuel : non lucratif
Institutions de prévoyance : non lucratif/syndicat/code de la sécurité sociale
Société d’assurance privée : entreprise commercial/lucratif/concurrence
Complémentaire santé solidaire
2019
Revenus modestes : sous conditions de plafond de revenu : compléter les remboursements de la sécurité sociale
Lorsque les remboursements ne trouve pas 100 % des frais engagés
Droit : pas d’avance de frais chez le médecin dentiste un kiné kiné hôpital formation : tarif sans dépassement chez les médecins
Pas les dispositifs médicaux : pansement Cannes fauteuil roulant
Pas d’avance de frais pour la plupart des lunettes/prothèse dentaire auditive
Peux couvrir l’ensemble de la famille
Fonction de situation
Non lucratif : privé
Mutuelle : contrat individuel/code de Mutualité : financement des cotisations des membres
Société d’assurance mutuel : concurrence : code des assurances
Institutions de prévoyance : contrat collectif : code de sécurité sociale
Privée à but lucratif
Assurance privée : concurrence : code des
Aide d’État médical : ANE
Personnes éligibles : ressortissants en situation irrégulière et précaire : depuis plus de trois mois de bénéficier/sous conditions de résidence et de ressources
Droit : 100 % descends médicaux et hospitalier/de dispense d’avance des frais total depuis 2015
2016 : minima sociaux en santé : protection universelle de la maladie : puma
Remplace la couverture maladie universelle CMU
Remplace la CMU
Puma
