10.2 Flashcards
1984 Premier ministre du Canada:
Brian Mulroney, promet des changement constitutionels en avantage pour le Quebec pour qu’il puisse signer “avec honeur et enthousiasme”
1985 Premeir ministre du Quebec:
Robert bourassa, federaliste, chef du Partie liberal, reclame des changement constitutionelle qui permet a sa porvince de se developper de facon autonome a l’interieur du Canada, tout semble en place pour ressortire de l’impasse constitutionnelle
Accord du lac Meech:
avril 1987, tous les premier ministres du canada se reunissent au lac Meech (pres d’ottawa) afin de conclure l’Accord du lac Meech. Celui-ci integre le quebec a la constitution de 1982 et inclut les 5 demande minimal du Quebec. Par contre, tout les parlement du canada doivent l’addopter avant le delai de 3 ans (23 juin 1990). Canada a vanatge a garder le Quebec grace a sa relation et echange avec les US (fleuve st-laurent)
5 demande minimal:
Reconnaissance du Quebec comme une société distinct
Limiter le pouvoir de depence d’ottawa en territoir quebecois
Des pouvoir accrus en matiere d’immigration
Droit de regard sur la nomination des juge quebecois dans la Cours supreme du Canada
Droit de veto sur des changement constitutionels
Critique Accord du lac Meech:
Ertains trouve qu’on donne trop de pouvoir au Quebec (P.E. Trudeau et Jean Chrétien)
Menace l’existence du Canada (P.E. Trudeau et Jean Chrétien)
Creation du Bloc Quebecois
Modification Meech -» Colere de deputé quebecois au gouvernement federal-» Lucien bouchard, ministre, demissione-» va créer bloc quebecois, qui fait la promotion de l’indepedance du Quebec et defend les interet du Quebec
Refus accord meech:
Tout les province et chambre des comune accepte avant la date dinal, sauf Terre-Neuce et Manitoba, qui refuse de faire un vote car l’accord divise trop leur population
Non seulement tout est a recommencer, mais cet echer dechenche une nouvelle crise constitutionnelle majeur et une remonter du mouvement souverainiste
Comission belanger-campeau:
1990, tpus les partie du Quebec veulent trouver une solution du lac Meech. Gouvernement met donc en place une comission afain d’analyser la situation et proposer une solution qui unisse les quebecois. Comission Belanger-Campeau est diriger par 2 co president, Michel Belanger et Jean Campeau provenant de different partie politique (federalisite + souverainiste). Fera le tour du quebec pout ecouter la population
Rapport Belanger-Campeau:
1991, comission Belanger-Campeau depose son rapport a l’Assemblé national avec ses recomendation ( ou Canada va dans le sense federalisme renouvlé (decentralisation) ou le quebec devient un pays souverain/autre referendum)
Le gouvernement de bourassa reclame donc d’Ottawa des nouvelles propositions constitutionelles et adopte une loi prevoyant un referendum, soit le Canada accepte de faire les chagement propose, soit souveraineté
Rapport allaire:
Par Jean Allair et Mario Dumon (leader aile jeunesse), pendant le temps du raport Belanger-Campeau, a l’iterieur du parti liberal du Quebec, rapport allaire propose une repartition majeur des pouvoir entre gouvernement federal et du Quebec, avec la menace d’un referendum. Le trouvat trop radical, les dirigeant du PLQ le refuse. Allaire et Dumont quitte dont le Partie liberal et fondet l’Action Democratique du Quebec (ADQ), qui fusionera et defiendera Coalition Avenir Quebec (CAQ)
Accord du Charlettetown:
les gouvernement du canada et de chaque province mene des consultation public aupres de leur citoyens sur la place du quebec dans la federation et les chagement desiré
1992: tout les potliticens du Canada sauf le quebec se reunisse pour dsicuter. Vers le resultat final, Robert bourassa se joint au negociation
Il signent l’accord de charletown, une nouvelle entente avec toutes les autre delegations, mais moins que l’Accord Meech. Gouvernement federal annonjnce un referendum pancanadien sur l’opinion a propos de l’accord de charletown pendant quebec renonce a son referendum
Partie souverainiste trouve que Accord de Charletown ne donne pas assez de pouvoir, federal trouve qu’Il est trop favorable au Quebec et au detriment des autre provinces
Resltats:
Echec accord Charletown (refuser par la majorité du Canada (6 province inclu Quebec)
Mouvement souverainiste plus puissant que jamais
Impasse constitutionelle reste et queebc reste soumis a une constitution qu’il na pas signé
