10.1 Flashcards
rapatriment de la constitution debut:
Durant les anné 1960 et 1970, on efecttue pluseiurs conference entre le gouvernement federal et les province pour trouver un moyen de modifier la Constitution Canadienne (AANB) sans l’aide du Parlement Britanique, qui a la constitution depuis 1931 selon le statue de westminister
Le rapatriment de la constitution au canada (ramener au canada) devient un debat politique
La question constitutionnelle: Quel va etre le statut (place) du quebec au sein de la federation canadienne
Conference de victoria Premier ministre
Pierre Elliott Trudeau (partie liberal du canada)
Conference de victoria Premier ministre du quebec
Robert bourassa (partie liberal)
Conference de victoria :
(1971) Objectif: Pierre Elliott Trudeau veux imposer sa vision centraliste des pouvoir du gouvernement federal, toutes les province sont d’accord avec cette position (la charte constitutionnelle)
Robert bourassa va accepter le projet de rapatriment, mais va finalement refuser apres les critiques de ses deputé du PLQ et de ceux de l’assemblé national (chambre d’assemblé) car la charte ne recconnait pas au quebec des pouvoir exclusif dans ses champs de competence
Resultats:
Echec de negotiation
Colere de Trudeau enver Bourassa
referendum
1979, PQ de René Levesque present son projet de souveraineté-association a l’assemblé national tel que promis lors de son election en 1976. Porjet doit d’abord etre acepté par la population par un referendum
Ils fixent la date pour le 20 mai 1980. les “oui” (souverainiste) et les “non” (federaliste). Les non l’emporte avec 59,6%, rené va decider de respecter la decisions des quebecois
Promesse Trudeau si le non l’emporte
redevenue premier ministre en 1980, il s,engage a changer la constitution canadienne selon les attente du quebec si non l’emporte
Pourquoi Trudeau veut rapatrier la constitution (v2)
Avant rapatriment, pour modifier la constitution, il fallait passer par le Parlement de la Grande Bretagne car elle etait considerer comme une loi britanique et etait conservé a Londre
Trudeau voulait obtenir un total independence en maniere constitutionnelle, veux donc rapatriement de l’AANB
Deroulement rapatriement (v2):
Été 1980, trudeau entreprend des pourparler avec les gouvernement provinciaux
Apres echec d’une premier conference ar il était revenue avec un projet centralisateur, trudeau va decider de rapatrier la constitution unilateralement (sans l’accord des provinces)
Des audience parlementaire et contestations aurait lieux. Une nouvelle conference de negociations entre gouvernement federal et des province est organiser a Ottawa en novembre 1981, dans laquelle participe le René et le PQ
Il va y avoir un alliance entre le quebec et les 8 autre province contre le spression centralisatrice de trudeau. Mais, lorsque reneé n’est pas present, pendant la nuit, trudeau et le 8 province vont negocier et etre convaicu. Cela est la nuit des long couteau
5 novembre 1981, apres la nuit des long couteau, le gouvernement du canada et les 9 province signe une entente, sauf le Quebec.
1er decembre 1981, l’assemblé national adopte une resolution demontrant l’opositions de tut les parties politique quebecois a l’accord constitutionnel
17 avril 1982, rene elizabeth 2 sanctionne publiquement la loi constitutionelle du canada a otawa, sans l’Accord du quebec.
on a la rapatriment de la constitution et la charte canadienne des droit et liberté
Le quebec est quand meme tenu de respecté la loi constitutionelle en tant que province canadienne, ce que de nombreau quebecois considere innceptable
