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Learn Droit Des Contrats

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  • Fiches
    Fiches

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    By: B G
    Méthode des coûts variables, Définitions, Droit Social ...
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Karim Bana
    Thème 3 DROITS DES CONTRATS, Theme 2 - PERSONNE & BIENS, Theme 5 - CONTRAT DE TRAVAIL ...
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  • DROIT DCG1
    DROIT DCG1

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    By: Kenjy C&T
    Chapitre 7: Commerçant, Chapitre 9 : Le patrimoine, Chapitre 8: Les professionnels non commerçant ...
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  • MarKom (1142)
    MarKom (1142)

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    By: Otis Birdy
    Module 1 – Bases du Marketing, Module 1 – Marketing Stratégique, Module 1 – Stratégie Digitale ...
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  • Droit Social
    Droit Social

    Droit Social

    By: Kenjy C&T
    Partie 1: Introduction droit social, Partie 1: Conclusion du contrat de travail, Partie 1: Les sources du droit du travail ...
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Mathieu Ali
    Droit des personnes, Droit des biens, La responsabilité extra contractuelle ...
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  • Culture G
    Culture G

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    By: Flauriane Girard
    La justice, La France et ses étrangers, Qu'est-ce qu'être français ? ...
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  • Gestion de Patrimoine S1
    Gestion de Patrimoine S1

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    By: Meriam Jes
    Produits Dérivés - Intro, Assurance Vie, Protection Sociale - Branche Retraite ...
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  • Contentieux social
    Contentieux social

    Contentieux social

    By: Manon Gibot
    Introduction : les sources de contentieux du droit du travail, La notion de contrat de travail, La répartition du contentieux entre le CPH et les autres juridictions ...
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  • Droit adm
    Droit adm

    Droit adm

    By: lucile piedfer
    P.1 Ch.1 - La Cstt°, P.1. Ch.1 - sources conventionnelles et non conventionnelles, Intro ...
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  • Droit De La Propriete Intellectuelle
    Droit De La Propriete Intellectuelle

    Droit De La Propriete Intellectuelle

    By: lohann GRD
    Introduction, Les droits patrimoniaux conférée à l’auteur, l'objet de la protection du droit d'auteur ...
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  • UE1 - DSCG
    UE1 - DSCG

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    By: Adrien Gabriel
    Dimension Environnementale, Droit De La Concurrence, Principaux Outils De Financement ...
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  • Droit du travail
    Droit du travail

    Droit du travail

    By: Baptiste L.
    La rupture conventionnelle, Le renouvellement du CDD, Le CDI de Chantier ...
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  • Droit Des Sociétés
    Droit Des Sociétés

    Droit Des Sociétés

    By: Ines T
    Présentation D’une S, La Société Un Contrat Très Spécial, La S Un Contrat Soumis Au Droit Commun ...
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  • Droit des affaires
    Droit des affaires

    Droit des affaires

    By: MOLLY MOON
    Chapitre 1 - Sources du droit au Québec et recherche de l'information juridique, Chapitre 2 - Environnement juridique au Québec, Chapitre 3 - Droit des personnes, de la famille et des successions ...
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  • Législation et responsabilité professionnelle en actuariat
    Législation et responsabilité professionnelle en actuariat

    Législation et responsabilité professionnelle en actuariat

    By: Daphné Langelier
    Cours 1 : Historique et sources du droit, Cours 2 : La création des lois et l'organisation des tribunaux, Cours 3 : Tribunaux, jugements et interprétation des jugements ...
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  • éducation financière
    éducation financière

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    By: Eva Colapelle
    1.1 la consommation, 1.1.3 : ressources à consulter pour faire des choix réfléchi, 1.2 les droits et les lois** ...
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  • Droit Des Affaires
    Droit Des Affaires

    Droit Des Affaires

    By: Robin Qlf
    Chapitre 2 Les Responsabilités, Chapitre 4 Aperçu Des Droits Des Societés, Chapitre 3 Le Contrat ...
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  • Droit Maritime
    Droit Maritime

    Droit Maritime

    By: Estelle Modrin
    Presentation Generale, Contrat De Transport de marchandises, Acteurs Du Monde Des Transports ...
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  • S2 - DROIT DES ASSURANCES
    S2 - DROIT DES ASSURANCES

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    By: Marie D'Almeida
    Introduction, Chapitre 1 - Les sources du droit des assurances, Chapitre 2 - Règles générales ...
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  • Autres matières
    Autres matières

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    By: david geneste
    Droit des Contrats, Droit à l'image, Droit des associations ...
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  • Legislation
    Legislation

    Legislation

    By: Jeanne Beaulieu
    Semaine 1 - Historique et sources du droit, Semaine 2 - Environnement législatif, création des lois, tribunaux, Semaine 3 - Législation, justice administrative et jugements ...
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  • Droit Immobilier
    Droit Immobilier

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    By: Ethan Pinson
    THEME 2 : Chapitre 1 : Le Droit De Propriété, Theme 2 : Chapitre 2 : Le Démembrement De La Propriété, THEME 2 : chapitre 3 : Les Limites Du Droit De Propriété ...
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  • Législation
    Législation

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    By: Laurence Belley
    Chapitre 1 : Historique et sources du droit, Chapitre 2 : Les sources du droit, la création des lois et les tribunaux, Chapitre 3 : Législation, justice administrative et jugements ...
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  • TBS SEMESTRE 1
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    By: Mathilde Dupont
    Economie managériale, Droit des contrats, Droit (général) ...
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  • Droit civils des obligations : l'acte juridique
    Droit civils des obligations : l'acte juridique

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    By: Saad Hakim
    Réforme du droit des contrats, Notions, Classification des contrats ...
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  • DROIT S6
    DROIT S6

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    By: Recon DC
    ASPECT GENERAUX DU DROIT, contrat et montage contractuel dans la construction, LA RESPONSABILITE ET LES RESPONSABILITES DES CONSTRUCTEURS ...
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  • E. Ressources Humaines
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    By: Karine Corbin
    1.1 La notion d'organisation, 1.2. La structure et le style de direction d'une organisation, 1.3. La dynamique des organisations du secteur sanitaire et social ...
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  • FichePu
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    By: thomi rebri
    Parlement et loi de finance, La modernisation de la gestion des finances publiques, Faut-il une nouvelle revue des dépenses publiques ? ...
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  • sociétés 1
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    By: byy anais
    action ut singuli est subsidiaire à l’action ut universi, il faut un motif grave, conforme à l’IS et à l’ordre pub du droit des S pour fonder l’exclusion d’un associé -> sinon exclusion sera abusive., nécessité de l’associé de participer à son vote d’exclusion ...
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